Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Fonctionnement
FonctionnementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1893)
Ouvrage
L'assistance publique-Hôpitaux de Paris est parmi les grandes institutions françaises l'une de celles auxquelles il est fait le plus souvent référence. Paradoxalement, elle demeure l'une des plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0003
Rapport
La mission sur un premier bilan du fonctionnement des maisons départementales du handicap (MDPH) s'est rendue dans 5 départements : Ille et Vilaine, Val de Marne, Eure, Bas Rhin, Indre. Les const[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lAJ8nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, qui établit un premier bilan du fonctionnement des Maisons départementales du handicap (MDPH), distin[...]Article
Laurent Barbe ; Eric DELHAYE ; et al. ; Jean LE MEST |Outil phare de la loi 2002-2, le Conseil de la vie sociale s'est imposé dans la plupart des établissements et services. Mais de manière différenciée selon les publics concernés. Et selon l'implication des équipes. Groupes d'expression, projets c[...]Article
Dans cette deuxième partie, l'auteur décrypte trois notions importantes de la loi HPST : l'Agence Régionale de Santé, la Commission médicale d'établissement (CME), la Communauté hospitalière de territoire (CHT).Article
Pascale GONOD ; David CLERICI ; Yves COLCOMBET ; François DARCY ; Bruno MALHEY ; Joséphine ROIG ; Serge Salon |Au sommaire du dossier : La réforme administrative : modernisation et détermination - La création d'un ministère "transversal" - Un exemple de réforme : la Direction générale des finances publiques - Entretien avec le directeur de la MIRATE - La[...]Article
L'accréditation des laboratoires de biologie devient obligatoire en 2010. Tout laboratoire qui n'aura pas démontré d'ici trois ans qu'il s'est engagé de façon permanente dans cette démarche prendre le risque de se voir contraint d'arrêter son ac[...]Ouvrage
Le droit des incapacités est singulier par rapport aux autres matières du droit civil puisqu'il relie la personne et les biens et met en exergue le rôle de la famille et celui de l'Etat. La loi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0186
Ouvrage
Confortés par la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), et le décret d'application du 11 juin 2010, les pôles d'activi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2722
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0352
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0353
Ouvrage
Les partenariats public-privé (PPP) peuvent être sommairement présentés comme des contrats de longue durée, à paiement public, confiant à une entreprise privée des missions de conception, de cons[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4520
Article
Elisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD) présente ici les nouveautés apportées par la loi HPST du 21 juillet 2009 à l'hospitalisation à domicile et expose ses perspectives d[...]Article
Les tribunaux belges viennent de connaître une double mutation : la dépolitisation de la magistrature d'une part, l'amélioration de l'efficience du service public d'autre part. Parmi l'arsenal des moyens mis en oeuvre, l'article s'attachera à an[...]Article
Mises en place par la loi d'août 2004 qui affirme la région comme le niveau optimal de gouvernance, les conférences régionales de santé (CRS) ont été réformées par la loi Hôpital Patient Santé et Territoires (HPST) du 21 juillet 2009. Cet articl[...]Article
Cet article décrit les étapes de mise en place du système plein-vide dans le cadre de l'ouverture d'un nouveau bâtiment de gynécologie-obstétrique en février 2009. Cette mise en place concerne non seulement les dispositifs médicaux stériles mais[...]Article
Depuis leur instauration réglementaire (décret n° 2005-213 du 2 mars 2005), les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC), se sont substituées aux commissions de conciliation initialement mises en[...]Mémoire
Julie PECHALRIEUX , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 63p. , 2010Longtemps le placement d'un enfant conduisait à la rupture des liens familiaux et à l'absence de partenariat entre l'établissement et les parents. Aujourd'hui, le législateur a déterminé et enca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX10/0023
Mémoire
