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Rapport
Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) (Paris, France) , 162p. , 2025À la suite du Grenelle de l’environnement, la surveillance de la qualité de l'air intérieur est devenue obligatoire pour le propriétaire ou l'exploitant de certains établissements recevant du pub[...]
Fascicule
Réseau Français des Villes-Santé de l'OMS (RFVS) (Rennes, FRA) , Rennes [FRA] : Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS (RFVS) , Point villes-santé , 2025/03Pourquoi la qualité de l’air intérieur est-elle un enjeu de santé ? Quelles sont les sources et les types de polluants ? Quel cadre règlementaire ? Cette synthèse fait le point sur lla qualité de l’air intérieur et propose de nombreux exemples d[...]
Article
Un an après le décès de personnes handicapées lors d’un séjour de vacances adaptées, les grands départs approchent. Les premières mesures décidées pour renforcer la sécurité ont mis sous tension ce secteur d’activité, au coeur de réflexions nati[...]
Mémoire
Le ministère de la santé a publié en juillet 2024 un nouveau cadre réglementaire fixant les conditions d’utilisation des eaux impropres à la consommation humaine (EICH) pour des usages domestique[...]
Rapport
Ce rapport met en avant la diversité des initiatives déployées par les Villes-Santé dans le cadre de la lutte contre les perturbateurs endocriniens et le risque chimique, et témoigne de l’implica[...]
Article
Dans un établissement ou service social ou médico-social (ESSMS), les risques ne manquent pas. Ils peuvent provenir de défaillances techniques ou d'une mauvaise utilisation des équipements de production d'énergie et de chaleur, des installations[...]
Rapport
Le HCSP actualise les recommandations de son avis du 28 avril 2021 sur l’aération, la ventilation, l’hygiène et l’usage des locaux, en indiquant celles à réactiver en situation épidémique excepti[...]
Rapport
Dans le cadre des dispositions réglementaires en vigueur au 1er janvier 2023 relatives à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant un public sensible,[...]
Article
La qualité de l’air dans des bureaux soulève des problèmes récurrents. La situation devient parfois critique lorsque l’on met en évidence un SBS (Sick Building Syndrome) qui oblige à fermer l’établissement. C’est dans cette situation que nous av[...]
Article
Au 1er janvier 2015, tous les établissements recevant du public (ERP) devaient être accessibles à tous les usagers, quel que soit leur type de handicap. Dans ce contexte et face au retard pris par de nombreux maîtres d’ouvrage, l’Ad’AP est le di[...]
Article
Les gestionnaires d'établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) dont les locaux n'étaient pas accessibles aux personnes handicapées au 31 décembre 2014 doivent déposer un agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap) avant le 27 septembre 2015. [...]
Ouvrage
Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation découlant de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, échéanciers, schémas d’ensemble et de dét[...]
Ouvrage
Handicap et Construction, référence indispensable depuis plus de trente ans, explique en détail les dispositions de la loi Handicap du 11 février 2005. Les nombreux textes d’application, jusqu’au[...]
Ouvrage
Ce guide dont la vocation est de confier à chacun les clés d'une «culture de l'égalité», présente les principes de la réglementation applicable aux établissements recevant du public (théâtres, ci[...]
Ouvrage
Le présent rapport, retraçant les conclusions de la concertation, s’inscrit dans le cadre de la lettre du Premier ministre (annexe « 10.2 Le mandat du Premier ministre à la Déléguée ministérielle[...]
