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Les différentes démarches d'accréditation ont toutes un point commun, le niveau des standards augmente avec le temps. Il est légitime de supposer qu'il en sera de même en France. Le niveau global des standards de l'ANAES, dans le cadre de ses vi[...]Article
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La politique ministérielle à l'égard des établissements hospitaliers publics au cours des années 90 cherche à promouvoir deux nouvelles règles : "l'allocation des ressources aux établissements jusqu'alors uniforme doit se faire en fonction des b[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES PR0x3Juh. Diffusion soumise à autorisation]. Réalisé à partir d'une enquête longitudinale menée auprès d'un échantillon de patients admis en établissement de rééducation suite à des fractures ou des attaques cér[...]Article
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D. Tabuteau ; William Dab ; P. DELOMENIE ; J.C. Desenclos ; J. DRUCKER ; P. Duprat ; et al. ; A. FLAHAULT ; J.F. Girard ; M. GOLBERG ; Serge Gottot ; P. JALLET ; A. JEANNET ; Bernard Kouchner, introd. ; F. Lalande ; M. LEPEE ; H. MAISONNEUVE ; A. Morel ; R.J. ROYER ; Elisabeth Zucker, prés. |"C'est moins le résultat de l'évaluation des risques qui compte que la transparence de son processus. En rendant plus lisible les données scientifiques, en faisant en sorte que ce ne soit pas la dernière étude publiée qui ait systématiquement ra[...]Article
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Un état sanitaire pas très fameux, malgré un environnement économique et une offre de soins favorables... L'approche régionale des problèmes de santé contribuera-t-elle à surmonter le "paradoxe alsacien" ? Fort de ce constat, les priorités de la[...]Article
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Christine Thayer ; Norbert ANSELMANN ; Yves DUBOURG ; Louis Omnès ; Nicolas PALLIKARAKIS ; Y. ROCHAIS ; CENTRE NATIONAL DE L'EQUIPEMENT HOSPITALIER. (C.N.E.H.). PARIS. FRA |Cette partie sur l'évolution au sein de l'union Européenne de la gestion du plateau technique est composée des articles suivants : les systèmes de santé et l'organisation hospitalière en Europe : principaux défis - l'hôpital et son plateau techn[...]Article
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Ce numéro de "Santé du Monde" traite de la stratégie de la diffusion de l'information sanitaire. Les moyens sont diversifiés, qu'il s'agisse de liaisons électroniques (dont Internet), des médias (radio, télévision, presse écrite), ou du parraina[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES MHeJlR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Est-il bénéfique de proposer des actions de prévention aux personnes âgées ? Pour répondre à cette question, Medicare a permis à ses assurés de bénéficier de programm[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES 6yR0xfBR. Diffusion soumise à autorisation]. A partir du logiciel Eco-Santé OCDE 1997 (ou OECD Health Data 1997), G. F. Anderson tente de situer la performance du système de santé américain et son évolution de 1[...]Article
Le projet détablissement de l'hôpital de Maison Blanche, concrétisé par un contrat d'objectifs signé avec l'agence régionale d'hospitalisation, prévoit le transfert progressif, sur cinq ans, de la plus grande partie des activités de soins concen[...]Article
Ce numéro spécial rassemble 36 articles, sur l'infection par le V.I.H., publiés par le Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire, dans la période novembre 1995-octobre 1997. Ces articles traitent notamment de : surveillance du sida en France, usager[...]Article
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L'exclusion sociale est bien une affaire communautaire. La Communauté européenne est-elle pour autant en voie de dépasser la logique archaïque des droits des travailleurs au profit de la logique d'avenir des droits sociaux fondamentaux des perso[...]Article
Confrontée à une croissance exponentielle des échanges d'informations dans le monde de la santé et de la prestation sociale, notamment au travers des projets informatiques qui lui sont soumis au titre des formalités préalables, la Commission nat[...]Article
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L'éventualité ou la promesse d'une création prochaine de l'Ordre Infirmier pose la question de la fonction sociale d'un Ordre professionnel. Cette question renvoie elle-même à la définition d'une profession. La définition sociologique des "profe[...]Article
