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Politique soinsSynonyme(s)Politique de soins |
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Comment mettre en place un "pilotage" du projet d'établissement? Doit-on définir des indicateurs "d'effets" par catégorie de métier? Qui doit procéder à cette évaluation et dans quel cadre? (introd.)Article
Dominique Le Boeuf, coor. ; Léonie Hénaut ; Marie-Aline Bloch ; Mathias Waelli ; Etienne Minvielle ; et al. |Participer à la coordination des soins pour une prise en charge globale des parties fait partie intégrante des activités infirmières. L'appellation "Infirmier coordonnateur" (IDEc) est désormais souvent utilisée, même si elle recouvre des réalit[...]Article
Il a été retracé dans ces colonnes (n°99 - février 2016) les contradictions que recèle le mécanisme des GHT instauré par la loi de modernisation de notre système de santé. D'un côté une politique contraignante plutôt qu'incitative, des actions c[...]Article
Les établissements de santé accueillent des personnes d'origine, de culture et de religion différentes. La laïcité constitue une problématique récurrente et l'hôpital peut être un pilote du "Vivre ensemble" dans le respect des différences. (introd.)Article
Le décret n°2016-524 du 27 avril 2016 apporte une première réponse aux nombreuses questions qui se posent sur l'organisation et le fonctionnement financiers des futurs groupements hospitaliers de territoire (GHT). Suivant en cela les préconisati[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 77nR0xqk. Diffusion soumise à autorisation]. Le maintien au domicile ne peut pas se faire sans communication entre services, en externe comme en interne, et sans coordination des actions préconisées. L'organisa[...]Article
La question du port (plus ou moins imposé) du pyjama dans les unités psychiatriques donne lieu depuis quelques années à une série de prises de position, qui ne sont pas concordantes. Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté, le Dé[...]Article
Ce numéro hors série de la revue Perspectives sanitaires et sociales reprend et prolonge les débats et échanges qui se sont tenus lors de l'Université de Printemps des administrateurs qui a eu lieu le 5 avril 2016 à Paris sur le thème "Rapproche[...]Article
En tant que Direction fonctionnelle, et quelque soit le champ de responsabilité (personnel non médical, médical, formation continue, instituts de formation...) porté au sein de l'établissement, trois positionnements, et par conséquent trois cent[...]Article
La fermeture de nombreux services d'urgence a concentré l'accueil des patients sur un peu moins de 700 hôpitaux, avec une augmentation de la charge de travail pour des équipes sous-dimenssionnées. Par ailleurs, les médecins urgentistes sont en n[...]Article
Depuis leur généralisation par la loi 2002-2, les projets d'établissement ou de service ont largement évolué : après une première vague plutôt descriptive, les actualisations successives débouchent sur des documents plus prospectifs, dans une pe[...]Article
Si, pour l'instant, les prises en charge ambulatoires n'ont pas généré beaucoup de jurisprudence, leur développement et la multiplicité des intervenants qu'elles impliquent laissent présager des risques juridiques. (introd.)Article
La permanence des soins est assurément l'un des sujets que les Ehpad maîtrisent le moins bien. Confrontés à un manque de personnels soignants en dehors des heures ouvrables, à un manque de formation de leurs équipes ou encore à des procédures lo[...]Article
Les pouvoirs publics souhaitent développer l’hospitalisation à domicile (HAD) et s’interrogent sur la place de la chimiothérapie en HAD. L’analyse du PMSI-HAD a permis de la caractériser et d’identifier les modes de prise en charge, selon les pa[...]Article
Augmenter l'activité de la chirurgie ambulatoire dans des surfaces limitées est un défi auquel sont confrontés de nombreux établissements ayant une activité chirurgicale. Les contraintes budgétaires et foncières ne permettent pas systématiquemen[...]Article
Le 29 juillet 2011, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) créait les groupements interrégionaux de recherche clinique et d'innovation (Girci), les substituant aux délégations interrégionales à la recherche clinique (Dirc). Le Girci Su[...]Article
