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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit civil > Protection personne > Droit famille > Droit garde
Droit gardeSynonyme(s)Droit de garde Garde alternéeVoir aussi |
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Article
Cette étude se penche sur les solidarités familiales dans la prise en charge des enfants de moins de 6 ans vivant en famille monoparentale. Elle présente des résultats selon différentes configurations de monoparentalité, en tenant compte des mod[...]
Article
Emilie Biland, coor. ; Nicolas Grivel ; A. Régnier-Loilier ; et al. |Bien que leur ressort soit intime, les séparations conjugales constituent un enjeu public essentiel. En premier lieu, parce qu’elles conduisent souvent à une dégradation forte des niveaux de vie, qui touche particulièrement les femmes, surtout s[...]
Ouvrage
A l’heure où le féminisme est au cœur des débats, des pères séparés affirment être éloignés de leurs enfants par une justice favorisant les femmes. C’est ce que dénoncent leurs associations, SOS [...]
Article
En Belgique, au moins 100 femmes ont été tuées par leur (ex-)compagnon depuis 2017. Ces féminicides sont la partie la plus visible d'une problématique sociétale de grande ampleur. En effet, des dizaines de milliers de femmes sont chaque année vi[...]
Rapport
Progression du nombre de naissances hors mariage, augmentation des séparations, émergence des familles recomposées et homoparentales la famille s'est transformée et les politiques familiales, so[...]
Article
Les recompositions familiales contemporaines, procédant non du destin mais de la volonté, sont devenues une problématique majeure du droit civil et du droit social de la famille. Avant d'être politiques, philosophiques et morales, de multiples i[...]
Article
Ils ont beau créer la polémique, les couples homosexuels n'ont pas attendu le mariage pour tous pour avoir des enfants et les élever. Que sait-on sur ces familles d'un nouveau genre ? Comment vont les enfants ? Les psys, gardiens de " l'ordre sy[...]
Article
Claire GAVRAY ; Olivier BAILLY ; Sylvie CADOLLE ; Mathilde CALCIO GAUDINO ; Marie-Claude CHAINAYE ; Nathalie CHATELLE ; Sofia Chraibi ; Céline Clément ; Marine Crespin ; Cécile DARON ; Emmanuel De Becker ; Ginette DEBUYCK ; Céline DEFLANDRE ; Pierre DOYEN ; Didier Le Gall ; Jacques STEPHANY ; Yves STEVENS |Au sommaire du dossier : La famille à l'épreuve des sociétés. - Enquête de la Ligue des familles sur les familles recomposées. - Séparation parentale, recomposition familiale : une lecture psychanalytique. - Souffrance et maltraitance d'enfants [...]
Article
Denise COTE ; Isabel Côté ; et al. ; Sylvie LEVESQUE |Au sommaire du numéro : Familles, science et normes juridiques: nouvelles régulations/Le choix d'une vie sans enfant à travers le prisme des normes parentales et conjugales. Étude de cas en France/"Mais je voulais que ça cesse!": récits de mères[...]
Article
La CNAF souhaite mieux connaître la situation des ménages pratiquant la résidence alternée, dans la perspective d'imaginer ensuite des solutions adaptées et pertinentes en matière de répartitions des droits. L'étude vise à analyser les différent[...]
Article
L'article expose les enjeux relatifs à la décision du TGI d'Angers du 8 octobre 2009 autorisant une analyse comparée de sang entre les membres d'un couple de grand-parent et d'un enfant; ces derniers ayant engagé une procédure dans le but d'appo[...]
Rapport
Institué par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants est une autorité indépendante qui a trois missions essentielles : recevoir et traiter des réclamations individuelles, faire des propos[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xk8lHA. Diffusion soumise à autorisation]. La résidence en alternance a été promue par la loi du 4 mars 2002 comme l'expression privilégiée de la co-parentalité pour les parents séparés. Pourtant, elle reste [...]
Ouvrage
L'exercice de l'autorité parentale a connu ces dernières années de profonds bouleversements liés notamment aux différentes formes de la famille : famille unie ou séparée, recomposée. Quelle que s[...]
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE whpSVR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Partant de l'idée que le coût de la garde est une barrière financière majeure au travail des mères de jeunes enfants, les études économiques des modes de conciliat[...]