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D'après la note éditoriale de la rédaction d'Eurosurveillance - Vol. 2, N° 8/9, Août/sept. 1997. Eurosurveillance a interrogé les membres du Comité de Rédaction sur l'existence de cas de diphtérie dans leur pays dans les dix dernières années, le[...]Article
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Le rapport de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France n'y va pas par quatre chemins. Pragmatisme et méthode, certes, mais il faut agir vite si l'on veut réussir les indispensables adaptations du tissu hospitalier. Tous les acteur[...]Article
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S. TCHAKAMIAN ; François Bourdillon ; L. CAVAIGNAC ; S. COURTIAL-DESTEMBERT ; P.Y. GEOFFARD ; J.M. NADAL |L'année 1996 est considérée comme une année charnière en matière de prise en charge des personnes atteintes par le VIH. Les traitements proposés aux patients se sont considérablement modifiés. La part dans la file active hospitalière des patient[...]Article
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Henri Oberdorff ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |Les Etats membres de l'Union européenne ont choisi, dès l'origine, une stratégie de construction de l'Europe communautaire qui permette un exercice commun des compétences sans créer un Etat fédéral. Alors, le réseau constitué par les administrat[...]Article
Après avoir examiné l'impact de la Conférence de 1996, la CNS 1997 a pris connaissance de deux rapports du Haut Comité de la santé publique concernant la santé des enfants et la santé des jeunes pour le premier et l'allocation régionale des ress[...]Article
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François CAILLETEAU ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |Le contrôle de la perception et de la dépense des fonds communautaires est largement déconcentré à chaque Etat-membre qui doit y appliquer les mêmes diligences qu'à ses propres deniers. La spécificité des actions communautaires comme le besoin d[...]Article
F. LEPRINCE ; Geneviève Cresson ; V. ESCRIBA-AGUIR ; J. FAGNANI ; O. Guillot ; J. HEINEN ; E. JANKELIOWITCH-LAVAL ; N. LELONG ; B. LUDWIG ; A. MATH ; E. RASSAT ; A. REINSTADLER ; E. RENAUDAT ; P. Romito ; M.J. SAUREL-CUBIZOLLES ; Isabelle Van De Walle |Une des missions essentielles de la branche Famille de la Sécurité sociale est de faciliter la vie des familles avec de jeunes enfants. Près de la moitié des prestations familiales sont versées à des ménages avec un ou plusieurs enfants de moins[...]Article
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Jacques GRISONI ; Claire BAZY-MALAURIE, préf. ; Gérard Berthier, collab. ; Dominique DE PENANSTER, collab. ; Jean-Marc Laurent-Vo, collab. ; Yves SERVANT, collab. ; G. TOUSSAINT |Article
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Charlie JEFFERY ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |Les années 1990 ont vu se développer une intense discussion sur le rôle des gouvernements régionaux ou infra-nationaux dans l'intégration européenne. Une importante littérature a émergé sur ce que l'on a qualifié de "mobilisation infra-nationale[...]Article
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L'intérêt pour la gestion de situations d'urgence trouve son origine dans un atelier de formation qui s'est tenu dans le cadre du programme Fiesta (Formation intensive en épidémiologie et statist[...]Article
C.M. RADAELLI ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |Cet article examine dans quelle mesure la politique de la taxe sur les sociétés en Italie et au Royaume-Uni a été modifiée par l'émergence au niveau de l'Union européenne (UE) d'un régime embryonnaire de taxe sur les sociétés. L'auteur soutient [...]Article
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Kenneth DYSON ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |Cet article décrit la façon suivant laquelle l'Union Economique et Monétaire (UEM) a transformé l'Etat français, en se centrant sur l'agenda politique, la répartition du pouvoir politique national et la capacité d'action de l'Etat. Il situe ces [...]Article
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Mark THATCHER ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |Les décisions de réglementation peuvent être à plusieurs niveaux institutionnels. Les différents niveaux sont connectés et donc l'élaboration des politiques publiques devient un "jeu à plusieurs niveaux". Le développement de la réglementation de[...]Article
