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BDSP5 Thésaurus > Pratique médicale > Mode exercice professionnel > Médecine libérale
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Documents disponibles dans cette catégorie (695)
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Article
En 2006, la Cour de cassation, a refusé de distinguer entre les infections nosocomiales d'origine exogène et celles d'origine endogène : "La présence de germes endogènes constitue une complication connue et prévisible". Selon la loi Kouchner du [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 5R0xEldV. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente l'atlas sur la démographie médicale française publié pour la première fois par le Conseil national de l'Ordre des médecins. Cet atlas, unique en s[...]![]()
Article
Les relations entre les caisses d'assurance maladie et les médecins libéraux sont principalement régies par le Code de la sécurité sociale et la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie, sig[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0x8Hm9. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette étude est tout d'abord d'améliorer la connaissance des conditions d'exercice et de l'évolution du[...]![]()
Article
Le Conseil d'Etat a rendu, le 20 décembre 2006, un arrêt relatif à la responsabilité susceptible d'être engagée dans le cadre de l'activité de régulation à laquelle un médecin libéral participe au sein d'un SAMU hospitalier. La principale questi[...]![]()
Rapport
Devant les difficultés croissantes rencontrées par de nombreux départements dans l'organisation de la permanence des soins ambulatoire, le ministre de la santé et des solidarités, a demandé à Jea[...]![]()
Article
Une analyse fine de la démographie médicale met en évidence le problème de la répartition des effectifs médicaux, répartition marquée par une forte disparité entre secteurs géographiques (très forte densité en ville et au sud de la Loire), entre[...]![]()
Article
Des dizaines de milliers de personnes vivent de façon durablement dans la rue ou ont recours à des séjours répétés dans des centres d'hébergement. En 2001, selon les dernières statistiques précises disponibles, 63500 adultes accompagnés de 1600[...]![]()
Article
Le dispositif de secours à personne fait intervenir de nombreux acteurs : sapeurs-pompiers volontaires et professionnels, ambulanciers privés, généralistes, médecins des Samu et Smur. La coordination entre ces professionnels reste insuffisante, [...]![]()
Article
Le C vient d'être augmenté, mais ne pourrait-on pas mieux rémunérer les médecins généralistes grâce aux alternatives du paiement à l'acte ? Comment permettre une véritable coordination des réseaux de soins, grâce à la mise en place d'un dossier [...]![]()
Rapport
L'IGAS a publié le 23 avril 2007 un rapport sur les dépassements d'honoraires pratiqués par les médecins généralistes et les spécialistes, en médecine de ville comme en établissement de santé. En[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB61/0023
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Article
La convention passée entre un hôpital public et une association de médecins libéraux, pour faire collaborer les médecins libéraux au centre de réception des appels du SAMU, est un contrat administratif. Elle peut prévoir que l'association assume[...]![]()
Article
1 - Analyse thématique : Redevance, le rappel de l'impossibilité pour la clinique d'être payée "deux fois" pour une prestation servie à un médecin. 2 - Revue de jurisprudence et de doctrine : - L'article 1184 du Code civil à l'épreuve de la juri[...]![]()
Article
La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'égalité (HALDE) dans deux délibérations du 2 novembre 2006 (n° 232 et 233) énonce que tout refus de soins d'un médecin libéral à l'encontre d'une personne bénéficiaire de la couvert[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE M9mR0xQ0. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005, sous l'hypothèse d'un taux de charges inchangé par rapport à 2004, les médecins auraient perçu en moyenne 82 100 euros de revenu libéral net de charges. U[...]![]()
Article
Sommaire : 1 - Introduction. 2 - Les raisons de la fragilité de la médecine. 3 - Les médecines alternatives en Italie.![]()
Rapport
Trois ans après la canicule d'août 2003, le système français de prise en charge des urgences médicales, réformé et renforcé dans le cadre du Plan urgences 2003-2008, a gagné en efficacité. Mais i[...]![]()
Article
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2007 est encore plus prolixe que les précédentes puisqu'elle comporte 143 articles dont seulement 20 ont été censurés par le Conseil constitutionnel, contre 95 articles en 1995 et 32 articles en [...]![]()
Article
"L'opération anti-médecins libéraux" s'est donc mise en marche,. A l'approche de l'effervescence électorale des présidentielles, les esprits s'échauffent, et certains en profitent pour régler leurs comptes avec leurs ennemis de toujours : les m[...]![]()
Ouvrage
Entièrement revue par l'auteur, cette nouvelle édition de l'Economie de la santé apporte un éclairage approfondi à l'ouvrage. Partant de la théorie du consommateur de soins, le premier chapitre e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0291
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Article
Le groupement de coopération sanitaire est à ce jour le moyen juridique de coopération entre acteurs de santé. Il concerne tant les établissements de santé que les professionnels libéraux. La pratique fait apparaître plusieurs questions de droit[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage consacré à l'obésité de l'enfant se singularise par l'incontestable expertise des auteurs qui ont contribué à sa réalisation. En effet, les rédacteurs de chacun des chapitres qui le c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR84/0003
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Article
B.D. HA DOAN ; H. Allemand ; D. LEVY ; J. PAVOT ; J. TEITELBAUM |[BDSP. Notice produite par OBRESA lvR0xp87. Diffusion soumise à autorisation]. Résultats d'une enquête par questionnaire, effectuée le 2 mars 2006 par voie postale, auprès d'un échantillon de 8 professions libérales : agents généraux d'assurance[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE N8sR0xIh. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif d'efficience du système de soins et la nécessité de réagir face à une offre de soins médicaux localement déficitaire (objectif d'équité) conduisent le m[...]![]()
Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2006, la Cour donne tout d'abord son avis sur la coh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1681