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Rapport
Ce rapport fait état de fortes disparités territoriales dans l’offre d’IVG en ville, et d’une concentration rapide de l’offre hospitalière. D’importantes difficultés d’accès sont observées locale[...]
Rapport
Créée le 16 novembre 2016 à l'initiative du groupe Rassemblement démocratique et social européen (RDSE) du Sénat, la mission d'information traite du sujet de la psychiatrie des mineurs en France.[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GR0xD9HD. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente des extraits de l'audition par la Commission des Affaires sociales du Sénat des dirigeants de la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse.
Rapport
Quatre ans après l'installation effective des agences régionales de santé (ARS), la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale du Sénat (Mecss) a souhaité dresser un premier bilan[...]
Rapport
L’article 51 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite loi HPST) a créé un cadre permettant la mise en pl[...]
Rapport
La mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) du Sénat a souhaité dresser un premier bilan du fonctionnement des agences régionales de santé (ARS) et proposer des pistes d[...]
Article
A l'occasion de la réunion de la 5e journée régionale de la FHF-PACA le 23 novembre 2012 à Fuveau, les sénateurs Jacky Le Menn et Alain Milon ont présenté les grands axes de leur rapport d'information n° 703 sur la réforme de la tarification à l[...]
Rapport
Depuis une dizaine d'années, les rapports relatifs à la psychiatrie se sont succédés sans que les décisions préconisées n'aient été prises. Par ailleurs, la dernière réforme en date -la loi du 5 [...]
Rapport
Huit ans après l'introduction de la tarification à l'activité dans les établissements de santé comme mode de financement de la médecine, de la chirurgie et de l'obstétrique (MCO), la mission d'év[...]
Rapport
Malgré une actualité souvent tragique et une vingtaine de rapports publiés depuis dix ans, la psychiatrie française n'a été abordée par la loi que sous l'angle de la dangerosité des malades, opti[...]
Rapport
A la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour des comptes a procédé à une évaluation de la campagne de lutte contre la pandémie A (H1N1) qui, comme elle le souligne, "a ét[...]
Rapport
Après avoir mené une quarantaine d'auditions au cours desquelles elle a entendu une soixantaine de personnalités (auditions reproduites dans le tome II du rapport), la commission du Sénat sur la [...]
Rapport
Une commission d'enquête a été créée au Sénat le 10 février 2010 afin d'examiner la gestion par le gouvernement de la grippe A et tirer les leçons de cette pandémie. Ce deuxième tome reproduit le[...]
Rapport
S'appuyant sur une étude commandée au Centre National de l'Expertise Hospitalière qui établit un état des lieux de la psychiatrie en France, l'Office Parlementaire d'évaluation des politiques de [...]
Rapport
La psychiatrie est en France, depuis l'origine, un secteur où coexistent innovations thérapeutiques et stigmatisation sociale. Cette dualité entre une médecine souvent de pointe, soucieuse de par[...]