Jacqueline DOMENACH ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |L'ouverture des frontières de l'Europe et l'avènement d'une Europe des citoyens ont des conséquences très importantes sur les politiques de sécurité des Etats. Face à l'affirmation de la citoyenneté européenne et des libertés qui en sont le coro[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 2qdR0x69. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article a pour but de présenter des idées de stratégies pour mettre en oeuvre les techniques du managed-care au sein du régime traditionnel Medicare qui, lui, fon[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WHR0xeAW. Diffusion soumise à autorisation]. La population de Medicaid est devenu un marché potentiel attractif pour les "managed care". Ainsi, les bénéficiaires de Medicaid recevant des soins par le biais des "[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES zS8zR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article traite des assurés de Medicare qui bénéficiaient de l'assurance invalidité et qui ont choisi de rentrer dans le système des HMO (Health Maintenance Organi[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES rZR0xh9a. Diffusion soumise à autorisation]. 14% des personnes âgées couvertes par Medicare ont choisi le système des "Health Maintenance Organizations" (HMO). Contrairement aux autres personnes entrant dans un [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 7R0xaDuO. Diffusion soumise à autorisation]. Le Congrès américain se focalise sur l'assurance maladie des enfants de familles à bas revenus. Cette enquête souligne cette fois-ci la vulnérabilité des adultes qui [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x1lS25. Diffusion soumise à autorisation]. L'AAPCC (Adjusted Average Per Capita Cost Payment Methodology), méthode de Medicare pour rembourser les plans type managed care basé sur l'ajustement au risque créé d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 4ScR0xgS. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse les fluctuations des taux de rémunération des "managed care" (Annual Changes in Adjusted Average Per Capita Cost - AAPCC) par Medicare et ses impl[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 72R0xMQX. Diffusion soumise à autorisation]. Quel "managed care" intégrer dans le régime Medicare, le régime d'assurance maladie des personnes âgées aux Etats Unis. Pour répondre à cette question, J. White défin[...]Article
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Jean-Philippe VACHIA ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |La réglementation communautaire impose des contraintes croissantes au système français de gestion et de contrôle des fonds publics, alors que le prélèvement du budget européen sur les finances nationales s'accroît lui-même sensiblement. Tant dan[...]Ouvrage
Ce document recense les mémoires de fin d'étude des élèves directeur d'hôpital des 4 promotions de 1992 à 1995. Les travaux sont classés par thèmes. (G.D.).
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1410
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Claudine Esper ; Jean-Pierre BATARD ; Lluis BOHIGAS ; Alain CHEVROT ; Guy CHOLAT ; et al. ; Mireille GUIGAZ ; Viviane Kovess-Masfety ; Myriam LUGON ; Patrick Mordelet ; Claude ROUY ; Jean-Marie SICARD ; Christine Thayer ; Dominique TRUCHETET ; Actes des 24èmes journées TNH. (27-28/05/1997) |Ce numéro spécial sur la mise en place de l'ordonnance d'avril 1996, est constitué de nombreux articles regroupés sous les thèmatiques suivantes : - L'engagement dans l'accréditation - Les contrats d'objectifs et de moyens - L'émergence de nouve[...]Article
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La Commission nationale informatique et libertés (CNIL) est l'institution chargée d'appliquer dans le domaine informatique les limites légales prévues pour la protection des individus. On peut être fiché et mal fiché ; pire, l'ignorer. Les forma[...]Article
Sous forme d'encart, présentation de l'enquête sur le vieillissement cérébral normal et pathologique et la perte d'autonomie après 65 ans, réalisée par l'unité 330 de l'INSERM de Bordeaux : méthodologie (échantillon, tests neuropsychologiques, é[...]Article
