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Article
Philippe Tronquoy, réal. ; Hubert BOSSE-PLATIERE ; Jean DANET ; Jean-Marie Delarue ; Michaël JANAS ; Xavier LAMEYRE ; Daniel LUDET ; Jorge MENDES CONSTANTE ; Jean Pradel ; Denis Salas ; Christophe SOULARD ; Bernard Stirn ; Etienne VERGES ; Anne Wyvekens ; Dominique YOUF |Ce dossier est scindé en trois parties : la place de la justice dans la société, l'organisation et le fonctionnement de la justice, des questions en débat. Dans la première Partie les sujets suivants sont abordés : Justice et démocratie en Franc[...]Rapport
Le maintien sur le territoire français des étrangers pour le motif de maladie grave est possible depuis les années 1990 et mobilise fortement l'administration de la santé, et notamment l'inspecte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0080
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xef4QR. Diffusion soumise à autorisation]. A la mi-2004,4,9 millions d'immigrés résident en France métropolitaine ; ils représentent 8,1% de la population. Les immigrés originaires d'Afrique et d'Asie sont plus[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR R0xiMu9U. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un pays où le brassage des populations est ancien et permanent, définir des critères d'identification de l'origine à la fois objectifs et acceptables par tous n'e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES c54A1R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La France métropolitaine compte 61 millions d'habitants au 1er janvier 2006. La population s'est accrue au taux de 5,6 pour 1 000 en 2005, dont près des trois quarts e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qR0xS5CH. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, deux Français sur trois sont partis en vacances. Cette proportion repart à la hausse après une pause dans les années 1990. Les seniors en sont les grands béné[...]Article
A. CHABROL ; F. MONTANE ; Direction des retraites de la Caisse des dépôts. Paris. FRA (Paris, France) |[BDSP. Notice produite par ORSIF F8R0xHhF. Diffusion soumise à autorisation]. La planète manque cruellement de professionnels de santé et, les premiers à en souffrir, sont les pays les plus démunis. Les institutions médicales européennes viennen[...]Article
Des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors de l'Union européenne occupent des fonctions hospitalières sans avoir reçu l'autorisation d'exercer la médecine en France, ni recevoir les salaires appropriés. Quelles sont les conditions requ[...]Article
Depuis la création de la couverture maladie universelle, l'aide médicale d'urgence ne concerne plus que les étrangers en situation irrégulière. Deux décisions récentes sont l'occasion de revenir sur les restrictions apportées à l'accès à cette a[...]Article
M. LANGLET ; L. DARMON ; C. DESTOMBES ; V. MICHELON |[BDSP. Notice produite par CRIPS z3aHR0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente les effets que pourrait la réforme du Code de l'entrée et du séjour des demandeurs d'asile (Ceseda) proposée par Nicolas Sarkosy, qui viendrait s'a[...]Article
L'immigration, objet d'une surenchère politique et législative, reste un thème polémique en France. Après la loi du 26 novembre 2003 qui prolonge la durée maximale de rétention administrative et la loi du 10 décembre 2003 qui réforme le droit d'[...]Rapport
Les discussions relatives au budget de l'Aide médicale de l'Etat (AME) ont conduit le service des études juridiques du Sénat à s'interroger sur l'existence de dispositifs similaires dans les autr[...]Article
Les demandes de séjour pour raison médicale des malades étrangers sont soumises pour avis aux médecins inspecteurs de santé publique. L'article rapporte l'évolution quantitative et qualitative de ces demandes dans un département d'Ile-de-France.[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la Direction de la population et des migrations (DPM) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Lanalyse ne se limite pas à la mesure préc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0236
Article
Certains travailleurs sociaux agents de centres communaux d'action sociale (CCAS) enfreignent-ils leur obligation de secret professionnel dans les procédures relatives aux étrangers ? C'est ce qu'affirme le Groupe d'information et de soutien des[...]Rapport
Ce rapport du Haut Conseil à l'intégration a été remis au Premier ministre le 24 novembre 2005 et comprend : 1-un bilan de la politique publique d'intégration suivie depuis trois ans par le gouve[...]Ouvrage
6 millions de personnes dépendantes des minima sociaux, 2 millions d'enfants vivent sous le seuil de pauvreté, 3 millions de personnes souffrent du mal logement, près de 3 millions de personnes c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0403
Rapport
Depuis des années, dans le cadre de la politique de contrôle des flux migratoires, les pouvoirs publics prennent des mesures de plus en plus restrictives concernant l'exercice du droit d'asile. P[...]Mémoire
Pascale Schneider , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 67p. , 2006Les mineurs isolés étrangers arrivent en nombre croissant en France, sans documents d'identité. Afin de déterminer leur âge, pour leur apporter un accompagnement adapté à leurs besoins, ils passe[...]Rapport
, 199p. pdf 2006Ce document est le sixième rapport d'activité du Conseil national du sida, organisme créé en 1989 dans le but de donner un avis sur l'ensemble des problèmes posés à la société par le sida et de f[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xKr3aI. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
C'est inadmissible Le problème de l'immigré est qu'il ne parvient pas à s'admettre lui-même. Il ne peut en effet s'avancer sur la scène du nouveau monde qu'à la condition d'oublier son origine, q[...]Ouvrage
Nowadays people can travel across Europe with greater ease than before. In much of the Continent, border checks are a thing of the past. Budget airlines have made possible cheap holidays abroad, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0393
Mémoire
Après un déclin depuis le début du siècle dernier, l'incidence de la tuberculose s'est stabilisée ou a augmenté dans un certain nombre de pays d'Europe de l'Ouest au milieu des années 1980. La tu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2464
Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS mHYR0xsN. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les différents obstacles auxquels sont confrontées les personnes étrangères présentes en France, avec une autorisation de séjour pour soins, dans [...]