Jeanne DELACROIX , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 6p. , 2010Les études sur les fusions mettent en avant un rôle central du directeur mais partent du principe que l'établissement est autonome. Or le statut juridique de l'établissement a un impact sur le rô[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX10/0015
Article
Cet article aborde, en premier lieu, l'impact de la concurrence que se livrent établissements publics et privés de soins, régulée notamment au niveau étatique par le biais de la tarification à l'activité, sur le marché du travail hospitalier. Le[...]Ouvrage
Mise en place dans les années 1970, la notion de service public hospitalier tend à créer une complémentarité non seulement entre établissements publics de santé mais aussi entre secteur public d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1717
Mémoire
Isabelle Razoir , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 91p. , 2010Les réseaux de santé en périnatalité sont spécifiques car ils ont initialement coordonné la graduation des maternités. Progressivement, leurs missions se sont élargies vers l'ambulatoire, le médi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP10/0008
Ouvrage
Cet ouvrage présente l'Union européenne, ses institutions et son fonctionnement depuis l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne le 1er décembre 2009. Après une introduction consacrée à l'histoir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0323
Ouvrage
Une ville est en bonne santé lorsqu'elle produit un environnement social, culturel et économique qui permet à ses habitants d'être utiles les uns aux autres et de développer pleinement leurs pote[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1806
Article
Le stress au travail peut tuer l'entreprise France Télécom en a fait l'amère expérience (32 mors en deux ans). Il aura fallu cette déferlante de suicides, pour que la direction reconnaisse l'ampleur de la souffrance au travail générée par d'ince[...]Article
Présentation du contrat unique d'insertion, entré en vigueur en métropole le 1er janvier 2010.Article
"Obèse" et "inefficace" pour les libéraux, l'Etat nécessiterait de nouvelles saignées. "Oppressif" et "liberticide" aux yeux de bien des progressistes, il devrait s'effacer afin que l'individu s'épanouisse. Enfin, ceux qui regrettent sa mission [...]Article
La mise en place de la tarification à l'activité (T2A) en 2003 a été accompagnée par le développement d'un important mécanisme de contrôle effectué par l'ARH et l'Assurance maladie. Ce contrôle externe a pour objectif de s'assurer de la régulari[...]Article
La loi HPST modifie les organes dirigeants des établissements publics de santé car elle supprime les conseils d'administration et les remplace par des conseils de surveillance dont le rôle n'est plus de diriger mais de contrôler et elle instaure[...]Article
S. David ; G. BAL ; P. Francois ; E. Sellier |La revue de mortalité et morbidité (RMM) est une méthode d'évaluation de la qualité de soins souvent utilisée par les médecins. Cet article présente la méthode et les résultats de l'étude réalisée en juin 2007 au CHU de Grenoble. Cette étude ava[...]Article
Hélène Gaumont-Prat, dir. ; et al. ; Laboratoire droit médical et de la santé (EA n°1581) (Paris) ; Université Paris VIII. Vincennes-Saint-Denis. FRA ; La réforme hospitalière (24/06/2009; Paris) |Dans le dossier Hôpital, patients santé et territoires, sont reproduits, d'une part, les actes du colloque : La réforme hospitalière : rupture ou continuité ? et, d'autre part, deux articles, l'un de Didier Truchet, intitulé : Du service public [...]Article
Jacques Riffault ; Francis Batifoulier ; Roger Bertaux ; Brigitte Bouquet ; et al. ; Philippe Hirlet ; Marcel Jaeger ; Jean-Pierre KERVELLA ; Jean-Marie Miramon ; Germaine Peyronnet ; Joseph Rouzel ; Jean-Philippe Toutut |Ce dossier comporte cinq chapitres : 1) Autorité et pouvoir : repérage conceptuel et analyse des enjeux pour l'action sociale : un débat de pleine actualité pour l'action sociale ; deux concepts en débats ; l'autorité, une question de pouvoir ou[...]Article
Dominique Balmary, introd. ; Jean-Michel Belorgey ; Bernard BOUDET ; C. CHARMOILLE ; Maïwenn L'HOSTIS ; Jean-Louis Laville |L'Uniopss tient son Congrès les 27, 28 et 29 janvier 2010. En vue de lancer la réflexion, voici des textes, des interviews de grands témoins (J.M. Belorgey, J.L. Laville) ou d'acteurs (D. Balmary, C. Charmoille, secrétaire nationale du MRJC, M. [...]Article