Pierre BAUDY ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |Chacun des pays européens a forgé, en fonction de son histoire, de ses modes d'organisation et de sa culture, sa propre conception des services publics. Mais, par delà la diversité des modèles nationaux, il existe dans tous les pays des activité[...]Article
Daphné JOSSELIN ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |Nous avançons que l'influence des initiatives européennes sur les styles politiques sectoriels dépend avant tout du partage du pouvoir au sein des systèmes politiques sous-jacents, reflété par le degré de centralisation du processus d'élaboratio[...]Article
Catherine Bonhomme ; Hôpital de l'Hôtel-Dieu. Association Nationale pour la Formation Continue du Personnel Médical des Hôpitaux publics en Administration et Gestion (A.F.M.H.A.). Paris. FRA ; XVIIIèmes journées de l'AFMHA. (23/05/1997; Marseille) |Les ordonnances de 1996 et leurs textes d'application ont introduit de nouvelles données et ouvert de nouvelles perspectives aux systèmes d'information sanitaire. De leur utilisation par les agences régionales d'hospitalisation, ou de rôle des S[...]Article
Thomas CHRISTIANSEN ; Commission Européenne. Luxembourg. LUX ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du huitième colloque international. |Cet article propose une perspective néo-institutionnaliste de la Commission européenne fondée sur deux lignes de conflit interne : la nécessité pour la Commission d'être responsable simultanément devant les Etats membres et devant "les citoyens"[...]Article
Brigitte Bouquet ; Christine BATIME ; Klara CZIKE ; Anne DAUVERGNE ; E.W.A. MARYNOWICZ-HETKA ; Aurora TOEA |Comme pour les précédents numéros sur l'Europe, les auteurs ont répondu à un questionnaire-type, afin de tenter d'obtenir des éléments comparables (en quoi consiste dans chaque pays le travail social, qui sont les travailleurs sociaux, que font-[...]Article
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Il est impossible d'épuiser ni même d'aborder sérieusement en si peu d'espace la richesse thématique de cet essai, d'en analyser les conséquences pour une vision lucide de l'avenir de nos société[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0155
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1426
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[BDSP. Notice produite par CREDES 9rqR0x9W. Diffusion soumise à autorisation]. Suite aux réductions de tarifs Medicare mandatées par l' "Omnibus Budget Reconciliation Act" de 1989, quelles ont été les réponses comportementales des médecins à un [...]Article
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Jean-Xavier Trazzini ; B. ASSO ; B. Bonnici ; V. FABRON ; M. Hamon ; C. VALLAR |[BDSP. Notice produite par DRASS51 BWcHuR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis la naissance des hospices, au moyen-âge chrétien, la relation qu'entretient l'hôpital et les collectivités territoriales est puissante. Pivot de cercles commu[...]Article
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A. MICHEL ; R. BRAJEUL ; Pascal Champvert ; J.M. CLEMENT ; D. DEFORTESCU ; D. Desbrun ; M. DUMONT ; R. GUIMBAUD ; J.F. ITTY ; V. KERLAN ; D. Martinet ; E. Morel ; R. Ollivier ; R. PERROT ; B. Raynal ; M.O. SAILLARD ; A. VASSEUR |[BDSP. Notice produite par DRASS51 Sk5NIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dossier constitué de plusieurs articles intitulés : - concilier attentes individuelles et choix collectifs ; - de l'apport de la formation à la réussite de l'évoluti[...]Article
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Bertrand COMMELIN ; Agnès Bénassy-Quéré ; Jean-Louis BOURLANGES ; Christian de Boissieu ; Jean-Pierre FAUGERE ; Gérard LAFFAY ; Jacques LE CACHEUX ; Jacques Mazier ; Pierre-Alain MUET ; Wolfgang MUNCHAU ; Catherine PLICHON ; Armand-Denis SCHOR ; Cahiers français. Paris. FRA ; Institut de l'Euro. Paris. FRA |Article
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Les vingt six agences régionales de l'hospitalisation mises en place en 1997 illustrent un processus administratif qui ne fait que s'amplifier depuis quelques années : le dessaisissement des services de l'Etat au profit d'organismes extérieurs d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES dn1i8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Programme MAC (Maryland Accès to Care) initié en 1991 est un système de gestion des soins primaires. Les assurés de Medicaid qui y adhèrent, doivent passer par un [...]Article
