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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Evaluation > Homologation
Homologation |
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Depuis soixante ans, les dangers des pesticides pour la biodiversité et la santé sont avérés. Alors pourquoi notre modèle agricole et alimentaire reste-t-il toujours dopé aux pesticides ? Les Mon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0025
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Dominique Libault, lors de la remise de son rapport « grand âge et autonomie », le 28 mars dernier, pointait l’urgence d’améliorer la qualité des soins et de l’accompagnement dispensés en Ehpad. Parmi les solutions envisagées, la labellisation d[...]![]()
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L'article 2044 du code civil définit la transaction comme "un contrat par lequel les parties terminent une contestation née ou préviennent une contestation à naître. Ce contrat doit être rédigé par écrit". Ainsi, la transaction ne peut juridique[...]![]()
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S. HERAULT ; S. Rigal |Les matériaux utilisés pour le transport et le stockage des eaux destinées à la consommation humaine peuvent influencer dans certains cas, de manière significative, la qualité de l'eau livrée aux consommateurs. La Commission européenne a entrepr[...]![]()
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La nouvelle réglementation concernant les eaux destinées à la consommation humaine fixe explicitement une obligation de résultat, à savoir la fourniture d'une eau respectant les critères de potabilité jusqu'aux postes utilisateurs d'eau à usages[...]![]()
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Le SIEP, syndicat professionnel, regroupe les entreprises spécialisées dans la conception et la réalisation d'unités de production d'eaux potables, d'eaux de process et d'eaux de piscine. Les membres du SIEP, directement liés aux questions de Sa[...]![]()
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Les constituants des matériaux en contact des eaux de consommation humaines peuvent migrer dans l'eau et altérer ses propriétés. C'est la raison pour laquelle la France a développé un système d'attestation de conformité sanitaire (ACS). D'autres[...]![]()
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La qualité des prestations exécutées est fondamentale..., mais jusqu'où les maîtres d'ouvrage peuvent-ils aller ? Le Code des marchés publics est assez imprécis, et la jurisprudence jongle entre de subtiles distinctions qu'il convient de rappeler.![]()
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R. MESTRES ; N. BARAN ; Enrique Barriuso ; E. BRODARD ; D. D'ARRAS ; J.F. DUBERNET ; et al. ; V. GOUY ; R. JEANNOT ; J.M. JOUANY ; S. MALEZIEUX ; J. Masse ; P. MAZOUNIE ; G. MILHAUD ; B. REAL ; G. RIGAUD ; E. SAUVARD ; M. SCHIAVON ; G. SOULAS |Ce numéro est consacré aux produits phytosanitaires dans l'eau et dans le sol, à leur utilisation et leur processus d'homologation en France et dans l'Union européenne. La surveillance et leur contrôle ainsi que leurs dosages font l'objet d'un d[...]![]()
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Pharmacien hospitalier, réglementation, assurance qualité, homologation du matériel, certification, droit communautaire, norme d soins, norme.