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Article
L'idée de consacrer le colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Santé aux Juges de la santé a surgi en octobre 2021 à Paris, lors d'une précédente manifestation consacrée à l'hospitalisation privée, lorsque Marie-Laure Moquet-An[...]
Ouvrage
Le droit médical et le droit du dommage corporel reflètent la qualité du lien unissant la société à l'individu. L’autonomie du patient dans la gestion de sa santé est admise par chacun. Cependant[...]
Ouvrage
Pénurie de psychiatres, mécontentement des soignants, recherche clinique en berne, augmentation de la prévalence des troubles, parcours de soins douloureux, patients sacrifiés et familles en détr[...]
Article
Soumis à de nombreuses réglementations et à des problématiques complexes, les établissements ont peu de juristes à leur disposition pour sécuriser leurs pratiques. De tels profils ont pourtant de nombreux avantages dont témoignent les associatio[...]
Ouvrage
Nos sociétés contemporaines sont exposées depuis une trentaine d'années à des risques sanitaires d'une ampleur nouvelle, révélateurs de leur propre vulnérabilité et marqués par un fort impact méd[...]
Ouvrage
Les neurosciences constituent une discipline en plein essor sous-tendue par des enjeux médico-socio-économiques considérables. Des technologies de plus en plus performantes permettent d’analyser [...]
Ouvrage
Du "Horsegate" à la bactérie Escherichia Coli (E. coli), en passant par les oeufs à la dioxine, ce livre dévoile les pires scandales alimentaires de ces dernières années qui ont bouleversé notre [...]
Article
Johanne Saison-Demars, dir. ; Coralie Leuzzi-Louchart, dir. ; Daniel Mathieu ; Nora Boughriet ; Laora Tilman ; et al. |La mise en oeuvre d'un dossier médical accessible, partageable et transmissible, a une importance capitale, aussi bien pour le soignant que pour le patient. Mais elle ne va pas sans poser des difficultés d'ordre médical, éthique ou juridique. Ce[...]
Article
Si l'expertise médicale joue un rôle déterminant sur la décision rendue, parce qu'elle permet d'établir la preuve de faits, elle n'est pas régie par les mêmes règles selon qu'elle est diligentée par une Commission de conciliation et d'indemnisat[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC EpkR0xCE. Diffusion soumise à autorisation]. Le changement d'état civil pour les transsexuels n'impose par le recours à une expertise, mais les personnes refusant de se soumettre à l'expertise, comme c'est leur[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ER0x9D9J. Diffusion soumise à autorisation]. Les experts judiciaires sont soumis à une procédure disciplinaire qui apprécie très largement des fautes, et doit respecter les règles du procès équitable de l'artic[...]
Article
Christian PIGACHE, dir. ; Françoise ALT-MAES ; et al. ; Dominique Le Bras |Sont ici publiés les actes du colloque intitulé "Secret médical, Justice, Bioéthique", qui s'est tenu à la faculté de droit, sciences économiques et gestion de Rouen le 18 novembre 2011. Organisé conjointement par l'Institut d'études judiciaires[...]
Article
L'adoption de la tarification à l'activité en 2004 et sa rapide montée en charge ont révélé des situations de déséquilibre dans un certain nombre d'établissements hospitaliers dont l'efficience s'est avérée insuffisante et dont les résultats de [...]
Article
Comment envisager le parcours de soins des personnes placés sous main de justice, et ceci dans sa globalité : avant, pendant et après la prison ? Les dispositifs actuels sont-ils suffisamment cohérents et lisibles pour permettre un projet de soi[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9R0x9p8J. Diffusion soumise à autorisation]. L'affaire pour laquelle cette expertise en soins infirmiers a été demandée concerne un accident sans séquelles graves survenu au décours d'une intervention chirurgic[...]