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[BDSP. Notice produite par DRASS51 R0xWt5AA. Diffusion soumise à autorisation]. Pour millénaire que soit leur approche, il reste troublant de constater avec quelle pertinence les poètes grecs considéraient le sang. Leur langage employant d'aille[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 5DR0xbL1. Diffusion soumise à autorisation]. Les assurés de Medicare peuvent souscrire à une assurance complémentaire, Medigap, pour couvrir des soins qui ne le sont pas par le programme. Avant 1992, n'importe q[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES GoR0xXFW. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du problème des enfants non couverts par une assurance maladie aux Etats-Unis, cet article évalue les répercussions de plusieurs options de couverture m[...]Article
J.M. MANN ; A. BAMEZAI ; G.A. MELNICK ; J. ZWANZIGER |[BDSP. Notice produite par CREDES O11RR0xf. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données des enquêtes annuelles de 1983 à 1995 de l'American Hospital Association, cet article a pour but de connaître quels sont les les hôpitaux américa[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 74pR0xFR. Diffusion soumise à autorisation]. Le gouvernement fédéral a créé et maintenu un ensemble de mécanismes structurels pour compenser les soins non payés et pour financer l'enseignement à l'hôpital, princ[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES hTH3RR0x. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données de l'American Hospital Association de 1994, cette analyse décrit les hôpitaux américains qui dispensent de nombreux soins qui ne sont pas payés e[...]Article
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Lancée par Valéry Giscard d'Estaing en 1977, l'idée d'un espace judiciaire européen venant parfaire la construction européenne apparaît de nos jours de plus en plus nécessaire, eu égard à la hausse de la criminalité transfrontière. Confrontés à [...]Article
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC PDR0xd4E. Diffusion soumise à autorisation]. Cette recherche descriptive expérimente une action de toucher-massage de réflexologie et en évalue la répercussion sur les comportements dysfonctionnels d'errance et[...]Article
Pierre HUIN ; A.M. Bonnery ; B. BONTE ; Y. CORBI ; C. DELBARRE ; Christine Fougerat ; L. JOVIC ; C. LEONE ; M.P. LORENTE ; M. MARZAIS ; Hélène MIAZ-COURRIER ; Jean-Yves PICART-JACQ ; A. SCHLOTTER |Les articles de ce dossier concernent l'évaluation des pratiques de soins mises en place dans les services. Ils retracent des résultats d'études et visent à mieux maîtriser les coûts avec le souci constant de la qualité des soins et de l'individ[...]Article
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Eurocare est une alliance d'associations, née en 1990 et veillant à la prise en compte de l'alcoolisme comme problème de santé dans les politiques européennes. Sa charte et son programme détaillent ses activités.Article
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Le DARH de Champagne-Ardenne présente une double particularité : celle de n'être ni hospitalier, ni fonctionnaire. L'auteur a souhaité connaître le regard qu'il porte sur l'hôpital à partir de son expérience industrielle.Article
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[BDSP. Notice produite par OBRESA 1iH5FR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Appuyé par un petit rappel législatif, cet article sur l'informatisation des dossiers médicaux détaille les devoirs de l'administration, concernant l'information nomi[...]Article
L'UIPES contribue à l'amélioration de la santé du monde par l'éducation, l'action communautaire et l'élaboration de politiques publiques. Cette association loi 1901, regroupant 2000 membres et dont le siège se trouve à Paris, édite la revue prof[...]Article
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Le Comité OMS d'experts de la Standardisation biologique examine les nouveaux développements concernant les substances biologiques utilisées en médecine et recommande des procédures destinées à assurer leur qualité, leur innocuité et leur effica[...]Article
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P. VERGNON ; D. BENYAMINE ; C. COLIN ; S. DARGENT ; M. FAVRE ; M.J. FLEISCHMANN ; E. MORGON ; L. PERROT ; E. Pradat ; C. Sauvage |[BDSP. Notice produite par ORS-RA mTNgR0xM. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette étude était d'évaluer la qualité de l'information médicale des Résumés de Sortie Standardisés (RSS) des Hospices Civils de Lyon de l'année 1994 et[...]Rapport
