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"Qui peut dire la prison... qui peut dire le silence ?" Sans déchirer ici ce silence, cet article évoque les grandes évolutions des prisons et de la politique pénitentiaire depuis vingt ans. Il tente de définir les traits les plus essentiels des[...]Article
Au sommaire du dossier : le juge et les droits sociaux : vers un renforcement de la justiciabilité des droits sociaux?, le droit d'accès aux services publics dans la jurisprudence : une consécration en demi-teinte, la justiciabilité des droits s[...]Article
Cette étude a pour objectif principal d'évaluer par des outils standardisés (TCI, URICA, MINI SCREEN) la relation entre la motivation au changmenent et les dimensions de la personnalité et d'étudier également la possiblité de déterminer un profi[...]Article
Après les années 2007 et 2008 traitées dans les précédents numéros (n°130 et 131), l'auteur fait le point dans le présent article sur les événements, réflexions et travaux de l'année 2009 qui ont mis en exergue des problématiques éthiques. Sont [...]Article
Voici dix ans que la jurisprudence Perruche produit ses effets, suscite débats et controverses, semble disparaître pour ensuite renaître de ses cendres. La présente décision du Conseil constitutionnel donne-t-elle enfin à cette saga jurisprudent[...]Article
La loi n° 2010-242 du 10 mars 2010 modifie les dispositions relatives à l'injonction de soins afin de mieux lutter contre la récidive et prend des dispositions spécifiques destinées aux infractions à caractère sexuel en assouplissant notamment l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BnR0xIpH. Diffusion soumise à autorisation]. Le juge pénal doit établir, avec certitude, l'existence de la faute et du lien de causalité avec le dommage. Caractérisant une négligence grave, la cour d'appel de B[...]Article
Un peu plus de deux années ont passé depuis l'entrée en vigueur du droit au logement opposable, en vertu duquel toutes les personnes mal logées peuvent saisir la commission de médiation de leur département pour réclamer un logement social ou un [...]Article
Commentaire de la décision rendue par le Conseil d'Etat le 27 janvier 2010, qui tranche une importante question de responsabilité hospitalière : le juge de cassation administrative se prononce pour la première fois sur le régime de responsabilit[...]Article
Aurélie Barbe ; Laure BEAUJOUAN ; Jean DOLO ; Séverine GRELIER ; Thierry LEBAS ; Jean-Michel LUCIEN ; Zohra MALALI ; Evelyne MARC ; Agnès Simon |En 2008, plusieurs acteurs de santé sont mis en accusation suite au décès de plus d'une centaine de personnes consécutivement à un traitement par hormone de croissance naturelle (HCN) contaminée. Le regard des médias s'était alors porté entre au[...]Article
L'auteur analyse l'apport des trois arrêts rendus en juillet 2009, qui précisent les modalités d'engagement de la responsabilité sans faute en raison de la vaccination contre l'hépatite B. Afin d'en saisir pleinement la portée, il retrace l'évol[...]Article
84 expertises psychiatriques et psychologiques n'ont pas empêché le procès d'Outreau d'occasionner un fiasco judiciaire. Quelle est la part de responsabilité des experts ? Comment ont-ils travaillé ? Des leçons ont-elles été tirées ?Article
Aurore Catherine, dir. ; Mathias Couturier, dir. |Comment le droit intègre-t-il la santé, et réciproquement ? Depuis 1946, selon l'OMS, " la santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité ". La santé n'est[...]Article
Jesse-D TROY ; Graham-A COLDITZ ; Patricia HARTGE ; Leah-E MECHANIC ; Lindsay-M MORTON ; Martin-M OKEN ; Joel-L WEISSFELD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x89C8s. Diffusion soumise à autorisation]. Prospective studies of lifestyle and non-Hodgkin lymphoma (NHL) are conflicting, and some are inconsistent with case-control studies. The Prostate, Lung, Colorect[...]Article
Jeannette-M SCHENK ; Mario KRATZ ; Alan-R KRISTAL ; LIN (Daniel-W) : USA. Department of Urology. University of Washington. Seattle. WA. ; Marian-L NEUHOUSER ; Catherine-M TANGEN ; THOMPSON (Ian-M) : USA. Department of Urology. University of Texas Health Science Center at San Antonio. San Antonio. TX. ; Emily White |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS s7m9R0xt. Diffusion soumise à autorisation]. The authors conducted a nested case-control study of serum inflammatory markers and risk of symptomatic benign prostatic hyperplasia (BPH), using data from the pl[...]