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BDSP5 Thésaurus > Pratique médicale > Mode exercice professionnel > Médecine libérale
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Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Lr0R0xNb. Diffusion soumise à autorisation]. L'urgence occupe une place considérable et croissante dans le champ de la santé. Autour de la notion de durée limite propre à certains mécanismes physiologiques indisp[...]![]()
Article
En raison des restructurations du paysage hospitalier privé, les clauses dites de cession de contrat, mises en oeuvre dans le contrat d'exercice libéral, vont être de plus en plus au coeur de l'actualité jurisprudentielle. En effet, si ces claus[...]![]()
Article
Corinne Daver ; Cyril Clément ; Maxence Cormier ; Gérard Mémeteau ; Jean-Paul Ortiz ; Journée d'étude "Droit des contrats" (27/09/2006; Paris (FRA)) |Cette journée "Droits des contrats" a été consacrée aux relations contractuelles entre établissements de santé privés et professionnels de santé libéraux qui exercent dans leurs locaux. Après avoir étudié la nature et le contenu du contrat d'exe[...]![]()
Article
Le nouveau régime des lieux d'exercice issu du décret n° 2005-481 du 17 mai 2005 met en relief le régime inadapté de l'article R. 4113-23 du Code de la santé publique et pousse à une analyse critique de ce texte dont la mise à l'écart paraît s'i[...]![]()
Article
A l'heure où la coopération entre le secteur public et le secteur privé se fait de plus en plus étroite et où les acteurs des services d'urgence se diversifient, il n'est pas toujours aisé de déterminer quelle responsabilité engager en cas de do[...]![]()
Article
La coopération entre établissements de santé publics et privés présente des aspects juridiques différents selon qu'elle propose une adhésion des établissements au service public hospitalier (I) ou une participation à certaines activités hospital[...]![]()
Article
Jean-François BAYET ; Philippe Blanchard ; Pierre-Louis Bras ; Patrick BROUDIC ; Maxence Cormier ; et al. ; Hélène Gaumont-Prat ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Santé (24/03/2006; Paris (FRA)) |La permanence des soins concerne toutes les formes d'exercice de la médecine, privée ou publique, en cabinet ou en établissement, ainsi que la pharmacie. Elle mobilise un arsenal varié d'instruments juridiques et implique un nombre considérable [...]![]()
Article
A. CHABROL ; F. MONTANE ; Direction des retraites de la Caisse des dépôts. Paris. FRA (Paris, France) |[BDSP. Notice produite par ORSIF F8R0xHhF. Diffusion soumise à autorisation]. La planète manque cruellement de professionnels de santé et, les premiers à en souffrir, sont les pays les plus démunis. Les institutions médicales européennes viennen[...]![]()
Rapport
Le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille a souhaité que soient évalués le fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV) et la dotation nationale de développement des résea[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1626
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Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF wR0xta7A. Diffusion soumise à autorisation]. Ni remplaçant, ni associé, qu'est donc le collaborateur libéral ? Peut-il se constituer sa propre patientèle ? Co-gérer le cabinet avec le titulaire du cabinet ? Parta[...]![]()
Article
Afin de donner de la lisibilité aux dispositifs d'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) des médecins libéraux, l'URML de Bretagne a organisé, en partenariat avec la Haute Autorité de santé et la Conférence régionale des présidents de C[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF Jj4V5R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Après des années de tâtonnement, l'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) est devenue une obligation. Elle s'impose à tous les médecins, libéraux, hospitalier[...]![]()
Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
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Article
L'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) s'impose désormais à tous les médecins libéraux, comme à leurs confrères hospitaliers et salariés. Au-delà de la première réaction d'agacement ou d'inquiétude possiblement suscitée par une telle [...]![]()
Article
L'enquête sur la santé et les soins médicaux, réalisée en 2003 par l'Insee, permet de retracer les " épisodes de soins " suivis par les patients avant la mise en place de la réforme de l'assurance-maladie, qui prévoit l'instauration d'un parcour[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP lrkovR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Centre de Sociologie et de Démographie Médicales a entrepris entre mars et juin 2005, une enquête postale auprès d'un échantillon de médecins libéraux obtenu par s[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Q9R0xqTs. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, les recours urgents ou non programmés représentaient, en France métropolitaine, 12% de l'activité des médecins généralistes exerçant en cabinet ou dans un[...]![]()
Mémoire
Geneviève CONNAULT-LEVAÏ , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 8p. , 2006La loi du 13 août 2004, sur les responsabilités et libertés locales, a redonné à l'Etat la compétence en matière lutte contre la tuberculose, la lèpre, la prévention des IST, les vaccinations, et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH06/0004
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Ouvrage
Comment se protéger des aléas de l'existence ? Comment se prémunir contre la maladie, l'accident, la vieillesse ? Ces questions ont hanté la fin du XIXe siècle français. L'Etat comme la société p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0206
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Ouvrage
Domaine privilégié de la réflexion socio-anthropologique, la question de l'identité était, au siècle dernier, généralement envisagée sous un angle utilitariste : la dimension professionnelle et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0281
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Mémoire
La permanence des soins de ville est en question au niveau national. L'accès aux soins ambulatoires en dehors des heures d'ouverture des cabinets médicaux est de plus en plus difficilement garant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0004
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Article
La qualité est une des composantes principales de la régulation du système de soins prévue par la réforme. Elle doit ressortir de la mise en oeuvre de guides et de référentiels, assortie de procédures d'évaluation des pratiques des professionnel[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC XsR0xTYb. Diffusion soumise à autorisation]. La tendance à la réduction de la durée des hospitalisations, générale depuis quelques années, concerne également les services d'obstétriques et de pédiatrie. Cependa[...]![]()
Rapport
Dans ce rapport, M. Jégou rend compte de sa mission de contrôle sur l'informatisation du secteur de la santé, réalisée en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative[...]![]()
Article
Le déficit chronique de l'assurance maladie et les aménagements nécessaires du système de santé ont contribué à redéfinir les droits des soignés et des soignants, et à augmenter les contraintes qui pèsent sur eux. Dans ce contexte, que reste-t-i[...]