Depuis maintenant plusieurs années, un des axes fort des politiques sociales et de santé est la prise en charge à domicile. En effet, on retrouve de plus en plus de métiers qui vont dans ce sens ; aide à domicile, aide ménagère, aide familiale, [...]Article
Les points abordés dans cet article : la souffrance des proches rarement identifiées, reconnue et soulagée ; le deuil d'un autre que soi avant sa mort est un temps d'anticipation utile au plan psychique, mais douloureux ; le confort du malade, l[...]Article
De nombreuses inquiétudes ont été exprimées par les établissements publics de santé mentale face à l'intégration du dispositif de santé mentale aux groupements hospitaliers de territoire (GHT) créés par l'article 107 de la loi de modernisation d[...]Article
Après la T2A, les GHT devraient transformer l'hôpital public. Fin de la concurrence stérile entre établissements, mise en place de filières, partage des fonctions support, l'hôpital se met en ordre de marche pour résister à l'avis de gros temps.[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x8F9EJ. Diffusion soumise à autorisation]. Passer d'une logique de soins à une logique soignante n'est pas chose aisée. L'équipe de Corbeil a travaillé sur la posture éducative tout au long de la prise en cha[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC pr9R0xI9. Diffusion soumise à autorisation]. Si la nouvelle gouvernance hospitalière doit permettre aux différents acteurs de participer aux prises de décision, qu'en est-il réellement ? A quel niveau se situe [...]Article
Depuis le début de 2013, de nouvelles organisations sont venues renforcer la filière gériatrique dédiée à l'amélioration de la prise en charge sanitaire et des conditions de vie des personnes âgées de plus de 75 ans. Au sein du programme nationa[...]Article
Mesure phare de la loi du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (ASV), la réforme de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) pour les personnes âgées résidant à domicile est entrée en vigueur le 1er mars 2[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xIG8o7. Diffusion soumise à autorisation]. Regardés avec circonspection, voire méfiance, lors de leur création, les pôles ont ouvert une ère certaine de rapprochement entre les acteurs au sein de l'hôpital. M[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC IB9jR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé introduit une nouvelle volonté de coopération entre les établissements de santé, et notamment pu[...]Article
Anne-Marie Lagadec ; Jean-Paul Domin ; Sylvie LAVOISEY ; Loïc Martin, coor. ; et al. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC JIGk8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier consacré aux pôles hospitaliers : - Les pôles hospitaliers, une mutation en cours ; - La nouvelle gouvernance hospitalière a-t-elle tenu se[...]Article
La sécurité des systèmes d'information est un enjeu essentiel dans le domaine de la santé : son défaut peut avoir un impact sur la sécurité des soins ainsi que sur le respect de la confidentialité due au patient. Afin de faire le point sur le pa[...]Article
Face au stress que suscitent des tâches à réaliser en un temps toujours plus restreint, la culpabilité pointe souvent dans les établissements pour personnes âgées dépendantes : sentiment de "travail mal fait", relations avec les patients et entr[...]Article
Depuis la loi du 27 septembre 2013, les unités pour malades difficiles ne disposent plus d'un statut législatif, le choix ayant été fait d'assimiler la décision d'admission dans ces unités à une simple mesure d'organisation hospitalière affectan[...]Article
Morgane Le Gall, coor. |Les valeurs hospitalières dans la tourmente formaient le thème des Journées nationales 2016 de l'ADH qui se sont tenues les 24 et 25 mars 2016. Cet article présente un compte-rendu des interventions au cours des trois sessions suivantes : 1-les [...]Article
La haute technologie devient immatérielle et s’efface dans le paysage de l’hôpital. Le patient revient au coeur de la conception hospitalière. L’hôpital ne s’identifie plus à une «machine à guérir» sanctuarisée implantée en périphérie, il est dé[...]Article
Carole Bonnier, coor. |Dans le système de santé britannique, la prise en charge de l’ambulatoire se décline dans plusieurs spécialités: chirurgie, urgence et oncologie. Son élargissement est rendu possible par l'excellente coordination entre les médecins généralistes [...]Article