La loi de 1992 fixe un délai de dix ans pour constituer des systèmes plus modernes de gestion des déchets, fondés sur une meilleure exploitation des gisements qu'ils constituent et une sécurité e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3242
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[BDSP. Notice produite par ORS-RA RIxnR0xS. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité Technique de la Naissance de la région Rhône-Alpes (CTN) a élaboré un projet de mise en place d'un réseau "sentinelle" en obstétrique dans toutes les matern[...]Article
This article devotes itself to an examination of the substance of reform in European welfare states over the course of the last ten years. Its objective is mainly empiraical, to compare how cash transfers in the 15 member states of the European [...]Article
Groupes régionaux d'observation de la grippe - Coordination nationale. (G.R.O.G.). Paris. FRA ; Centre nationaux de référence pour la grippe France-Nord et France-Sud. (C.N.R.). Paris - Lyon. FRA |Cet article décrit les résultats enregistrés par un système d'alerte précoce, les groupes régionaux d'observation de la grippe (GROG), pendant l'hiver 1995-1996 marqué par la circulation simultanée de grippe A (H1N1), A (H3N2), B et de VRS (Viru[...]Article
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Plus de 80 ans après les Etats-Unis et 40 ans après le Canada et l'Australie, la France découvre aujourd'hui une procédure d'accréditation externe qui vise à assurer une amélioration continue de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0877
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Attributions respectives de la Conférence nationale de santé et du Haut Comité de la santé publique.
Le rapport annuel du Haut comité de la santé publique tire de l'analyse du niveau de santé des populations des propositions d'actions préventives individuelles et collectives. Celui de la Conférence nationale de santé propose, à partir de la sit[...]Article
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Ces vingt dernières années, la notion juridique de médicament est devenue un enjeu, tant en termes de santé publique, qu'en termes économiques. Dans ce contexte, la Cour de justice des Communautés européennes a privilégié à plusieurs reprises un[...]Article
Les juridictions de sécurité sociale sont compétentes dès lors que le litige est relatif à l'application de la législation ou de la réglementation de la sécurité sociale. Il en est ainsi pour un litige concernant une affiliation à la sécurité so[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES SiR0x6l7. Diffusion soumise à autorisation]. La situation en Europe en matière d'usage de drogues peut être décrite principalement à partir de quatre sources : deux d'entre elles s'appuient sur une approche nati[...]Article
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Regards sur l'actualité présente le résumé du rapport : De la "vache folle" à la "vache émissaire", rapport d'information de la mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes posés par le développement de l'épidémie d'encéphalopathie[...]Article
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Le regroupement de fichiers d'informations médicales nominatives est souvent souhaité mais pose des difficultés pour rester en conformité avec la législation sur la protection des personnes vis-à-vis des traitements de données nominatives. Pour [...]Article
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[BDSP. Notice produite par DRASS51 zR0xMnGS. Diffusion soumise à autorisation]. Cinquante ans après sa création par l'ordonnance 45-993 du 17 mai 1945, la CNRACL est devenue l'un des principaux régimes spéciaux de sécurité sociale. Très exacteme[...]Article
Le processus d'intégration européenne, la globalisation des échanges économiques et l'intensification des réformes des systèmes nationaux de protection sociale ont impulsé un développement remarquable des travaux d'analyse comparée des Etats pro[...]Article
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Fiche de présentation d'un organisme fondé par un certain nombre d'unités de recherche de l'INSERM, d'hôpitaux de Paris et de la région Ile-de-France, de l'AP-HP, du Réseau national de santé publique et du Centre européen pour la surveillance du[...]