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Alain BOULANGER, réal. ; Florent BEURDELEY ; Guy GROUX ; Anousheh Karvar ; Jean KASPAR ; Daniel LABBE ; Antoine LEPINTEUR, réal. ; Jean-Marie PERNOT ; Jean SAGLIO ; Pierre-Eric TIXIER |Sommaire du dossier : Evolution historique du système de relations professionnelles français ; Le syndicalisme du secteur public ; Le syndicalisme des cadres : quelle réalité ? Quelle place au niveau européen ? Le syndicalisme radical en France [...]Article
A. COUFFINHAL ; N. GRANDFILS ; M. GRIGNON ; T. Rochereau ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES 7NBecR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Pour la première fois, une enquête nationale a été réalisée par l'IRDES en 2003 auprès des entreprises afin de dresser un état de l'offre de la complémentaire maladie [...]Article
Nouveau venu dans la famille des contrats aidés, le contrat d'insertion-revenu minimum d'activité (Cirma) a été instauré par la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003 portant décentralisation du RMI et création du RMA (voir Législation sociale -J- [...]Article
Présentation du revenu mimum d'activité, créé par la loi n° 2003-1200 du 18 décembre 2003, en quatre points : 1-les principales caractéristiques du contrat (forme, rémunération du salarié, cumul d'activité, fin du contrat) 2-les acteurs du contr[...]Ouvrage
Chaque jour en France, 2000 personnes sont victimes d'un accident du travail nécessitant une interruption d'activité. Le coût global cumulé des accidents et des maladies professionnels s'élève à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0134
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Le nouveau "droit individuel à la formation" (DIF) attribué au salarié a été consacré, à côté du plan de formation de l'entreprise et du congé individuel de formation (CIF), par la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation profession[...]Article
La formation des salariés tout au long de leur vie professionnelle est un objectif majeur qui s'est traduit par la signature de l'accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 repris par la loi du 4 mai 2004. Ce guide pratique a pour o[...]Ouvrage
L'inaptitude au travail, conçue dans une logique de prévention de la santé au travail serait-elle, dans la pratique, un processus de marginalisation de la main-d'oeuvre inutile et usée ? Les aute[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1211
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Les grandes entreprises assujetties à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés choisissent parfois de "prendre les devants" et de développer des politiques d'intégration volontaristes. Pour ce faire, elles peuvent s'appuyer sur un accord[...]Ouvrage
L'insertion professionnelle en milieu ordinaire des personnes déficientes mentales requiert des moyens humains et financiers et passe par des étapes incontournables associées à un savoir-faire ba[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0043
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Marie-Noëlle Lopez, préf. ; Alain Lefebvre, préf. |Ce document fait une synthèse du droit social en Suède. Il est le premier d'une série de "Synthèses" qui permettront d'initier le lecteur au droit social des pays de l'Union européenne.Article
F. MEGERLIN ; D. BEGUE ; J.C. ROBINSON |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xKBc7A. Diffusion soumise à autorisation]. Aux États-Unis, le défi majeur de la maîtrise des dépenses de santé et la faible intervention du secteur public dans le domaine de l'assurance maladie ont conduit à l'[...]Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dix dernières années. Ces remises en question se sont accélérées depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obli[...]Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dernières années. Dans une série d'arrêts du 28 février 2002, la Cour de cassation a affirmé l'existence d'une obligation de [...]Article
Elisabeth DUGUE ; Laurent Barbe ; BENYAYER (Caroline) ; Alain Blanc ; Christine BON ; Nathalie BOUDOL ; Sophie DION-LOYE ; Jean-François Draperi ; Serge Ebersold ; Geneviève Lang ; Thomas LE BIANIC ; Catherine MATHEY-PIERRE ; Barbara Rist ; Frédéric SECHAUD ; Henri-Jacques Stiker ; Anne Verger ; Edith WAYSAND ; Simon WUHL |Après les chômeurs, les nouveaux pauvres, les exclus, la crise de l'emploi nous impose les "inemployables". Cette notion structure les représentations et ordonne les pratiques professionnelles et les modes d'action des intervenants sociaux. Prod[...]