Le tout ambulatoire en chirurgie est présenté comme la panacée et la solution à tous les maux de l'hôpital, notamment en termes d'économies budgétaires. Des travaux réalisés en 2013, visant à rechercher le potentiel ambulatoire crédible au nivea[...]Article
L'auteur analyse les dispositions de la loi de modernisation de notre système de santé qui ont une incidence sur le secteur social et médico-social. Il souligne que ces dispositions vont, non sans timidité, dans la bonne direction : des efforts [...]Article
Le 15 mars dernier, l'Association de droit de la santé tenait son colloque annuel à Paris sur le thème "Ambulatoire et hospitalisation". Les débats ont mis en évidence les enjeux du développement des prises en charge ambulatoires dans la relatio[...]Article
Fort de ses 2 600 professionnels, le Centre Hospitalier de Douai anticipe les orientations de la nouvelle loi de santé et renouvelle le concept de service public hospitalier sur son bassin de vie d'1,2 million d’habitants. Il rompt avec l’hospi[...]Article
Le CHU de Clermont-Ferrand, par sa triple mission de soins, d’enseignement et de recherche, joue un rôle majeur dans l’offre de soins de proximité pour l’agglomération clermontoise et se pose comme établissement de référence pour les activi[...]Article
La chambre en EHPAD concentre des fonctions très différentes : espace dédié au sommeil, aux soins, aux repas, à la réception ; théâtre de l'activité et de l'inactivité ; espace de respiration, bulle individuelle mais aussi dernière maison. Elle [...]Article
Pour maîtriser les coûts de santé tout en offrant les soins les plus efficients, les nouvelles technologies digitales (informatique, cybernétique) doivent désormais être associées aux autres techniques hospitalières et former un ensemble cohéren[...]Article
Florence Michon, coor. ; Philippe Michel ; Clément Nestrigue ; et al. |Les thèmes abordés dans ce dossier consacré aux événements indésirables associés aux soins : l'importance de la transparence ; une étude nationale concernant les soins primaires ; le surcoût de ces événements indésirables pour les hôpitaux ; la [...]Article
Prévue par la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement, l’expérimentation de services polyvalents d'aide et de soins à domicile (Spasad) intégrés est lancée. Pour y participer, les services médico-sociaux doivent respecter un [...]Article
Jean-Michel Budet, coor. ; Christophe Got, coor. ; Thierry Courbis ; et al. |Dans ce dossier consacré à l'hôpital de demain, s'exprime des personnalités qui agissent et qui pensent le futur. La recherche translationnelle (IHU), l'ergonomie, la gestion du big data en santé (de la génomique à l'étude des parts de marché), [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mC8JBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La psychiatrie est aujourd'hui à la croisée d'attentes normatives, issues à la fois des récentes réformes de la loi concernant l'hospitalisation sous contrainte et[...]Article
Dans ce dossier, analyse de l'impact de loi sur le vieillissement sur les établissements médico-sociaux, notamment les EHPAD : quelles sont les nouvelles contraintes? les prestations minimales d'hébergement? quels changements concernant l'aide à[...]Article
Cet article traite de la mise en place de l'organisation polaire dans les établissements français hospitaliers à la fin des années 2000. Cette réforme structurelle initiée par les pouvoirs publics a fait l'objet de plusieurs rapports institution[...]Article
La création des GHT conduit désormais à concevoir les projets dans un environnement multi sites, aux systèmes d'information hétérogènes et associant des partenaires internes et externes à l'hôpital (autres établissements et GHT, autorités de rég[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JEnR0xoD. Diffusion soumise à autorisation]. L'éthique interroge nos valeurs, les principes qui gouvernent nos décisions. Dans le contexte particulier du domicile, où la famille est seule la plupart du temps au[...]Article
Le système français de prise en charge des troubles psychiques se caractérise par une grande pluralité des acteurs, des organisations, des structures et des modalités d’accompagnement. Il fait également l’objet d’une organisation et d’une législ[...]Article
La fonction achat à l'hôpital, dont la maturité a beaucoup évolué ces dernières années sous l'influence du programme PHARE, ne dispose pas aujourd'hui d'un système d'information adapté à ses besoins. La mise en place des groupes hospitaliers de [...]Article
