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Article
Les établissements de soins médicaux et de réadaptation (SMR) assurent une transition cruciale entre hospitalisation aiguë et retour à domicile, favorisant ainsi la réadaptation des patients. Reconnus pour améliorer la récupération fonctionnelle[...]
Article
Les fusions se multiplient dans le social et médico-social, portées par les difficultés financières des gestionnaires. Ce mouvement prolonge une concentration initiée il y a une quinzaine d’années, sous l’impulsion des pouvoirs publics, pour rec[...]
Article
La jurisprudence des juridictions administratives apporte une clarification sur le rapport à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des établissements publics d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD). Toutefois, en dehors de cette juri[...]
Ouvrage
This timely book provides an in-depth exploration of future public governance in a post-pandemic world. It highlights the relationship between administrative reforms, collaborative mechanisms, an[...]
Ouvrage
Liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics
Cette 25ème édition est conforme à l'arrêté du 27 décembre 2024 (JO du 3 janvier 2025) et propose la liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux p[...]
Ouvrage
Depuis le 1er janvier 2023, la réforme du régime de responsabilité financière, portée par l'ordonnance n° 2022-408, transforme les règles pour les élus, agents publics et parapublics. Ce guide dé[...]Nouveauté
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L'ordonnance du 23 mars 2022 portant réforme du régime de responsabilité financière des gestionnaires publics, entrée en vigueur au 1er janvier 2023, arrive au terme de sa deuxième année d'application. Le moment est venu de dresser un premier pa[...]
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Néolibéralisme, ce terme, décliné sous de multiples formes et formulations, s’est emparé du débat public autour de l’hôpital, souvent pour expliquer ce qui est ressenti par les acteurs et actrices de la santé comme une cassure, qui aurait tout à[...]
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Le rapport annuel de 2023 de l'Observatoire des délais de paiement met de nouveau en évidence une dégradation des délais de paiement des établissements publics de santé (EPS). (R.A.)
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Les établissements publics de santé peinent à recruter et à fidéliser leurs professionnels médicaux. Face à ces problématiques de démographie médicale, ils déploient de plus en plus de mécanismes ingénieux, parfois originaux, pour attirer les mé[...]
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Stéphane Vincent, coor. ; Chloé Rotrou, coor. |Depuis une quinzaine d’années, on ne compte plus le nombre de programmes destinés à favoriser l’innovation et/ou l’expérimentation dans le secteur public. Ces programmes prennent le plus souvent la forme d’appels à projets et viennent d’un peu p[...]
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Face à un parc jugé atomisé et des coopérations insuffisantes, la loi Bien-vieillir impose désormais aux Ehpad publics autonomes de rejoindre un groupement d’établissements. Une union véritablement synonyme de force ? (R.A.)
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La crise sanitaire liée au Covid-19 a eu des conséquences importantes sur la prise en charge des autres pathologies, avec des retards de soins, des déprogrammations d'interventions lors des phases de confinement, des patients craignant de venir [...]
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L'article 6 de la loi n° 2024-317 du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie crée le groupement territorial social et médico-social (GTSMS) dont les missions, le cadre juridique et l'organisation s'i[...]
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Les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) sont engagés dans plusieurs réformes d’ampleur qui vont bouleverser le paysage actuel de l’offre médico-sociale à domicile. À la réforme de la tarification s’est ajoutée celle – beaucoup plus s[...]
