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Article
Patrick Gohet ; Roger Aubert ; Jean-Pierre BENAZET ; Pierre Blanc ; Hélène DE COMPIEGNE ; Marc DE MAISTRE ; Anne DESCHANEL ; Yvette DUFOUR ; Didier Fontana ; Elisabeth FREUND-CAZAUBON ; Enor Le Meur ; Martine MACHTOU ; Catherine REICHERT ; Georges RIFFARD ; Isabelle WELCOME |[BDSP. Notice produite par CTNERHI R0xr8FlD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier met en lumière la "Semaine de l'emploi", manifestation annuelle et en présente les principaux partenaires : l'AGEFIPH, L'ADAPT, le FIPHFP. On constate que[...]![]()
Rapport
Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA , 147p. pdf , 2008Ce 8ème rapport du CERC présente une description exhaustive des services à la personne tant en ce qui concerne les règles législatives, fiscales et administratives que les problématiques des diff[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 3hR0xtV3. Diffusion soumise à autorisation]. La sécurité sociale est un condensé de contradictions et l'assurance maladie en est un des éléments les plus sensibles. Elle est toujours trop chère pour celui qui cot[...]![]()
Article
K. BASU ; D. MANDELZYS |[BDSP. Notice produite par OBRESA vcVTKR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre d'initiatives telles que la réforme de soins primaires, des millions de dollars ont été alloués au système de soins de santé canadien. Le mode de rémuné[...]![]()
Article
Le chef d'établissement doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Toutefois, les salariés sont soumis également à une obligation de sécurité, complémentaire de celle d[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR 28Q5iR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les mesures d'aide à la conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle proposées par les employeurs prennent plus fréquemment la forme de contributions [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC LVzuR0xV. Diffusion soumise à autorisation]. L'indemnisation des accidents du travail met en oeuvre des principes du droit de la sécurité sociale, du Code du travail (article 230-2), du Code civil (article 1147[...]![]()
Rapport
La loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a fixé le principe de rendez-vous quadriennaux destinés à examiner l'avancement du processus de réforme et à conduire les ajustements nécessai[...]![]()
Article
Sur le papier, la validation des acquis de l'expérience (VAE) a tout pour séduire : faire reconnaître ses années de métier par un diplôme ouvre bien des perspectives, en termes de carrière comme de salaire. Mais pour les travailleurs sociaux qui[...]![]()
Article
Le droit individuel à la formation (DIV) a été consacré par le législateur dans la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie puis transposé aux fonctionnaires par la loi de modernisation de la f[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 2r51R0xZ. Diffusion soumise à autorisation]. Un peu plus de 40 000 praticiens actifs ont été recensés par l'Ordre national des chirurgiens-dentistes au 31 décembre 2006. Les effectifs on crû régulièrement au [...]![]()
Article
Le Conseil d'Etat a rendu, le 20 décembre 2006, un arrêt relatif à la responsabilité susceptible d'être engagée dans le cadre de l'activité de régulation à laquelle un médecin libéral participe au sein d'un SAMU hospitalier. La principale questi[...]![]()
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Peu évoquée en France avant le début des années 2000, la question des travailleurs pauvres semble susciter un intérêt grandissant depuis, donnant par-là même le sentiment que leur nombre est lui aussi en hausse. Qu'en est-il effectivement et que[...]![]()
Article
M. GRIGNON ; T. Renaud |[BDSP. Notice produite par ORSLR yGR0xBOj. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article propose une analyse simple et préliminaire des variations du nombre de jours de travail perdus pour maladie ou accident en France, dans le temps et entre d[...]![]()
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Dans le cadre de leurs fonctions représentatives, les représentants du personnel défendent les intérêts des salariés, présentent leurs revendications et réclamations, négocient le statut collectif. Afin d'éviter les conséquences des positions qu[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par IRDES R0x3wNtf. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication présente : les estimations annuelles d'emploi sur la période 1989 - 2005 et les estimations du taux de chômage sur la période décembre 1981-décembre [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par FNG R0x5E8wy. Diffusion soumise à autorisation]. Le baby-boom (1946-1965) et le baby-gap (1974-1994) ont marqué la démographie de la France et se reflètent sur la pyramide des âges des organisations. Les entreprises on[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par FNG 91cR0xT2. Diffusion soumise à autorisation]. La faible portée de l'interdiction légale des discriminations fondées sur l'âge incite à rechercher d'autres moyens juridiques que la sanction de son auteur, en vue d'ap[...]![]()
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L'âge du salarié est une question importante qui ne peut être ignorée par l'entreprise. Ce numéro spécial de Liaisons sociales rappelle dans un premier point que l'âge figure parmi les discriminations interdites puis présente les règles qui régi[...]![]()
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Le contentieux en matière d'inaptitude physique du salarié ne se tarit pas. Dans le flux de ces derniers mois, quatre décisions de la Cour de cassation sont à relever : la première énonce que le non-respect par l'employeur des ses obligations re[...]![]()
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Le discours éthique a gagné l'entreprise et se traduit par l'élaboration de nombreuses chartes qui formulent un certain nombre de valeurs au niveau de l'entreprise et prescrivent également des comportements attendus au niveau des salariés. Unila[...]![]()
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Le contrat à durée déterminée (CDD) est une exception. C'est le contrat à durée indéterminée qui est légalement la forme générale et permanente du contrat de travail. Le CDD ne doit pas avoir pour objet, ou pour effet, de pourvoir durablement un[...]![]()
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Le cadre réglementaire relatif à l'exposition au bruit a évolué récemment avec la transposition en droit français d'une nouvelle directive européenne sur le bruit intégrant ce risque au sein du document unique. Cet article rappelle les enjeux as[...]![]()
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Le management intergénérationnel constitue un axe fort de la politique régionale de l'ANFH Ile-de-France. En effet, depuis 2000, les actions de formation sue ces thèmes ont concerné 150 cadres. La mobilisation des directeurs des ressources humai[...]![]()
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Christiane CHEVILLARD ; Madeleine Estryn-Behar ; Hélène JACQUES ; Sylvie Lucas ; Patricia Rucard ; Jean TOURET ; Thierry TREGARO |Le management intergénérationnel constitue un axe fort de la politique régionale de l'ANFH Ile-de-France. En effet, depuis 2000, les actions de formation sue ces thèmes ont concerné 150 cadres. La mobilisation des directeurs des ressources humai[...]