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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité professionnelle
Responsabilité professionnelle |
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xdQdg3. Diffusion soumise à autorisation]. Au sein du bloc opératoire se conjuguent les compétences et se nouent des relations qui supposent le respect mutuel. Cela passe par une bonne communication mais auss[...]Article
Meaux, Epinal, Toulouse, la liste des affaires s'allonge... et la question de la responsabilité pénale hospitalière touche désormais les directeurs d'hôpital.Article
Si la preuve du caractère nosocomial d'une infection incombe au demandeur, il appartient aux magistrats de déterminer, au vu des éléments qui leur sont soumis et des définitions existantes des infections nosocomiales, si le dommage subi est cons[...]Article
Cet arrêt aborde la délicate question des obligations qui s'imposent aux établissements hospitaliers dans l'enceinte desquels des patients pourraient se suicider ou tenter de le faire. La responsabilité pour défaut de surveillance fait l'objet d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x56VF6. Diffusion soumise à autorisation]. De la salle de soins à la salle d'audience, le pas est de plus en plus vite franchi. Mais si le contentieux médical est en plein essor, les condamnations restent une[...]Article
Le médecin traitant est soumis à certaines obligations en matière d'hygiène. Dans le domaine des infections nosocomiales, outre une obligation de moyens, il est aussi tenu à une obligation de sécurité de résultat. En matière de lutte contre les [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qdR0xsWR. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'analyser le rôle du maire dans le domaine de la protection de la santé en France.Article
En principe, les sociétés d'assurance couvrent, en matière d'assurance et de risques, les besoins de la société : même les plus grandes catastrophes naturelles peuvent faire l'objet d'une indemnisation, au moins dans les pays les plus avancés. G[...]Ouvrage
Pendant trop longtemps, les situations difficiles auxquelles étaient confrontés les managers hospitaliers faisaient l'objet d'un traitement interne et confidentiel : l'agent violent ou maltraitan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2392
Ouvrage
Les années 2005-2007 auront marqué la protection de l'enfance : réforme de la filiation et de l'accueil familial en 2005, prévention et répression des violences commises contre les mineurs en 200[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0020
Article
LUTFEY (Karen-E) : USA. New England Research Institutes. Watertown. MA. ; FREESE (Jeremy) : USA. Health Policy Research Program. Harvard University. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS GhR0xU2x. Diffusion soumise à autorisation]. In recent decades, an interdisciplinary quality assurance (QA) movement has emerged in health care studies, which has included increased attention to medical erro[...]Article
Cécile-M BENSIMON ; BEMSTEIN (Mark) : CAN. Division of Neurosurgery. Toronto Western Hospital. ; Cshawn TRACY ; UPSHUR (Ross-Eg) : CAN. Canada Research Chair in Primary Care Research. ; ZLOTNIK SHAUL (Randi) : CAN. Bioethics Department. The Hospital for Sick Children. Toronto. ; Joint Centre for Bioethics. University of Toronto. Toronto. CAN ; Primary Care Research Unit. Sunnybrook Health Sciences Centre. Toronto. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xw6yrd. Diffusion soumise à autorisation]. Health care providers' (HCPs') duty to care during communicable disease outbreaks has resurfaced as an important and contentious topic. This renewed interest foll[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 259rR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Tout patient a le droit de refuser d'être soigné. Mais dans certains cas, le soignant peut passer outre et effectuer les soins strictement indispensables à la survie[...]Article
Le hôpitaux publics peuvent, au-delà de leur responsabilité médicale, être poursuivis pour différentes fautes, notamment d'organisation.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nsxUR0x4. Diffusion soumise à autorisation]. En cas de faute entraînant des dommages lourds pour le patient, l'infirmière et l'élève infirmière peuvent être poursuivies et condamnées. (R.A.).Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xhakHF. Diffusion soumise à autorisation]. Les chroniques et arrêts de jurisprudence parus en 2005 et 2006 sur la suspension en urgence des praticiens hospitaliers, le refus de renouvellement du contrat et dr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2R0xhLvd. Diffusion soumise à autorisation]. Le Conseil national de l'Ordre des masseurs-kinésithérapeutes a officiellement été mis en place le 7 septembre 2006. Un mois plus tard, la proposition de loi portant[...]Article
A.M. ZURRO ; O. ANIA-LAFUENTE ; L. Ferrer ; M. MERINO ; M. SOLSONA ; R. TREVINO |[BDSP. Notice produite par ORSMIP 6RtsR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005, le nombre total des professionnels de santé dans la Province Autonome de Catalogne s'élève à près de 100 000, pour une population de 6,4 millions d'habitants[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 1F5BTR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
La définition de la gestion des risques en milieu hospitalier présuppose la détermination de son actuel périmètre et des activités qui en relèvent. Son efficience, quant à elle, est fonction du questionnement perpétuel sur les pratiques professi[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Ov6ZxR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine les racines historiques des contradictions du régime des AT-MP et ses conséquences.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC pWlR0xKZ. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur redéfinit la notion de droit avant de relever son rôle dans l'autonomie de la profession infirmière. Il analyse ensuite quels sont les enjeux de la responsa[...]Article
La gestion du risque consiste tout d'abord à identifier ce risque, et surtout à analyser son contexte. Le contexte découle, d'une part du schéma juridique mis en place (les intervenants sont-ils salariés ou libéraux), et d'autre part du type de [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG MQcR0xh1. Diffusion soumise à autorisation]. La gestion juridique du risque consiste tout d'abord à identifier ce risque, et surtout à analyser son contexte. Le contexte découle, d'une part du schéma juridique mis [...]Article
Patrick Cottin ; Yves Boutroue ; Daniel Brandého ; Joël Defontaine ; Dominique DRILLEAU ; Bernard FAUVEL ; Daniel GRANVAL ; Roland Janvier ; Christian LE MOENNE ; Hervé LEDOUX ; Yves Matho ; Alain Villez |Depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, les professionnels manifestent une certaine appréhension eu égard à l'anticipation d'un risque de judiciarisation des relations avec les usagers ou leurs familles. Cett[...]