Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (56)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
À l'occasion d'un contrôle, la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France rappelle l'importance de la chaîne de facturation et de son impact budgétaire pour l'établissement de santé en raison notamment du recouvrement des recettes. Certes, l'[...]
Article
Nous prenons ici le cas d'un établissement présentant un besoin de financement de 10 millions issu de l'arrivée à échéance d'un emprunt obligataire remboursable in fine. L'établissement ne dispose pas de la trésorerie structurelle nécessaire pou[...]
Article
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 7p. , 2023/09Mise en place systématique d’une caution, prélèvement automatique, dépôt de garantie ou facturation à terme à échoir... Cette publication livre 9 bonnes pratiques pour optimiser le recouvrement [...]
Article
Les réformes du financement des hôpitaux laissent entrevoir une transformation très profonde des finances hospitalières et plus particulièrement de l'ensemble de l'écosystème des acteurs de la chaine des finances. Le programme Simphonie représe[...]
Article
Dans une logique d'amélioration continue de son organisation et de sa performance, le Centre hospitalier de Saint-Denis (CHSD) a entrepris depuis plusieurs années un travail de fond autour de la prise en charge de la précarité, pour les objectiv[...]
Article
Un article sur les régies, pourquoi faire ? Démembrement de la comptabilité publique, le système des régies est très largement répandu dans toute la sphère financière et comptable publique, qu'il s'agisse de l'Etat, des collectivités territorial[...]
Article
Une récente décision de la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) du 21 janvier 2021 apporte des précisions intéressantes sur le recouvrement des redevances relatives aux consultations privées pratiquées en hôpital. (R.A.)
Article
À l'initiative du Sénat, l'article 13 de deuxième loi de finances rectificative pour 2020 introduit l'article L6145-8-2 après l'article L614-8-1 du code de la santé publique. La disposition nouvelle prévoit de confier à un mandataire l'exécution[...]
Article
La Cour de cassation a été conduite à rappeler à une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) que le directeur d'hôpital est le seul représentant légal de l'établissement. Dans la procédure de recouvrement de l'indu auprès d'un établissement p[...]
Article
Tout établissement public hospitalier peut faire l’objet de contrôles relatifs au paiement des cotisations et contributions sociales dues à raison de l’emploi de personnel. Deux types de contrôles peuvent être effectués : -le contrôle sur place,[...]
Article
Depuis plusieurs années, l'Association des Administrateurs des Finances Publiques (ADAFIP) et La Conférence Nationale des Directeurs Généraux de CHU (CNDGCHU) ont souhaité renforcer leurs liens en organisant un séminaire d'échanges portant sur l[...]
Article
La performance de la chaine Accueil Facturation Recouvrement (AFR), qui hier s'appréhendait uniquement en termes de sécurisation des recettes, s'appréhende aujourd'hui au regard des leviers qui permettront de conjuguer sécurisation des recettes [...]
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 26p. , 2019/12Proposé depuis 2018, l’outil d’évaluation de la maturité de la chaîne AFR permet aux établissements de réaliser un macro-diagnostic de la chaîne Accueil-Facturation-Recouvrement selon plusieurs a[...]
Mémoire
Le centre hospitalier de Saint-Denis est le seul établissement public de santé d’un territoire 430 000 habitants. Avec plus de 75 % de la patientèle qualifiée de très précaire, il est investi dan[...]
Article
Dans les Etablissements Publics de Santé, le recouvrement est du ressort du Trésor Public mais les difficultés croissantes de trésorerie obligent les hôpitaux à mettre des actions en place grâce à une nouvelle approche de la gestion des débiteur[...]
