Catégorie Signalement
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Article
Confrontés, comme tous leurs concitoyens, à l'histoire tragique de la jeune Lyhanna, les travailleurs sociaux doivent s'interroger sur leurs pratiques, notamment concernant les limites du secret professionnel, et sur leur possible responsabilité[...]
Article
Le signalement des infections associées aux soins (IAS) constitue un dispositif central de veille sanitaire, permettant l’identification d’événements inhabituels, graves ou à potentiel de diffusion. Dans ce contexte, l’intelligence artificielle [...]
Rapport
Santé publique France est régulièrement sollicitée dans le cadre de ses missions pour investiguer des signalements locaux en santé-environnement et en santé-travail. Leur traitement est complexe [...]
Ouvrage
Depuis la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002, les droits des usagers dans le secteur social et médico-social sont en pleine expansion et ont acquis une place fondamentale dans l’accompagnement des p[...]
Rapport
Le présent rapport reprend les principales conclusions formulées dans le cadre de la vérification, et propose des recommandations pour réviser le fonctionnement de l’ordre. Il est accompagné de 1[...]
Rapport
Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (CIIVISE) (Paris, FRA) , 9p. , 2026Il n’existe pas actuellement de cadrage national précis du secteur périscolaire ou extrascolaire, qu’il s’agisse de la formation, du recrutement, du contrôle, des signalements ; et pas non plus s[...]
Rapport
La Défenseure des droits, Claire Hédon, et son adjointe en charge de l’accompagnement des lanceurs d’alerte, Cécile Barrois de Sarigny, présentent ce jour leur deuxième rapport bisannuel 2024/202[...]
Rapport
La HAS a pour mission de recevoir les déclarations d’EIGS pseudonymisées, de les analyser et de réaliser un bilan annuel accompagné de préconisations pour améliorer la sécurité du patient (Art. R[...]
Article
La déclaration et l’analyse des causes des événements indésirables (EI) associés aux soins sont un pilier structurant de la démarche qualité d’un établissement de santé. Depuis 2016, un décret impose aux professionnels de systématiser la déclara[...]
Article
Repérer, écrire, signaler : en pédopsychiatrie, ces actes sont autant de gestes cliniques que de responsabilités légales. Face aux violences intrafamiliales et aux tensions éthiques qu’elles suscitent, cet article interroge la manière dont les é[...]
Article
Claude Scali ; Yves Le Noc ; Gérard Bergua ; et al. |Les violences sexuelles envers les enfants revêtent des formes multiples au sein d’environnements que certains pensaient être plutôt épargnés. Dans un premier dossier paru en mai 2025, les auteurs ont tenté de cerner l’ampleur du phénomène et se[...]
Article
Depuis quelques années, la question de l’alerte s’impose avec force, dans le monde hospitalier comme ailleurs. Entre protection des personnes vulnérables et préservation du secret médical, entre devoir de transparence et risque d’omerta, les pro[...]
Article
Qu’il soit agent de la fonction publique hospitalière ou salarié d’un établissement de santé privé, quiconque s’estime victime de harcèlement moral ou sexuel, ou témoin d’agissements susceptibles de revêtir cette qualification pénale, peut et do[...]
Article
Le parcours de formation des élèves directeurs d’hôpital (EDH) de l’École des hautes études en santé publique (EHESP) comprend une validation des acquis, conditionnant la titularisation des apprenants. Dans le cadre du contrôle continu, une épre[...]
Article
Face à la montée des signalements de harcèlement moral et à la judiciarisation croissante des relations professionnelles, les administrations doivent se doter d’outils adaptés pour répondre aux enjeux de protection, d’écoute et de prévention. Le[...]
