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Face au vieillissement de la population active et à ses conséquences en termes de santé et de performances au travail, les auteurs examinent ici trois questions : celle des perceptions dont les âgés font l'objet dans le monde du travail, celles [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC gPR0xW4x. Diffusion soumise à autorisation]. Par deux arrêts du 9 novembre 2004, la première Chambre civile de la Cour de cassation rationalise et simplifie le régime de responsabilité des professionnels de san[...]Article
La première partie de ce dossier "Recruter un salarié", présente la marche à suivre, et les précautions à prendre avant et pour le recrutement d'un salarié. Que cela soit pour un contrat de droit commun c'est-à-dire à durée indéterminée ou un co[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 0iR0xFBH. Diffusion soumise à autorisation]. Ce volume regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2003 qui proviennent de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales ([...]Article
La loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005 a rénové le contrat initiative-emploi (CIE), déjà maintes fois réformé depuis sa création en 1995, afin de mieux l'articuler avec les autres nouveaux contrats issus de cette mê[...]Article
Les politiques de l'emploi et du marché du travail en France se déploient largement à partir de 1974, moment de rupture en matière de croissance économique et d'évolution de l'emploi. Les pouvoirs publics se sont ainsi dotés au fil du temps d'in[...]Rapport
Après six mois d'auditions et de déplacements, la mission d'information commune, créée en février 2005 pour établir le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante, a rendu public [...]Article
Recentré sur le secteur marchand par la loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005, le contrat insertion revenu minimum d'activité (CI-RMA) est destiné à faciliter l'insertion sociale et professionnelle des bénéficiaires du RMI, de l'API, de l'A[...]Article
Les syndicats d'employeurs sont devenus, en quelques décennies, des acteurs majeurs du secteur social et médico-social. Au point de provoquer aujourd'hui des repositionnements en chaîne. Michel Chauvière, sociologue des politiques sociales, anal[...]Article
Deuxième d'une série consacrée au licenciement économique, ce numéro traite plus particulièrement des mesures d'accompagnement et de l'indemnisation du salarié licencié. Il rappelle notamment les obligations de l'employeur vis à vis du salarié o[...]Article
Issu de la fusion des contrats emploi-solidarité et des contrats emploi consolidé, le contrat d'accompagnement dans l'emploi vise à faciliter l'insertion professionnelle des personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi.[...]Article
Modifiées récemment par la loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de cohésion sociale, les aides à l'emploi se concentrent aujourd'hui autour de : -deux contrats de formation en alternance (contrat d'apprentissage et contrat de professionnalisation) [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 769R0xTX. Diffusion soumise à autorisation]. Quatre changements récemment enregistrés au sein du service public hospitalier sont susceptibles d'entraîner des conséquences importantes sur la gouvernance de l'hôp[...]Article
Remanié par la loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005, le contrat initiative-emploi doit faciliter l'insertion professionnelle, dans le secteur marchand, des personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi. Il remplace[...]Article
Intégré dans le Code du travail et le Code pénal, le harcèlement moral peut concerner le médecin s'il est salarié, le thérapeute s'il reçoit un patient qui en est victime, mais aussi le "chef d'entreprise" s'il emploie du personnel.