Mots-clés
|
BDSP5 Thésaurus > Habitat & urbanisme [NI] > Urbanisme > POS
POSSynonyme(s)Occupation des sols Plan d'occupation du solVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (4)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
Les 257 articles de la loi du 12 juillet 2010 d'engagement national pour l'environnement modifient 19 codes et une vingtaine de textes non codifiés. Bien qu'il soit difficile de décrire et commenter ce monument législatif dans le cadre restreint[...]
Ouvrage
Ce livre répond au besoin de faire le point sur les contraintes que la protection de l'environnement, et plus particulièrement les études d'impact sur l'environnement (EIE), imposent aux nouveaux[...]
Ouvrage
Cette étude réalisée par le Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de Lyon (CETE) constitue la première phase d'un guide de recommandations commandé par l'ADEME, guide qui a pour but de fourn[...]
Mémoire
Delphine CAAMANO , 77p.La loi sur l'eau du 3 Janvier 1992 impose aux communes de déterminer les zones du territoire communal qui sont ou seront desservies par l'assainissement collectif et celles à vocation d'assainiss[...]
