Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit communautaire > Droit social communautaire
Droit social communautaire |
Documents disponibles dans cette catégorie (87)

![]()
Ouvrage
L’objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LD00/0003
![]()
Ouvrage
Cet ouvrage expose de façon complète et détaillée le système français de sécurité sociale en rendant compte non seulement des règles juridiques qui régissent son fonctionnement, mais aussi du con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA30/0006
- Localisation : Rennes | Cote : KA30/0006
- Localisation : Rennes | Cote : KA30/0006
![]()
Ouvrage
Cet ouvrage présente, en dix chapitres, l'essentiel du droit applicable aux politiques sociales en mettant en avant les normes et les conventions applicables les plus récentes, ainsi que les réfo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0260
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0260
![]()
Article
Les règlements européens de coordination des systèmes de sécurité sociale et le travail quotidien des agents des institutions de sécurité sociale qui les appliquent ont réussi la prouesse de coordonner des régimes de retraite européens, reflets [...]![]()
Ouvrage
L’ouvrage de Droit social européen et international a pour objet de traiter des différentes facettes du droit des personnes en mobilité dans l’Union européenne quand cette mobilité les amène à ex[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KD20/0161
![]()
Ouvrage
L 'ouvrage porte sur le droit social de l'Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'États. Il exami[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KD20/0160
![]()
Ouvrage
Selon les dernières données fournies par l'Insee, la France comptera près de 4 millions de séniors (60 ans au moins) d'ici 2050 et 1,2 million de nos concitoyens seront dépendants en 2040 contre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0234
![]()
Ouvrage
Cette thèse pour le doctorat en droit de l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense présentée et soutenue le 2 décembre 2015 analyse la protection sociale de l'étranger à travers deux grandes p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA20/0022
![]()
Article
L'auteur considère que la Cour de justice européenne privilégie trop les libertés économiques sur les droits sociaux. Les cours constitutionnelles des États doivent lui faire contrepoids.![]()
Article
Le cycle 2015 des Tribunes de la santé, organisé par la Chaire santé de Sciences Po, a proposé, à l’occasion du 70e anniversaire de la création de la « Sécu », une série de conférences sur l’évolution de la sécurité sociale, et plus particulière[...]![]()
Article
Confronté aujourd'hui à divers phénomènes et évolutions de nature à en affecter l'efficacité (chômage massif, allongement de la durée de vie...), le système de sécurité sociale en France a fait l'objet de nombreuses transformations depuis une di[...]![]()
Ouvrage
L’augmentation de la longévité constitue un défi, mais aussi une chance. Les politiques sociales liées au vieillissement ne sauraient en effet se réduire à la prise en charge, passive, du coût de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4155
- Localisation : Rennes | Cote : FD30/0045
![]()
Article
L'Union européenne n'a pas de compétences en matière de protection sociale. Pourtant, elle pèse sur les politiques sociales. C'est le constat que dresse l'ouvrage piloté par l'économiste Pascale Turquet. Dans un contexte de concurrence économiqu[...]![]()
Article
Malgré de nombreux textes législatifs, de la loi Quilliot du 22 juin 1982 affirmant que le droit à l'habitat est un droit fondamental à la loi DALO du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable, le droit au logement est encore en quêt[...]![]()
Ouvrage
Le 50ème anniversaire de la Charte sociale européenne est loccasion de dresser un bilan exhaustif et éclairant sur un des traités fondamentaux du Conseil de lEurope. Quelle est son origine ? Qu[...]