Il existe en droit positif plusieurs centaines de régimes de sécurité sociale, réglementés pour l'essentiel par le code de la sécurité sociale, sans toutefois que la clarté n'ait jamais été faite sur la notion même de « régime ». Les difficultés[...]Article
Simple à organiser, la garde de direction est trop souvent négligée par les établissements d'hébergement. Or, en cas d'incident, il en va de la responsabilité du directeur.Article
Depuis la rentrée 2009, les études d'infirmier sont intégrées dans le cursus licence, master, doctorat (LMD). Les autres professions paramédicales s'y inséreront de manière progressive dans les années suivantes. La reconnaissance d'un grade de l[...]Article
Le centre hospitalier de Saint-Nazaire a constitué ses pôles début 2007. Deux ans après, l'établissement souhaite faire un point sur ce chantier majeur. Si la mise en uvre de la nouvelle gouvernance met en évidence une réelle volonté d'un pilot[...]Article
Depuis leur instauration réglementaire (décret n° 2005-213 du 2 mars 2005), les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC), se sont substituées aux commissions de conciliation initialement mises en[...]Article
Décloisonner le sanitaire et le médico-social pour mieux soigner, tout en veillant à l'équilibre financier du système de santé. Tels sont les objectifs que la loi "HPST" du 21 juillet dernier assigne aux agences régionales de santé, dont la créa[...]Article
Le CHU de Rouen et sept établissements publics et privés se sont lancés l'an dernier dans une coopération territoriale originale : via un groupement de coopération sanitaire (CGS), ils ont décidé d'assurer en commun la coordination des critères [...]Article
Modifiant très largement la gouvernance du système de santé, la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires crée les agences régionales de santé (ARS). Etablissements pu[...]Article
L'article présente le fonctionnement des agences régionales de santé (ARS), piliers de la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST), et ses impacts sur le secteur médico-social.Article
Après de nombreux débats parlementaires, les dispositions relatives à la communauté hospitalière de territoire contenues dans la loi HPST, n'ont plus grand chose à voir avec la proposition emblématique du rapport Larcher qui proposait de faire d[...]Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires crée un outil nouveau de coopération entre établissements publics de santé : la communauté hospitalière de territoire (CHT[...]Article
L'article commente le titre I de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Ce titre de la loi est consacré à la modernisation des établissements de santé et rénove[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 7GR0xmH8. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la mise en oeuvre du second programme nutrition santé (PNNS2) le comité technique régional a souhai[...]Rapport
Créées par la loi Handicap du 11 février 2005 pour devenir les interlocuteurs uniques des personnes handicapées et les accompagner dans leurs démarches, les maisons départementales des personnes [...]Ouvrage
La métaphore de l'entonnoir, comme toutes celles auxquelles on peut penser, ne peut représenter qu'une partie du Google-monde. Il s'agit pour Google de transvaser tout l'internet, les milliards d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE10/0005
Article
Le RESE constitue un réseau thématique très vaste, qui ne concerne pas uniquement les services de santé environnement mais également les médecins inspecteurs de santé publique, sur les thématiques de veille et de sécurité sanitaire par exemple, [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR omGGIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La surveillance de la santé et de ses déterminants constitue une activité importante en santé publique puisqu'elle permet d'identifier les besoins à travers le recueil[...]Article
Le groupement de coopération sanitaire (GCS) fait partie des outils juridiques du droit hospitalier qu'il est prévu de modifier dans le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires, présenté p[...]Article
L'IRSN est un établissement public à caractère industriel et commercial. Il couvre l'ensemble des activités nucléaires civiles et de défense. L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) est l'expert public national des risques nu[...]