Le système d'information hospitalier est présent à tous les niveaux de l'organisation des établissements de santé. C'est une pierre angulaire de la gestion des établissements de santé, et prochainement des groupements hospitaliers de territoire [...]Article
A Limoges, l'ADPAD, association d'aide aux personnes à domicile, a créé un centre de formation et d'accompagnement destiné à tous les aidants. Professionnels, bénévoles et aidants familiaux peuvent y bénéficier d'un soutien dans de nombreux doma[...]Article
Suite du dossier sur la loi du 28 décembre 2015 avec la réforme de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile, la refondation de l'aide à domicile et les dispositions visant à soutenir les aidants familiaux. (introd.)Article
Il y a deux ans, le CHRU de Nancy a lancé un plan de refondation afin de stabiliser son déficit. Dans ce contexte, un travail a été réalisé sur l'optimisation des parcours patients, le redimensionnement des unités de soins, la relance des invest[...]Article
Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS) symbolisent l'alliance entre la tradition de l'humanisme hospitalier et la plus grande modernité des technologies médicales déployées au service des patients. Les HUS se développent dans un cadre t[...]Article
Face à certains troubles alimentaires chroniques, le monde médical révèle impuissant. Le domaine de l'Arzille, à Feurs (Loire), expérimente une prise en charge éducative et sociale. Un espoir pour des personnes ayant multiplié sans succès les sé[...]Article
Au menu de ce texte, notamment : réforme de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile, création d'une conférence départementale des financeurs de la prévention de perte d'autonomie, renforcement des droits des personnes âgées résidant en[...]Article
Après plus d'une année de débats houleux, la loi de modernisation de notre système de santé a été validée en quasi-totalité par le Conseil constitutionnel et promulguée le 26 janvier 2016. La loi a pour objectif notamment d'améliorer l'accès de [...]Article
Cet article fait le bilan des 30 ans de la fonction publique hospitalière(FPH) avec au programme: une interview de la ministre de la fonction publique Annick Girardin ; la place et le rôle du service public hospitalier dans la FPH ; le point sur[...]Article
A l'heure de son départ de la Fédération Hospitalière de France et de la rédaction de la Revue Hospitalière de France, Gérard Vincent propose quelques réflexions sur l'hôpital public à travers un abécédaire.Article
La constitution des groupements hospitaliers de territoire présage de nombreux bouleversements au sein des organisations médicales et managériales des établissements publics de santé. Afin de répondre aux inquiétudes formulées par ses membres, l[...]Article
Deux idées fortes ont guidé la rédaction de ce dossier consacré aux relations entre l'hospitalisation publique et les entreprises privées : analyser les liens entre l'hospitalisation publique et les acteurs privés au-delà des contributions des u[...]Article
Avant même d’engager des investissements dans des travaux coûteux parfois nécessaires au passage à l'ambulatoire, améliorer la rotation permet de réaliser des économies substantielles. Les projets architecturaux doivent être conçus à partir des[...]Article
En juin 2015, l’Aube a été le premier département métropolitain à réunir dans une direction commune l’ensemble de ses hôpitaux publics. Le regroupement inclut également un établissement situé dans la Marne, Sézanne, et un établissement d’héberge[...]Article
L'idéal d'égalité sous-tend les dispositions du texte publié en janvier 2016 qui réforme le système de santé français. Cette volonté affichée du gouvernement repose sur le renforcement de la tutelle de l’État sur tous les acteurs de santé public[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC AR0x7lml. Diffusion soumise à autorisation]. Lors de l'enquête nationale de prévalence menée en 2012 en établissements d'hospitalisation à domicile, 31,7% des patients inclus étaient porteurs de cathéters dont [...]Article
Acteurs publics dévoile les grandes lignes d'une première enquête nationale sur la transformation du métier de directeur d'hôpital alors que l'arrivée des groupements hospitaliers de territoire fait bouger les lignes sur les compétences et les p[...]Article
