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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Durée travail > Heure supplémentaire
Heure supplémentaire |
Documents disponibles dans cette catégorie (78)
Article
Ce dossier juridique propose un point sur les règles légales et conventionnelles applicables au temps de travail. Cette première partie examine plus particulièrement les règles relatives au décompte du temps de travail et aux durées maximales de[...]Article
Les personnels contractuels représentent, en 2015, 21,7% des effectifs dans l'ensemble des administrations publiques, soit quelque 1 280 000 agents. Fin 2015, le nombre de contractuels est de 205 280 personnes dans la fonction publique hospitali[...]Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2015 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête «Bilan [...]Article
La loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des professionnels comporte des mesures impactant les dispositions relatives au temps de travail. Elle consacre la primauté de l'accord d'entre[...]Article
Le centre hospitalier régional universitaire de Montpellier a opté pour la dématérialisation d’un certain nombre de processus RH, avec pour objectifs de faciliter la vie administrative de ses agents et de répondre à leur attente d’une meilleure [...]Rapport
L’analyse proposée dans ce document a été élaborée à partir des Bilans sociaux 2013 des établissements de santé ayant transmis leurs données sur la plateforme ATIH «Bilan Social» au 30 octobre 20[...]Mémoire
Temps de travail additionnel, temps d’astreintes, gardes étaient jusque récemment réglementés de manière à permettre une flexibilité de la gestion de son temps de travail par le médecin. L’object[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0003
Article
La branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass), qui emploie 23% de salariés à temps partiel, s'est dotée d'un accord étendu dérogeant à la durée minimale d'activité de 24 heures par semaine. Objectifs : prendre en compte les [...]Rapport
Les bilans sociaux des hôpitaux publics, qui ont fait l’objet fin 2012 d’un allègement et d’une simplification des documents préexistants, synthétisent en un rendu unique les principales données [...]Mémoire
L'arrêté du 08 novembre 2013 oblige à renouveler la gestion du temps de travail médical. Il clarifie les missions des acteurs médicaux et le rôle des directeurs d'hôpital. Complexes, les disposit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH14/0007
Mémoire
Transposition d’une directive européenne, l’arrêté du 8 novembre 2013 modifie l’organisation et l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins dans les établissements publics de s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0023
Article
Au sommaire du dossier : Initiatives en ressources humaines induites par lorganisation polaire - De la gestion institutionnelle à la gestion de proximité (Présentation d'un dispositif de paiement d'heures supplémentaires autofinancées mis en oe[...]Article
Avantages catégoriels, indemnité de sujétions spécifiques, prime pour anomalie dans le rythme de travail... De nombreux litiges opposant des employeurs à des salariés relevant de la convention collective du 15 mars 1966 sont arrivés ces derniers[...]Article
La fin du "délai de survie" de la convention partiellement dénoncée et l'absence d'avenant de substitution créent un vide juridique, que la FEHAP veut combler par sa "recommandation patronale". Trois syndicats en appellent à Marisol Touraine et [...]Article
La directive européenne sur le temps de travail est engagée dans un laborieux processus de révision depuis 2004. Faute d'accord entre le Conseil et le Parlement, le dossier a abouti sur la table des partenaires sociaux européens qui doivent prop[...]