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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Fonctionnement
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Article
Le deuxième volet de notre dossier consacré au CSE présentera, dans un premier temps, les modalités de tenue des élections professionnelles, puis s’attachera au fonctionnement et aux moyens dévolus à l’institution en fonction de la taille de l’e[...]Rapport
Cette enquête permet de disposer d’éléments sur le fonctionnement, la situation financière et la nature des projets financés par les fonds de compensation départementaux. Elle s’appuie sur les ré[...]Ouvrage
Sous l’égide d’initiatives communale et libérale, aujourd’hui, de nombreux centres de santé sont implantés en France, majoritairement en milieu urbain ; dans des quartiers prioritaires ou limitro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB63/0006
Article
En 2016, l’espace de réflexion éthique de la Fédération hospitalière de France, devenu le comité éthique de la FHF, a conduit une enquête destinée à établir un panorama des comités d’éthique en établissements publics de santé et médico-sociaux. [...]Ouvrage
Alors que la création des pôles dans les hôpitaux a maintenant plus de 10 ans, cet ouvrage détaille l’organisation d’une gestion polaire déléguée aboutie. Cette organisation optimise à la fois la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0382
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0382
Rapport
Comment sont évalués les risques sanitaires et environnementaux liés aux substances et produits utilisés dans l'agriculture, l'alimentation ou encore les produits de grande consommation ? L'Union[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0018
Ouvrage
Trois ans après la création des groupements hospitaliers de territoire par la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, cet ouvrage propose une analyse des outils de la c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0056
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0056
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 30p. , 2019/09Cette publication vient en complément du guide « Hospitalisation à domicile – État des lieux et outils d’analyse au niveau territorial » publié en 2018 afin de mieux identifier les enjeux dans ch[...]Ouvrage
Cet aide-mémoire détaille l'essentiel de ce qu'il faut connaître des institutions sociales et médico-sociales en France. Il présente successivement : -Un panorama du secteur : la définition et le[...]
- Localisation : Paris | Cote : HY10/0356
Ouvrage
Ce livre démontre l’importance du contexte pour une vie réussie. L'auteur explique qu’une intervention, une stratégie ou n’importe quel support sera beaucoup moins efficace, si l’on ne tient pas [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0330
Rapport
Pour ce faire, il faut "simplifier ce qui est simple", moyennant une procédure accélérée de renouvellement des droits et leur ouverture "automatique" des droits. Il convient par ailleurs de "déga[...]Mémoire
Les registres des maladies et pathologies en France recèlent des enjeux multiples en termes de politiques de santé publique. Initiés dans les années 1970, ils remplissent notamment des objectifs [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP19/0018
Ouvrage
L'Organisation mondiale de la santé (OMS) s'est vu confiée le but « d'amener tous les peuples au niveau de santé le plus élevé possible ». Pour atteindre cet objectif, les Etats membres lui ont c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JF10/0077
Article
Si la sécurité sociale fait partie de la « gestion publique », elle a conservé des caractéristiques propres : une loi financière propre, un pilotage par les soldes et pas seulement par des objectifs de dépenses, une dette qui fait l’objet d’un r[...]Ouvrage
Sa naissance fut hésitante. Sa composition est régulièrement critiquée. Son utilité, périodiquement contestée. Pourtant, le Sénat a su résister aux bourrasques, se trouvant un rôle singulier, d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0121
Mémoire
La forte intégration des hôpitaux des armées dans le service public hospitalier trouve ses fondements dans un monde de défense en pleine transformation. En fait le livre blanc sur la défense et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0003
Article
Les centres de soins sont un dispositif central de l’accès aux soins de premier recours. Une ordonnance du 12 janvier 2018, prise en application de l'article 204 de la loi de santé de 2016, vient clarifier et adapter leurs conditions de création[...]Article
2018 est l’année de réforme pour les centres de santé. Confortés dans leur rôle de structures sanitaires de proximité dispensant des soins de premier recours, ils s’ouvrent davantage à l’extérieur. Le décloisonnement ville/hôpital est désormais [...]Article
Depuis une ordonnance du 17 janvier 2018, le contrôle de l'autorisation et du fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) ainsi que des lieux de vie et d'accueil (LVA) obéit à de nouvelles règles. Ce dossier j[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rjnR0xsr. Diffusion soumise à autorisation]. Si une part de plus en plus conséquente des établissements sanitaires français encourage la recherche-innovation auprès des soignants, via notamment la réponse à l'a[...]Article
Les dispositions encadrant les modalités de contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux présentaient jusqu'à présent une grande hétérogénéité et étaient mal articulées entre elles. Une ordonnance du 17 janvier 2018 vient si[...]Article
L'action sociale et médico-sociale repose sur une myriade d'acteurs : établissements sociaux et médico-sociaux, collectivités locales, agences, services déconcentrés de l'Etat et des administrations centrales... Chacun pour ce qui le concerne ag[...]Article
Anciennement dénommées "Logements-foyers", les résidences autonomie ont été profondément réformées par la loi d'adaptation de la société au vieillissement (ASV). Depuis le 1er juillet 2016, de nouvelles règles de fonctionnement et de financement[...]Article
Les prochaines élections professionnelles auront lieu le 6 décembre 2018. Parmi les nouveautés à mettre en oeuvre pour ces élections, on retrouve le recours au vote électronique, la création d'une nouvelle instance compétente à l'égard des agent[...]Article