Une recommandation Afssaps de 2005 et pas d’obligation réglementaire en France quant à la gestion des alarmes alors qu’il s’agit de l’un des principaux risques attachés aux équipements ! Les auteurs se penchent sur l’application de cette recomma[...]Article
Suite à la réforme territoriale, la région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine s'appellera désormais "Grand-Est", appellation votée par les habitants et qui doit faire l'objet d'un arrêté en Conseil d’État le 1er octobre au plus tard. Cette nouvel[...]Article
Emmanuel Vigneron, dir. ; Bernard Dupont ; Siaghy Mehdi ; et al. |Ce dossier consacré aux Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) et élaboré par le groupe de recherche IRCH aborde les thèmes suivants : une présentation du groupe de recherche IRCH et les objectifs du projet ; les critères d'évaluation pour[...]Article
Avec la loi santé promulguée le 26 janvier 2016, les groupements hospitaliers de territoire (GHT) deviennent une nouvelle formule de "coopération" des établissements publics de santé sur les territoires. A contrario du discours selon lequel le G[...]Article
Par sa décision n° 2015-727 DC du 21 janvier 2016, le Conseil constitutionnel s'est prononcé sur la loi de modernisation de notre système de santé dont il avait été saisi par plus de soixante députés et plus de soixante sénateurs. Deux "cavalier[...]Article
Guillaume Rousset, introd. ; Marion Girer, introd. ; Virginie Chasles ; et al. |La question des inégalités territoriales de santé est de plus en plus importante pour l’ensemble des acteurs de santé : patients, professionnels libéraux et pouvoirs publics. Les actes de ce colloque ont pour objectif de procéder à une analyse c[...]Article
Le 16 mars 2015, Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et le Dr Frédéric Martineau, président de la Conférence des présidents de CME de CH, ont rendu le second rapport sur le déploiement des groupements hospitaliers de terri[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xEm89m. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé refonde la notion de service public hospitalier, qui avait été "éclaté" en missions de service p[...]Article
La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement réforme le dispositif d'autorisation des ESSMS : nouvelles exonérations de la procédure d'appel à projet, aménagement du régime de renouvellement, autorisation spécifique pour les Sa[...]Article
La nuit passée dans un hôpital obéit-elle à une habitude ou à une nécessité ? L’hospitalisation complète doit désormais relever d'une nécessité médicale ou sociale pour être prescrite. Le virage ambulatoire sous-entend que le praticien justifie[...]Article
La communauté hospitalière de territoire (CHT) Aisne Nord – Haute-Somme s’appuie sur une gouvernance médico-administrative qui a permis d’élaborer un projet médical de territoire validé par l’ARS de Picardie. Ce projet médical est construit auto[...]Article
Avec l'allongement de la durée de la vie en général et professionnelle en particulier, la préservation de l'état de santé des travailleurs est devenue un enjeu majeur, tant en termes de performances sociales qu'économiques. La prévention de la s[...]Article
L’article 107 de la loi de modernisation de notre système de santé prévoit la création de groupements hospitaliers de territoire au 1er juillet 2016 et le transfert de plusieurs activités à l’établissement support du GHT, notamment la gestion d’[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC jlR0x9sq. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a été publiée, après validation par le Conseil constitutionnel (décision du 21 janvie[...]Article
Le Plan Alzheimer 2008/2012 avait comme but d’améliorer le soutien apporté aux patients âgés et à leurs familles. L'objectif : Décrire la typologie des patients, pris en charge dans un hôpital gériatrique de jour de suivi, entre 2008 et 2012. M[...]Article
Le secteur médico-social n’est à première vue ni la cible ni une priorité de la stratégie de groupe portée par les groupements hospitaliers de territoire créés par la loi de modernisation de notre système de santé. Pourtant, à travers cette mutu[...]Article
Le groupement de coopération sanitaire (GCS) Sterhospic, qui rassemble les stérilisations du Nord-Est de la Picardie, a fêté ses dix ans en 2015. Logique de partenariat, formation des agents, certification qualité, adaptation à l'activité : l'ar[...]Article
