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"Seule l'incompétence devrait être un handicap au travail". C'est de ce postulat qu'est né le projet pilote initié par Manpower pour favoriser l'insertion des personnes handicapées en entreprise. Ce projet est en cours ; il prend les moyens de m[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 1R0xSsV0. Diffusion soumise à autorisation]. Représentants de l'Etat, syndicalistes et employeurs, les partenaires sociaux, personnels de la Sécurité sociale, telles sont les trois catégories d'acteurs qui font[...]Article
La diffusion en entreprise du Web, de l'intranet ou du courrier électronique, lesquels peuvent être utilisés à des fins aussi bien professionnelles que personnelles, pose les problèmes du contrôle de leur usage par l'employeur et de l'accès des [...]Article
Dispositif de préretraite contre embauche. Départ de l'entreprise. Rémunération pour l'intéressé. Contreparties pour l'emploi. Participation de l'employeur.Article
Dans ce dossier sur le rapport Mauroy les sujets suivants sont développés : Quelle évolution pour les collectivités territoriales ? Perspectives ouvertes par la commission pour l'avenir de la décentralisation ; Listes des propositions du rapport[...]Article
M. CASACCIA ; G. SEROUSSI ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES zR0xvifI. Diffusion soumise à autorisation]. Cet ouvrage rassemble un ensemble de séries de longue période sur les salaires. Ces séries sont issues des déclarations annuelles des employeurs. Elles rendent compte[...]Article
Le travail à temps partiel connaît des modifications de son régime juridique. En effet les lois du 13 juin 1998, dite loi Aubry 1, et du 19 janvier 2000, dite loi Aubry 2, relatives à la réduction du temps de travail modifient le régime du temps[...]Article
Ce numéro spécial a vocation à recenser les aides à l'embauche les plus courantes. Il vous permettra d'opérer la meilleure adéquation entre vos besoins en personnel et le contrat ou l'aide la plus appropriée. Sont étudiés les principaux disposit[...]Article
Congé parental. L'allocation parentale d'éducation a beau être ouverte aux deux sexes, très rare sont les hommes qui la demandent. Parce que les femmes ont moins à perdre en termes de revenus. Mais surtout parce que pour un homme, s'arrêter de t[...]Article
Le règlement intérieur est le document par lequel l'employeur précise les règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise ; fixe celles relatives à la discipline. Il doit notamment indiquer la nature et l'échelle des sanctions et r[...]Article
La loi n° 2000-647 du 10 juillet 2000, tendant à préciser la définition des délits non intentionnels, modifie les dispositions du Code pénal définissant la notion de délai non intentionnel, ou faisant référence à cette notion, afin de circonscri[...]Article
Grâce aux partenaires sociaux, à la Cour de cassation et au législateur, le salarié malade bénéficie d'un certain statut protecteur. Les problèmes juridiques liés à la maladie du salarié restent cependant multiples et complexes. Nous traiterons [...]Article
Si l'on se limite à l'étude de la responsabilité du pharmacien relevant de la sphère privé, force et de constater que la mise en jeu de la responsabilité civile suppose de manière classique qu'elle soit engagée sur le fondement de l'article 1382[...]Article
Le salarié qui agit sans excéder les limites de la mission qui lui est impartie par son employeur n'engage pas sa responsabilité civile à l'égard des tiers.Article
Ces quatre parties sont développées dans cet article : Banalités de base relatives à la loi de 1971 ; Paritarisme, Etat et FPC, une relation incertaine ; Accompagnement paritaire des modernisations ou traitement public de l'inadaptation des acti[...]