Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (397)
Article
La loi en faveur du pouvoir d'achat entre en vigueur le 10 février. Au programme, pour les salariés : conversion en argent d'un certain nombre de jours de repos et du repos compensateur de remplacement (RCR), monétisation du compte épargne temps[...]Article
Gilles ARZEL, coor. ; Gérard ARCEGA ; Philippe Askenazy ; Alain BOUILLOUX ; Pierre-Louis Bras ; Angelo CASTELLETTA ; Arnaud De Broca ; Noël DIRICQ ; Marcel Goldberg ; Donald GOLDIE ; Michel Laroque ; Stéphane Seiller ; Philippe TROUVET |Ce dossier traite des évolutions de la protection sociale sour l'angle des accidents du travail et des maladies professionnelles : La prise en charge du risque professionnel par le droit de la Sécurité sociale : quelques observations en guise d[...]Ouvrage
Cette publication est destinée aux employeurs dans le cadre du maintien dans l'emploi et de l'adaptation globale du poste de travail d'un salarié devenu inapte au poste.Ouvrage
Ce document présente les lignes directrices mises en place par le BIT pour répondre aux exigences de la Convention des droits des personnes handicapées et pour poursuivre le développement des pro[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8FkR0xrp. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article dresse le bilan, après 5 années d'existence, de la réforme des retraites initiée en 2003 sur l'emploi des séniors. Ce bilan est assez mitigé puisque le taux [...]Article
Le chef d'établissement doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Toutefois, les salariés sont soumis également à une obligation de sécurité, complémentaire de celle d[...]Article
Sont présentés dans cet article les principaux dispositifs nationaux visant à encourager l'embauche ou le maintien dans l'emploi d'une personne handicapée. Ces aides peuvent être regroupées en deux catégories. La première concerne les aides fina[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR 28Q5iR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les mesures d'aide à la conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle proposées par les employeurs prennent plus fréquemment la forme de contributions [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC LVzuR0xV. Diffusion soumise à autorisation]. L'indemnisation des accidents du travail met en oeuvre des principes du droit de la sécurité sociale, du Code du travail (article 230-2), du Code civil (article 1147[...]Article
En France, les atteintes à la santé dues au travail s'inscrivent depuis longtemps dans une logique de responsabilité civile et d'indemnisation des victimes, loin du terrain de la justice. Cette logique française, qui consacre l'impunité des empl[...]Article
[BDSP. Notice produite par EHESP R0x06FrA. Diffusion soumise à autorisation]. En France, les atteintes à la santé dues au travail s'inscrivent depuis longtemps dans une logique de responsabilité civile et d'indemnisation des victimes, loin du te[...]Article
Paul-Henri ANTONMATTEI, introd. ; Anne DE RAVARAN ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Jacques Igalens ; Christine NEAU-LEDUC ; Philippe VIVIEN |L'introduction du dossier présente les mérites d'une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Son application dépasse le cadre du travail subordonné et son développement dans la fonction publique confirme son importance. Par ailleu[...]Ouvrage
"Il ne convient plus de penser et d'agir en termes spécifiques pour des groupes tenus pour spécifiques. Il faut s'appliquer à rendre plus confortable, à humaniser pour tous, à partir du principe [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0473
Article
L'employeur a une obligation de surveillance médicale de ses salariés. Assurée par un ou plusieurs médecins du travail dans le cadre des services de santé au travail, cette surveillance vise à apprécier si les salariés, compte tenu de leur état [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE QnR0xlTh. Diffusion soumise à autorisation]. Le système de santé des États-Unis se distingue par son coût très élevé. La hausse des primes d'assurance a récemment conduit à un certain désengagement de la part[...]