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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits malade > Obligation malade
Obligation maladeSynonyme(s)Obligation du malade Obligation du patient |
Documents disponibles dans cette catégorie (54)
Ouvrage
Grave ou bénigne, la maladie nous touche tous un jour ou l'autre, elle fait partie de l'existence de tous les êtres vivants. La médecine a aidé l'homme à se protéger contre celle-ci, à la combatt[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR10/0117
Ouvrage
La première cause du dramatique endettement de l'Etat qui plombe l'économie, obligeant les entreprises à délocaliser, est, sans aucun doute, l'énormité du budget santé de la France. La crise écon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT00/0013
Article
En matière de responsabilité médicale, la juridiction compétente dépend du mode d'exercice du médecin et des motivations du patient. En effet, ce dernier peut s'orienter soit vers une responsabilité " sanction " (pénale ou disciplinaire) soit ve[...]Article
L'organisation hospitalière française fait l'objet de débats et de propositions de réformes depuis plus de vingt ans. Inscrits dans la loi du 31 juillet 1991, les regroupements des services ont été renforcés par l'ordonnance du 24 avril 1996, pu[...]Article
XVIèmes entretiens du Centre Jacques-Cartier (01-03/12/2003; Lyon (FRA)) ; Université Jean Moulin. Lyon. FRA |Sont reproduits dans ce numéro les interventions des XVIèmes entretiens du centre Jacques-Cartier consacrés aux droits et obligations des patients. Ces interventions offrent différents points de vue sur la question : entre français et canadiens,[...]Article
Serge Marvalin ; Université Jean Moulin. Lyon. FRA ; XVIèmes entretiens du Centre Jacques-Cartier (01-03/12/2003; Lyon (FRA)) |Cet article est extrait des XVIèmes entretiens du centre Jacques-Cartier consacrés aux droits et obligations des patients. L'auteur décrit les changements survenus au sein du service de contrôle médical depuis la loi du 4 mars 2002 et les axes d[...]Article
Michèle MARCHAND ; Université Jean Moulin. Lyon. FRA ; XVIèmes entretiens du Centre Jacques-Cartier (01-03/12/2003; Lyon (FRA)) |Membre du groupe de travail en éthique clinique créé par le Collège des médecins du Québec, Michèle Marchand livre dans cet article ses réflexions autour des droits et obligations des patients et tente de clarifier, au vu de la situation qui pré[...]Article
Dominique Thouvenin ; Université Jean Moulin. Lyon. FRA ; XVIèmes entretiens du Centre Jacques-Cartier (01-03/12/2003; Lyon (FRA)) |Cet article est extrait des XVIèmes entretiens du centre Jacques-Cartier consacrés aux droits et obligations des patients. Dans le but de lever un certain nombre de confusions entre droits et obligations du malade, l'auteur rappelle tout d'abord[...]Article
La loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des patients et à la qualité du système de santé a édicté un certain nombre de règles concernant l'information des usagers du système de santé. Les enjeux liés à ces règles sont, pratiquement,[...]Article
La part consacrée aux obligations du malade dans la loi peut paraître dérisoire. Elle est, de fait, renvoyée aux règlements intérieurs des institutions qui intègrent des éléments de réglementation générale (sécurité, sûreté, tranquillité...) et [...]Article
Axel Kahn, rapp. ; Jean-Paul CAVERNI ; Mireille Delmas-Marty ; Pierre Le Coz ; Mario STASI |[BDSP. Notice produite par ORSLR VgQR0xp8. Diffusion soumise à autorisation]. Le CCNE a été saisi le 20/03/03 par le Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, de la question de l'opportunité d'inscrire dans la loi l'oblig[...]Article
La procédure disciplinaire correspondait, "comme toute procédure soumise à une juridiction professionnelle à l'idée que les activités professionnelles sont mieux jugées par des gens du métier, plus à même d'apprécier la portée des devoirs profes[...]Article
Que faire lorsque le refus de soins se fonde sur la conviction religieuse, comme tel est le cas du refus persistant que les témoins de Jéhovah opposent aux transfusions sanguines ?Article
La mise en place d'une politique de la santé publique, à partir du XIXe siècle, et la désignation du droit à la santé comme un des droits-créances proclamés après 1945 n'ont pas été sans entraîner l'instauration de contraintes conduisant parfois[...]Article
[BDSP. Notice produite par DH oy6wR0xB. Diffusion soumise à autorisation]. Cette table ronde sur l'affirmation des droits du malade avait pour objet de débattre de la mise en oeuvre de la démocratie sanitaire, de ses conséquences sur l'organisat[...]