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Xavier Robert ; Robert Badinter ; Laurence BURGORGUE-LARSEN ; Hélène GAUDIN ; Jean-Louis QUERMONNE |La réforme des institutions européennes avec notamment le projet d'élaboration d'une constitution européenne est à l'ordre du jour. Face à cette réforme, de nombreuses personnalités prennent position et participent au débat. Aussi, pour cerner c[...]![]()
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L'auteur liste les difficultés qui se présentent lorsque l'on est directeur de cabinet ou conseiller technique d'un ministre qui a en charge les affaires sociales : manque d'experts ayant un vision générale des choses, absence d'idées nouvelles [...]![]()
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Les moins de seize ans trouvent au Cafézoïde un lieu d'expérimentation à leur échelle, un ailleurs pour grandir. Ils peuvent y consommer une boisson ou une pâtisserie, mais également s'initier à la peinture, à la musique, aux échecs, au droit. I[...]![]()
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Le CSPP (Conseil Supérieur des Professions Paramédicales) réunit les représentants des professions paramédicales, pour débattre de questions socioprofessionnelles. Organe consultatif, le CSPP influe peu sur les décisions prises par le gouverneme[...]![]()
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Cette étude présente le développement d'un outil informatique constitué d'une base de données technique et environnementale et d'un SIG. Il est basé sur un diagnostic du fonctionnement des ouvrages d'assainissement collectifs présents en zone li[...]![]()
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L'accréditation : il s'agit d'une procédure externe à un établissement de santé dont l'objectif est d'obtenir une appréciation indépendante de la qualité de cet établissement. Le but de cette procédure administrative est donc de motiver la confi[...]![]()
Article
Le présent document analyse les systèmes officiels de sécurité sociale dans deux pays du Sud de l'Asie, L'Inde et le Sri Lanka. Malgré des caractéristiques économiques et démographiques différentes, les deux pays présentent des similitudes au ni[...]![]()
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Le présent article présente les principales caractéristiques des systèmes de sécurité sociale dans cinq pays d'Asie du Sud-Est (Indonésie, Malaisie, Philippines, Singapour, Thaïlande) et traite de l'orientation à donner aux réformes. La mise en [...]![]()
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S. Malard ; M. DUMETZ ; et al. ; C. SCHWEBEL |[BDSP. Notice produite par APHPDOC YR0xa1Wq. Diffusion soumise à autorisation]. Deux contributions composent ce Cahier du management, l'une faisant le point sur le fonctionnement des transmissions ciblées depuis leur mise en place au CHU de Gren[...]![]()
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Cet article analyse la loi n° 2001-1248 du 21 décembre 2001 relative aux chambres régionales des comptes et à la cour des comptes ainsi que les modifications qu'elle apporte. Ces modifications sont de trois ordres : redéfinition des missions, no[...]![]()
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Le bilan 2001 montre l'activité de la Direction Equipements-Financements dans le domaine : des établissements et services de l'aide sociale. Il retrace donc les axes principaux de la politique sociale du Conseil Général en faveur du secteur de l[...]![]()
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La loi du 2 janvier 20O2 rénovant l'action sociale et médico-sociale transforme en profondeur les règles d'organisation et de fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux dédiés à quatre grandes catégories de populatio[...]![]()
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Marianne Brun ; Laure Bédier ; Claude BEUZELIN ; Laurent BONELLI ; Carole Mauduit ; Sébastian Roché ; Anne Wyvekens |La loi n° 2002-1094 du 29/08/02 d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure comporte peu de dispositions normatives. Ses 2 premiers articles approuvent les orientations de la politique de sécurité intérieure pour les années 200[...]![]()
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Madeleine Estryn-Behar ; C. BRUNELLI ; N. DEMANGEOT ; S. DOMINGUEZ ; S. GUILLOTIN ; G. MILANINI ; A. REBOUCHE ; V. SCIALOM ; M.T. THIBAULT |L'équipe ergonomique contribue à déterminer les orientations architecturales et techniques du bâtiment en prenant en compte des critères d'efficacité, de protection de la santé des personnels et de qualité de l'accueil. Dans le cadre d'un labora[...]![]()
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Jean-Michel Budet ; E.V.E. DREVON ; Herve Leteurtre ; Patrick Martin ; Philippe RENAULD ; 5èmes Rencontres financières des décideurs hospitaliers. (28/03/2002; Paris) |Sommaire du débat : - Définition de l'accréditation - Les difficultes - Les résultats des comptes-rendus - Le référentiel de l'engagement qualité - Les principes fondamentaux du processus - Les freins à l'application du référentiel ANAES - L'aut[...]![]()
