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Ouvrage
Dans le domaine de la santé, la promotion de l'autonomie prend des formes paradoxales entre les expertises médicales et professionnelles, l'appel à la décision du patient parfois vulnérable, les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0059
Ouvrage
Les champs de la recherche, de la pédagogie et de la thérapeutique médicales sont aujourd’hui bouleversés par la volonté de prendre au mieux en compte la réflexivité de tous les protagonistes. As[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0057
Article
La pratique du cumul d’activités par les personnels médicaux des établissements publics de santé s’inscrit dans le respect des règles applicables aux fonctionnaires et aux agents publics, qu’il s’agisse de l’obligation d’exercice entier, personn[...]Ouvrage
Comment la loi articule-t-elle les relations entre le monde sanitaire et le monde judiciaire au travers du serment d'Hippocrate ? Quels sont les cadres d'intervention des services de police et de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0284
Ouvrage
Dix ans après ladoption de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, de nombreuses questions se posent aux juridictions administratives et judici[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0202
Ouvrage
Le présent ouvrage reflète un moment précis de l'histoire du système de santé, celui où lattente pour les services de télémédecine dans les zones rurales s'amplifie rapidement. Les technologie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0004
Article
A. LAGARRIGUE ; P. Bayle ; F. DEDOUIT ; D. ROUGE ; N. TELMON |[BDSP. Notice produite par APHPDOC stnR0xG9. Diffusion soumise à autorisation]. L'exécution d'une peine privative de liberté peut être modulée par de nombreux aménagements permettant au condamné de ne pas purger l'intégralité de sa peine en déte[...]Article
Si en France, l'intervention de l'hôpital dans la prison est une avancée majeure que nombre de pays nous envient, ne faudrait-il pas cependant clarifier les missions de chacun pour ce qui concerne l'évaluation du risque de violence dans l'aménag[...]Article
Le débat qui sest instauré autour de lévaluation de la dangerosité par des outils statistiques actuariels sinscrit dans une évolution préoccupante des pratiques pénales et des attentes sociales. Linstauration de privations de liberté à durée[...]Article
Christian PIGACHE, dir. ; Françoise ALT-MAES ; et al. ; Dominique LE BRAS |Sont ici publiés les actes du colloque intitulé "Secret médical, Justice, Bioéthique", qui s'est tenu à la faculté de droit, sciences économiques et gestion de Rouen le 18 novembre 2011. Organisé conjointement par l'Institut d'études judiciaires[...]Article
G. DECHEZLEPRETRE ; E. CAILLON ; T. DIONOT ; J. GUIGUE ; Société française de médecine esthétique -SFME Dimension humaine de l'expertise médicale. Journée de réflexion. (27/11/2010; Paris) |Les auteurs juristes rappellent les principes fondamentaux qui régissent l'expertise médicale, le rôle de l'expert judiciaire, le caractère absolu du secret médical pour les médecins et les avocats et le principe du contradictoire. Les médecins [...]Rapport
Au terme d'une longue série d'auditions et de cinq mois de travail, la mission parlementaire d'information sur le Mediator et la pharmacovigilance a présenté son rapport dans lequel elle met en l[...]Rapport
Missionnés par le Président de la République afin de répondre à l'affaire Mediator, les Prs Debré et Even ont remis leur rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicam[...]Article
Depuis l'élargissement de la Communauté européenne, les pays membres sont de plus en plus confrontés à des difficultés d'indemnisation des dommages corporels, suivant leurs approches respectives et la diversité de leurs traditions juridiques. À [...]Ouvrage
Le régime d'indemnisation du risque sanitaire en général, et des accidents médicaux et infections nosocomiales en particulier, a connu des réformes successives dont la plus marquante a été la loi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0183
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0183
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0184
Ouvrage
Cet ouvrage reproduit le rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicaments rédigé par les professeurs Philippe Even et Bernard Debré, missionnés par le Président de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0023
Article
Après un bref rappel de quelques points clés relatifs à la responsabilité médicale, l'auteur envisage différents cas dans lesquels la responsabilité civile du médecin peut être engagée au titre de manquements aux devoirs d'humanisme ou de fautes[...]Article
Médecin et juriste, expert et membre d'une commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CRCI), l'auteur exprime ici son point de vue sur les spécifités [...]Article
La Cour de cassation s'est prononcée pour la première fois entre mai et juillet 2010 sur une série d'affaires relatives à des contrôles effectués auprès d'établissements privés, mettant en cause la tarification d'actes nécessitant des prises en [...]Rapport
Après avoir mené une quarantaine d'auditions au cours desquelles elle a entendu une soixantaine de personnalités (auditions reproduites dans le tome II du rapport), la commission du Sénat sur la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1075
Rapport
Une commission d'enquête a été créée au Sénat le 10 février 2010 afin d'examiner la gestion par le gouvernement de la grippe A et tirer les leçons de cette pandémie. Ce deuxième tome reproduit le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1076
Rapport
La Commission des questions sociales, de la santé et de la famille de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) et son rapporteur désigné, M. Paul Flynn, présente dans ce document u[...]Article
Dans cette première partie de dossier, les auteurs reviennent sur l'histoire du vaccin et présentent les bases immunologiques de la vaccination. Ils examinent également le rôle des institutions et les procédures menant de la mise au point d'un v[...]Article
La dernière partie du dossier rassemble plusieurs tribunes. Dans cet article, l'auteur examine les positions contrastées de l'opinion concernant la vaccination ainsi que les arguments des mouvements antivaccinaux.Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales pour amélior[...]