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Responsabilité professionnelle |
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J.L. BOURGAIN ; F. COFFINET ; et al. ; B. GOUGET |[BDSP. Notice produite par APHPDOC 54DmMR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier rassemble les sujets traités aux VIIIes assises nationales les 20-21 novembre 2003 à Paris. Ces journées, sous le parrainage du ministère de la santé, de [...]Article
La question de savoir si la vente de médicaments via Internet est possible ou non sur le territoire français est posée depuis plusieurs années. Dès 2000, l'Ordre national des pharmaciens a manifesté des réserves sur le développement des pharmaci[...]Article
Réintégrer des stocks de Cyclamed dans les rayons de l'officine peut coûter très cher à leurs auteurs. De récents procès le confirment. Mais c'est la profession tout entière qui pourrait être éclaboussée par les agissements de quelques-uns. De q[...]Article
Vacciner un nourrisson ou un enfant est un geste quotidien en médecine générale. Le médecin généraliste est un acteur de santé publique incontournable en matière de prévention individuelle et collective des maladies infectieuses et de leurs comp[...]Article
Les infirmières de santé publique au Québec exercent un rôle essentiel mais mal connu. Titulaires en général d'un baccalauréat et éventuellement d'une formation complémentaire en santé communautaire, elles exercent essentiellement en Centres loc[...]Article
Infirmières et santé publique. La santé publique et les formations d'infirmières et cadres de santé.
L'enseignement de la santé publique s'est développé progressivement dans les formations infirmière et cadre, en lien avec l'évolution de ces professions et les besoins de la population, pour occuper aujourd'hui une place identifiable dans les pr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nR0xyQWl. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier reprend les interventions lors de la journée d'études organisée par l'Institut d'études politiques de Rennes le 21 octobre 2003. Il comprend deux parties [...]Article
En étudiant un arrêt de la Cour de cassation du 4 février 2003, cet article met en lumière le revirement jurisprudentiel en matière de responsabilité médicale, causé par l'entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et [...]Article
L'auteur étudie le devenir de la responsabilité du fait d'autrui après la loi du 4 mars 2002. Elle s'interroge tout d'abord sur l'existence de ce concept dans la loi (I) pour ensuite s'interroger sur son utilité (II) pour les victimes ou les pro[...]Article
Jean-Louis Baudouin ; Université Jean Moulin. Lyon. FRA ; XVIèmes entretiens du Centre Jacques-Cartier (01-03/12/2003; Lyon (FRA)) |Cet article est extrait des XVIèmes entretiens du centre Jacques-Cartier consacrés aux droits et obligations des patients. Pour l'auteur, une lecture critique de la loi et de la jurisprudence québécoises révèle deux grands axes de développement.[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC MRR0xk1O. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la seconde partie d'un dossier ayant pour thème "la responsabilité". Cette seconde partie traite plus particulièrement des responsabilités auxqu[...]Article
L'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 2 décembre 2003 est un exemple de l'application de la loi du 10 juillet 2000 tendant à redéfinir les contours de la responsabilité pénale des personnes physiques en matière d'infraction[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Hs6TR0xO. Diffusion soumise à autorisation]. Le thème de la responsabilité est certainement une des questions les plus complexes qui soit posée aux professionnels de santé aujourd'hui. La question de la respons[...]Article
Le médecin qui conserve par-devers lui les comptes rendus opératoires et ne les joint pas dans le dossier médical de chacun de ses patients hospitalisés commet une faute justifiant une sanction. Tel est le jugement rendu par le Conseil d'Etat du[...]Article
De nombreux textes ont érigé la prise en charge de la douleur en véritable droit reconnu aux patients. Dès lors, l'absence de prise en charge ou une mauvaise prise en charge de la douleur, peuvent engager la responsabilité du praticien. Analyse [...]