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Le partenariat public-privé se définit comme le recours au secteur privé pour concevoir, construire, exploiter, financer des infrastructures, des équipements publics, qui sont générateurs de recettes ou non.![]()
Article
Sommaire du dossier : La déconcentration en France : évolutions et permanences - Les expériences récentes de territorialisation des services des collectivités locales : enjeux et obstacles - Déconcentration et décentralisation - Loire-Atlantique[...]![]()
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La Cellule inter-établissements d'assurance qualité de l'Ain (CIAQA) accompagne depuis deux ans les projets qualité de quatorze maisons de retraite publiques et dix hôpitaux locaux du département. L'originalité de la démarche, une action mutuali[...]![]()
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L'utilisation de l'outil de modélisation numérique pour le diagnostic et le dimensionnement des réseaux d'assainissement par temps de pluie est de plus en plus courante. Cette utilisation met en oeuvre des méthodes qui reposent traditionnellemen[...]![]()
Article
La formule est un peu obscure pour désigner une idée très simple : chacun de nous sait quelque chose et nous pouvons tous échanger. Il suffisait de penser à organiser des rencontres. C'est fait et ça ne demande qu'à se multiplier. Explications. [...]![]()
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Groupement d'intérêt public, l'ARH dirigée par un directeur et une commission exécutive fonctionne avec les moyens de l'Etat et l'assurance maladie déterminés par la convention constitutive approuvée par le préfet lors de la création de l'agence.![]()
Ouvrage
Tous les chercheurs dont les travaux font appel à des sujets humains doivent désormais soumettre leurs projets à des comités d'éthique qui en font l'évaluation et sont chargés d'en suivre l'évolu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0043
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Article
Joseph COMETA ; Jean-René BEASSE ; Jean-Luc BOISSAY ; Jean-Yves GAUQUELIN ; Yves LECRIQUE ; Yvonne SAGOU |La réforme tant attendue de la loi de 1975 sur les institutions sociales et médico-sociales est intervenue par le vote de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002. des nouveautés issues de longues réflexions et concertations sont introduites dans cett[...]![]()
Article
La crise économique a mis en évidence la nécessité d'une réforme du dispositif de santé publique existant, articulé autour d'une forme sociale de médicalisation intensive. L'expérimentation des réseaux depuis le milieu des années 1980 semble rép[...]![]()
Article
Edouard Couty, introd. ; Dominique BLAES ; Pierre COURANT ; Ronan Dubois ; G. DURANT ; Michel ESCOFFIER ; Eric GINESY ; B. Gruson ; J.P. GUERIN ; Yves HELOURY ; Sidonie LASCOLS ; Jacques METAIS ; Richard OZWALD ; J.P. Segade ; G. UPPFELDT |En organisant le 9 janvier 2002, un colloque sur la contractualisation interne dans les établissements de santé, la DHOS avait pour objectif de faciliter le partage d'expériences. Les procédures de contractualisation se généralisent de plus en p[...]![]()
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Le CHU de Nantes conduit sa démarche de contractualisation depuis plus de quatre ans. Dans cet établissement important et marqué par une gestion centralisée, des pôles ont été créés, qui bouleversent les notions traditionnelles de services et de[...]![]()
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L'hôpital Saint-Luc mélange une organisation verticale décentralisée et une organisation transversale. Dans cet établissement où les cadres dirigeants sont choisis autant pour leurs connaissances médicales que pour leurs compétences de gestion, [...]![]()
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L'hôpital Karolinska a initié sa décentralisation en 1959 en transformant ses services cliniques en centres de profit autonomes, tout en préservant la centralisation de certaines fonctions transversales. Cette démarche a amené les cadres dirigea[...]![]()
Article
La réforme des hôpitaux universitaires de Genève a démarré en 1996. Elle a consisté en un double mouvement de centralisation des instances dirigeantes et de décentralisation des structures de base. La démarche a été menée en concertation avec le[...]![]()
Article
L'ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996 incite les directeurs d'établissements publics de santé à la contractualisation interne. Cette contractualisation purement facultative repose sur un montage juridique complexe. Six ans après l'entrée en vig[...]![]()
Article
L'avenir des retraites appelle une réforme d'ensemble qui va s'imposer comme une priorité du nouveau gouvernement. L'UIMM (Union des industries et métiers de la métallurgie), fidèle à sa position de fer de lance social, a fait paraître, le mois [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 6MR0x7nz. Diffusion soumise à autorisation]. Les groupes de paroles sont présentés comme des pratiques à la mode. Mais qu'est-ce qu'un groupe de parole, comment y entrer, comment l'animer, quelles sont les règles,[...]![]()
