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[BDSP. Notice produite par FNG Zv7XR0xf. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que les préjugés religieux, ethniques ou xénophobes sont désormais considérés comme injustifiables par la société américaine, la discrimination par l'âge fait l'ob[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4Fk7SR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au Québec, trois lois garantissent le droit à l'égalité et le principe de non-discrimination dans l'emploi. Il s'agit de la Charte canadienne des droits et libertés, de [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x5E8wy. Diffusion soumise à autorisation]. Le baby-boom (1946-1965) et le baby-gap (1974-1994) ont marqué la démographie de la France et se reflètent sur la pyramide des âges des organisations. Les entreprises on[...]Article
L'âge du salarié est une question importante qui ne peut être ignorée par l'entreprise. Ce numéro spécial de Liaisons sociales rappelle dans un premier point que l'âge figure parmi les discriminations interdites puis présente les règles qui régi[...]Article
Tous les traitements automatisés de données à caractère personnel doivent être déclarés à la Cnil (Commission nationale de l'informatique et des libertés) avant leur mise en oeuvre. Pour certains fichiers sensibles ou à risques, tels que ceux co[...]Article
L'employeur est-il maintenant tenu à une obligation de "sécurité de résultat" de la bonne santé morale de ses salariés ? C'est ce que laisse entendre un arrêt de la 2e chambre civile de la Cour de cassation du 22 février 2007 qui reconnaît comme[...]Article
Le contrat de travail et ses différents éléments sont en principe librement négociés par les parties, l'employeur et le salarié. Mais en pratique, la liberté contractuelle est encadrée strictement par le code du travail et la convention collecti[...]Article
Les conditions de travail et, particulièrement, la santé au travail sont l'objet depuis plus de quinze ans de réformes à la portée considérable. Au coeur de cette transformation du droit de la santé au travail se trouve l'obligation pour le chef[...]Article
Dalmer D. Hoskins, ancien Secrétaire général de l'AISS de 1990 à 2005, examine l'évolution des programmes de sécurité sociale administré par les membres de l'AISS dans tous les coins du monde. Il note que peu d'observateurs avaient prévu que ces[...]Article
Les institutions du secteur social et médico-social ne peuvent ni ne doivent, malgré les injonctions qui leurs sont adressées, être transparentes. C'est le point de vue défendu par Gilles Cervera, psychologue, directeur d'une maison d'enfants à [...]Article
Dans un contexte général d'augmentation de la violence, y compris au travail (incivilités, agressions, attentats), la prévention des risques liés aux agressions représente un enjeu d'importance pour nombre d'entreprises. Les conséquences, tant p[...]Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dix dernières années. Elles se sont accélérées depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obligation de sécurité[...]Article
Les employeurs du secteur privé et les établissements publics à caractère industriel et commercial employant au moins 20 salariés sont tenus d'établir une déclaration concernant l'emploi des personnes handicapés pour l'année écoulée. Le document[...]Rapport
Ce rapport global décrit les avancées majeures enregistrées dans la lutte contre la discrimination, notamment la ratification des conventions pertinentes de l'OIT, les améliorations apportées aux[...]Article
Jean-Marc MONTEIL ; Pierre Blanc ; Pierre Boissier ; Philippe BOURGES ; Carole CHOUFANE ; Philippe LE RESTE ; Pierre LUNEL ; Christian MARGARIA ; Eric Molinié ; José Puig ; Séverine REBOULLET ; Michel Robert ; Jean SAVY, interv. ; Françoise SENEQUIER ; Laurent THEVENET ; Dominique VERNAY |Ce numéro, entièrement consacré à la formation et à l'emploi des personnes handicapées, présente tout d'abord les actions en faveur des élèves et étudiants handicapés dans leur parcours de formation et souligne la nécessité pour ceux-ci de conna[...]