Développée par l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) depuis 1993, l’expertise collective constitue une procédure d’évaluation des connaissances scientifiques existantes qui permet de mobiliser le réservoir de compé[...]Article
L’organisation et le fonctionnement des services de santé au travail dans les établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux font l’objet d’une réglementation précise et complexe. Sans entrer dans le détail de l’ensemble des disposit[...]Rapport
S'appuyant sur différents travaux réalisés par l'Inspection générale des affaires sociales ou par d'autres institutions, ce rapport présente une réflexion sur la notion d'accompagnement social, t[...]Ouvrage
En 2017, près de 4,5 millions de demandes ont été adressées aux MDPH contre 4,42 millions en 2016. La croissance des demandes se poursuit, mais sur un rythme moins élevé qu’en 2016. Ces demandes [...]Ouvrage
L'ordonnance relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise du 22 septembre 2017 a fusionné les délégués du personnel (DP), le comité d'entreprise (CE), le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0261
Ouvrage
L'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0258
Ouvrage
Alors que le Web 2.0 et les réseaux sociaux ont favorisé l’émergence de communautés d’intérêt, le crowdfunding, ou « financement participatif », connaît un essor important en France comme à l’étr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MB00/0136
Ouvrage
Dans un contexte législatif et sociétal caractérisé par une promotion de l’inclusion et de la participation des personnes en situation de handicap, et dans le cadre de la perspective de création [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0x8p7D7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce panorama du dispositif des Équipes de Liaison et de Soins en Addictologie (ELSA) en Occitanie a été réalisé à la [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 33p. , 2018/03L’Hospitalisation à domicile (HAD) nécessite la coordination de professionnels de structures différentes en amont, pendant et en aval du séjour d’HAD : médecins traitants, professionnels hospital[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR30/0035
- Localisation : Rennes | Cote : HR30/0035
Rapport
Le repérage et la prise en charge des troubles psychiques et neuro-développementaux (troubles de l’humeur, de l’apprentissage, de l’attention, dyslexie, etc.) de quelque 700.000 jeunes sont assur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0020
Mémoire
Depuis 2002, les établissements sociaux et médico-sociaux ont pour obligation d'individualiser la prise en charge et l'accompagnement de chaque personne qu'ils accueillent. C'est une obligation q[...]Ouvrage
En France, le réseau de santé se trouve à la croisée des chemins. Du fait de la crise économique, les financeurs publics sont dans l’obligation de faire des choix : l’orientation actuelle des pol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL21/0012
Ouvrage
Le livre se présente comme un annuaire des institutions internationales, européennes et nationales liées à la santé. Pour chaque organisme/institution, un descriptif est donné (fonctionnement, mi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0563
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 30p. , 2018/05Face aux évolutions du système de santé (virage ambulatoire, développement de la médecine de parcours), une réflexion sur une réorganisation et une réforme de la tarification des établissements S[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR90/0004
- Localisation : Rennes | Cote : HR90/0004
Ouvrage
La nouvelle Stratégie nationale de santé (2018-2022) prévoit de conforter la place de l’usager au cœur des décisions de santé afin qu’il puisse participer à l’évolution du système hospitalier. Ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0503
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0503
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0503
Article
Améliorer l’efficacité des services d’urgence est une préoccupation partagée dans l’ensemble des systèmes de santé avancés. Pour autant, la connaissance du type de stratégie opérante demeure lacunaire et insuffisamment documentée, malgré un très[...]Article
Mis en place à titre expérimental depuis 2013, le dispositif intégré des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (Itep) est en phase de généralisation. Ses modalités de fonctionnement, définies dans le cadre d'une convention-cadre, d[...]Article
Depuis plusieurs années, le groupement de coopération sanitaire (GCS) constitue l’outil privilégié de la coopération entre les professionnels du secteur sanitaire et du secteur médico-social. La loi de modernisation de notre système de santé (LM[...]Article
L'auteur commente le décret n° 2017-631 du 25 avril 2017 relatif à la constitution et au fonctionnement des groupements de coopération sanitaire (JORF n° 0099 du 27 avril 2017, texte n° 31) qu'elle estime être non pas une simplification mais d'[...]Article
En 1948, l’Organisation européenne de coopération économique (OECE) a été instituée pour administrer le plan Marshall financé par les États-Unis, destiné à reconstruire l’Europe en ruine de l’après seconde guerre mondiale et à assurer une paix d[...]Article
Retouché à maintes reprises ces dernières années, le régime juridique de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) est aujourd'hui bien éloigné de celui instauré lors de sa création en 1975. Depuis le 1er janvier 2017, de nouvelles règles concer[...]Article
Depuis le 1er janvier 2016, la protection universelle maladie (PUMa) s'est substituée à la couverture maladie universelle (CMU) de base. Elle permet de prendre en charge certains frais de santé exposés par toute personne qui travaille ou réside [...]Article
L'expression « paritarisme » désigne des blocs de politiques aux enjeux sensiblement différents. Sont ainsi recensées, entre autres et selon des acceptions toujours discutées, la sécurité sociale, la protection sociale complémentaire, la formati[...]Article
Le Grand Hôpital de l’est francilien (Ghef) est né le 1er janvier 2017. Il résulte de la fusion des trois centres hospitaliers de Coulommiers, Meaux et Marne-la-Vallée. Son objectif est de structurer et graduer la prise en charge médicale hospit[...]Article
Cette fiche technique précise les nouvelles dispositions relatives aux groupements de coopération sanitaire dus à l'ordonnance n° 2017-28 du 12 janvier 2017 relative à la constitution et au fonctionnement des groupements de coopération sanitaire[...]