Article
La médecine du travail et, plus largement, la réglementation sur l'hygiène et la sécurité, ont été fondées sur la notion de risque à l'intégrité physique, c'est à dire le risque d'atteinte au corps du salarié du fait du travail. Si cette idée fo[...]![]()
Article
L. CAILLOT ; M. LELIEVRE ; P. PETOUR |[BDSP. Notice produite par CREDES 2cVlsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la mise en stratégie européenne de cohésion sociale, la France a remis en 2001 à la Commission un plan d'action contre la pauvreté et l'exclusion soc[...]![]()
Article
En juin 1999, un réseau de centralisation des alertes a été créé au sein de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) avec pour mission la surveillance des événements d'ordre sanitaire et nutritionnel susceptibles d'affecter [...]![]()
Article
Il y a un peu plus d'un an, en mars 2001, la Direction Générale envoyait un courier à l'Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé pour engager les établissements des HCL dans l'accréditation. Le premier sur la liste était l'hôpit[...]![]()
Article
Le décret du 3 juillet 2001 sur les conditions de fonctionnement et de financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (C.H.R.S.) dispose que les personnes accueillies doivent acquitter une participation financière à leurs frais [...]![]()
Article
Trois enquêtes régionales menées pour la DARES par des équipes universitaires analysent la mise en oeuvre des nouvelles dispositions en matière d'accompagnement et de représentation des chômeurs au sein du service public de l'emploi, et notammen[...]![]()
Article
Yves Samson, coor. ; Malik Albert ; Christelle Collec ; Chrystèle FIORINI ; David Gruson ; Vincent KAUFFMANN |Au sommaire du dossier : - L'optimisation de la fonction achat - Définition et mise en place d'une stratégie de coordination des vigilances sanitaires au CH de Bourgoin-Jallieu - L'aléa médical et le management hospitalier : de l'indemnisation à[...]![]()
Article
Cette loi qui régit tout le secteur du handicap avait besoin de revoir ses fondements et fixer les frontières dans lesquelles s'exerce l'action sociale et médico-sociale. Nous verrons au cours du dossier que c'est désormais chose faite. Ensuite,[...]![]()
Article
Dans cette troisième partie, zoom sur les droits et obligations des établissements et services sociaux et médico-sociaux, en particulier le régime de l'autorisation et les procédures de contrôle.![]()
Article
L'objet de cette communication est de présenter le processus de développement et l'état actuel d'avancée d'une expérience de constitution d'un réseau global, secondaire, consacré à la santé mentale dans le bassin de vie Yvelines-Sud, amorcé cour[...]![]()
Article
Ce dossier sur la médecine du travail se compose de trois grandes parties dans lesquels les sujets suivants sont développés : 1) Organisation des services de santé au travail : champs d'application. Modes d'organisation. Le recours à des experts[...]![]()
Article
Le code de l'environnement, qui vient d'intégrer la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, vise, par une gestion équilibrée de l'eau et des milieux aquatiques, à assurer la préservation des écosystèmes aquatiques. Il soumet notamment à autorisation pr[...]![]()
Article
Hier, l'accueil très rapide était pratiqué systématiquement. Aujourd'hui, ça devient l'exception. En effet, les travailleurs sociaux sont désormais partisans de donner le temps à la réflexion dans les admissions d'usagers. Illustration à travers[...]![]()
Article
F. Mansotte ; C. CRETIN ; B. GEFFROY ; D. Huguet ; G. TERRIER |Tous les cinq ans depuis 1989, un rassemblement de grands voiliers et de navires de guerre a lieu dans le port de commerce de Rouen, pendant la semaine du 14 juillet. Cette manifestation, d'accés gratuit, est organisée par l'association "Armada [...]![]()
Article
Jusqu'à la loi du 11/12/01, le contrat de délégation de service public faisait partie de ces notions de droit constamment évoquées par les textes, mais ne disposant pas de définition écrite. Au nom de la sécurité juridique, le gouvernement et le[...]![]()
Article
La loi rénovant l'action sociale et médico-sociale tire les conséquences de vingt cinq ans d'évolution des pratiques professionnelles et de demande des usagers.![]()
Article
Jean de Kervasdoué ; Patricia CARIS ; Christine Daniel, collab. ; et al. ; Pierre GOTTELY ; Dominique Polton |Les systèmes de santé français et québécois sont évidemment de tailles très différentes, puisque, d'une part, ils correspondent à des populations de 60 millions de personnes ici et de 7,5 millions là et, d'autre part, ils sont organisés pour s'a[...]![]()
Ouvrage
Dans cet ouvrage réédité en 2002, l'auteur fait partager son expérience de leader de groupe de parole en milieu hospitalier. Il fait ressortir les difficultés de mise en place de tel groupe, pièc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1586