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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Régulation
RégulationSynonyme(s)Mode de régulation |
Documents disponibles dans cette catégorie (896)
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Ouvrage
L'Europe possède-t-elle un modèle social spécifique? La question déjà brûlante en France au moment des choix décisifs de 1992 et 2005 revêt une importance cruciale pour l'ensemble du continent en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0486
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Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES EJHqDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, adopté le 15 décembre 2011, comporte une prise de position sur l'Objectif national des dépenses d'assuran[...]![]()
Article
Etienne Caniard, Président de la Fédération nationale de la mutualité française, expose ses réflexions en matière d'évolution du système de protection sociale. Il évoque ce que pourrait être le rôle des mutuelles dans le développement, la gestio[...]![]()
Article
Pierre Bauby ; Marcel BOITEUX, préf. |La France, pays du service public... des services publics ; une référence en Europe et dans le monde, qui relève d'une série de diversités de champs d'action, de formes, de modes d'organisation et de gestion, de destinataires, unis par la référe[...]![]()
Article
Après n'avoir suscité qu'un faible intérêt pendant de nombreuses années, le champ des soins de suite et de réadaptation (SSR) connaît aujourd'hui une acuité particulière et d'importantes transformations. Par la nature même de ses prises en charg[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG p99BR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis les années 1990, l'introduction ou le développement de dispositifs visant à proposer aux personnes âgées en perte d'autonomie des prestations monétaires - disposi[...]![]()
Article
S. Pichette ; C. Sermet ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES EmF8mR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'augmentation continue des dépenses pharmaceutiques a incité les pouvoirs publics, sur la période 2002-2010, à dérembourser les médicaments à faible efficacité thérap[...]![]()
Article
La confrontation des logiques techniques et politiques est au centre de la planification hospitalière. Cela apparaît aussi bien au niveau des territoires de santé infra-régionaux qu'au niveau plus général des modes d'élaboration des schémas rég[...]![]()
Article
Le risque social est pris en charge par des institutions de protection sociale, les assurances sociales et ce qui leur ressemble. Il donne lieu à des transferts sociaux, organisés selon le principe de solidarité. Le terme de " risque social " dé[...]![]()
Article
Pour diverses raisons, les dépenses de transport sanitaire ont eu tendance à augmenter ces dernières années et devraient faire l'objet d'une mise en place d'une politique de gestion du risque, comme le prévoit la loi HPST. Cette politique utilis[...]![]()
Article
L'article s'attache à décrire la vulnérabilité du médecin régulateur du centre 15 et celle de l'appelant. Il présente en introduction la difficulté de poser une définiton juridique précise sur les deux notions "vulnérabilité" et "urgence", et me[...]![]()
Article
Explication des dispositions du décret n° 2011-453. du 22 avril 2011, qui définit les modalités de mise en oeuvre de la régulation des dépenses de médicaments et de certains produits et prestations résultant de prescriptions médicales effectuées[...]![]()
Article
Maxence Cormier, coor. ; Christophe Barlet ; et al. ; Bernard Tirel |Présentée comme lune des réformes « phare » du quinquennat, la loi n° 2009-879, du 21 juillet 2009, dite loi « HPST » constitue bien plus quune énième réforme hospitalière, puisquelle touche lensemble du système de santé français dans une pé[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE sEqDR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. La médecine générale (MG) est l'objet des préoccupations croissantes des pouvoirs publics. Entre 2002 et 2004, les entretiens répétés d'une cohorte d'une cinquanta[...]![]()
Article
Mises en place le 1er avril 2010, les agences régionales de santé (ARS) sont dotées de pouvoirs importants afin d'organiser, autoriser, réguler et contrôler les acteurs de l'ensemble du champ de la santé. Cet article fait le point sur les missio[...]