Le développement de la chirurgie ambulatoire exige de modifier profondément les modèles organisationnels hospitaliers, en commençant par redessiner les parcours et les circuits des patients. Ceux-ci doivent permettre d’absorber des quantités im[...]Article
Les futurs groupements hospitaliers de territoire (GHT) s’adosseront à des systèmes d’information convergents. Le défi est réel mais les atouts existent. Se dessine la perspective d’un parcours patient fluidifié et d’activités médico-soignantes [...]Article
Principales nouveautés cette année : le transfert du financement des dépenses de fonctionnement des Esat de l'Etat vers l'assurance maladie, le recentrage des CPOM sur le secteur du handicap et la réforme du financement des soins de suite et de [...]Article
Réunir le sanitaire et le médico-social dans le réel est une ambition reconnue par tous. En France, nombre de rapports plaident en ce sens, sans que pour autant les faits suivent. La Grande-Bretagne amorce cette réforme. Cet article en explique [...]Article
Si les hôpitaux n'ont pas attendu la récente "loi de modernisation de notre système de santé" pour travailler à la mise en place d'équipes médicales de territoire, de telles réflexions vont être à nouveau engagées ou approfondies à l'occasion de[...]Article
"La coopération des établissements de santé est, de longue date, au cœur de la répartition territoriale de l'offre hospitalière. Toutefois, sous la pression croissante et conjuguée de multiples contraintes et de la concurrence, la coopération te[...]Article
Au-delà des mesures phares qui ont accaparé l'attention des médias, la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé comporte quelques dispositions à caractère financier intéressant les établissements de santé. Cet article m[...]Article
Sylvie Warnet, coor. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC sHD9HR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier : Fin de vie et précarités, une question de santé publique - Regards hospitaliers sur la fin de vie, le cas des personnes SDF - Précarités,[...]Article
Le CHU de Saint-Etienne a mis en œuvre un projet "gestion des lits" afin de répondre à cette problématique quotidienne. Connaitre la ressource disponible en lits est en effet indispensable au pilotage hospitalier. Le projet a été développé en in[...]Article
Avec la constitution des groupements hospitaliers de territoire (GHT), le management hospitalier est confronté à une nouvelle (r)évolution seulement 10 ans après celui de la T2A. L'hôpital "séjours" deviendrait un hôpital "parcours", ancré sur s[...]Article
Au regard des différentes réformes qui l'on précédé, on pourrait considérer en première intention que le Groupement Hospitalier de Territoire ne constitue pas un axe de réforme important. Adapté d'un outil déjà existant (la communauté hospitaliè[...]Article
Des principes, une démarche et quelques outils serviront de guides pour proposer des bases solides aux projets commun : Tirer le maximum de profit de l'application de la loi de 2005. (R. A.)Article
Anne-Marie Lagadec ; Yann Bubien ; Marie-Claude LEFORT ; Anne-Marie Lagadec, coor. ; Monique HUARD, coor. ; et al. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC Hl7CR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier consacré à l'hôpital du futur : - Un lieu d'humanité ; - Hôpital et soins primaires : quel avenir ? - Le "virage ambulatoire" ou l'effet ma[...]Article
Véronique Baudet-Caille ; Sybilline Chassat-Philippe ; Véronique De La Touanne ; Sorithi Sa ; Arnaud Vinsonneau |Fruit d'un parcours parlementaire pour le moins chaotique, marqué notamment par d'importantes dissensions concernant la gouvernance des politiques dédiées à la perte d'autonomie, la loi du 28 décembre 2015 "relative à l'adaptation de la société [...]Article
La Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) rend des avis publics sur le projet régional de santé, le plan stratégique régional de santé (PSRS) et les projets de schémas régionaux, le rapport annuel sur le respect des droits des[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kR0x9kDC. Diffusion soumise à autorisation]. Les proches et la famille ont par principe le droit de visiter une personne en soins psychiatriques, y compris si elle est hospitalisée sans consentement. Il en va d[...]