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Pouvoir
Commentaire :
#4-2006
Synonyme(s)Empowerment Engagement |
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Article
Politique sociale : Droit. Sous la pression du juge communautaire et de Bruxelles, des pans entiers du précieux statut de la fonction publique sont sur la sellette : accès aux grands corps, déroulement de carrière, retraites. Ainsi, le concours [...]Article
La Haute Autorité de santé, organisme public indépendant à caractère scientifique, est un élément important de la nouvelle organisation du paysage sanitaire français. Créée dans le cadre de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, [...]Article
Cet article propose une tentative d'analyse sociologique du processus de production de la loi de santé publique promulguée en août 2004.Article
Contrairement à ce que l'on pense parfois paresseusement, le projet de traité constitutionnel n'est pas un empilement désordonné d'articles techniques. On peut en retracer le projet d'ensemble et la cohérence. Il apparaît alors que ce projet n'e[...]Article
La gestion des foyers publics départementaux de Seine-Saint-Denis a été confiée, le 1er janvier 2004, à un établissement public doté de la personnalité juridique. Avant cette date, chaque foyer était un service directement rattaché au conseil gé[...]Ouvrage
Le droit constitutionnel est la branche du droit public qui régit les institutions politiques de l'Etat. Il comprend l'ensemble des règles relatives à la structure et à l'organisation de l'Etat. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0151
Article
Un arrêt de la Cour de cassation du 15 juin 2004, constitue une nouvelle et importante étape. Il préserve mieux le secret médical, sans sacrifier les intérêts de l'assureur. La charge de la preuve de la déclaration inexacte du risque pèse sur l'[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS jx9R0xud. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article aborde la participation des jeunes lors de la conférence internationale de lutte contre le sida (Bangkok, juillet 2004) et leur place et rôle dans les poli[...]Article
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Nouvelle architecture institutionnelle et mesures de redressement financier organisées par la loi du 13 août 2004.Article
Le numéro 33 de la revue "Actualités JuriSanté" consacré à "SVP juridique" : Questions choisies a remporté un vif succès. Elle a décidé de renouveler l'expérience avec la publication d'un numéro Spécial "SVP", afin de répondre aux questions juri[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS R0x1yD7G. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs rendent compte et analysent les résultats d'une enquête qualitative menée à Brazzaville auprès de femmes vivant avec le VIH, dans le but d'étudier les fact[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES cR0xUyYn. Diffusion soumise à autorisation]. La contraception médicale peut apparaître comme un facteur favorisant une meilleure égalité entre les hommes et les femmes, qu'il s'agisse des comportements vis-à-vis [...]Article
Anne-Marie LEROY, prés. ; Hervé BARO ; Alain BENISTI ; Beat Burgenmeier ; Edouard Couty ; Jean-Paul Delevoye ; Bernard LHUBERT ; Claude Morel |Réflexion sur la conduite du changement et du dialogue social : L'expérience de la fonction publique hospitaliere ; Témoignage syndical sur l'évolution de la Fonction publique ; L'expérience des préfectures ; Point de vue d'un élu ; Evaluation d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS 0XbXR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur commente les résultats d'une enquête qualitative et quantitative menée à Dakar (Sénégal) auprès d'hommes ayant des pratiques homosexuelles. Elle apporte des d[...]