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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit civil > Protection personne
Protection personneSynonyme(s)Intimité Protection des personnesVoir aussi |
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1791
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0120
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0155
Article
V. COURTECUISSE ; A. BOUE, resp. ; O. DE DINECHIN ; J.P. DEDONDER ; B. DESCHAMPS-LATSCHA ; J. FEINGOLD ; O. FICHOT ; A. KAHN ; Joseph Lellouch ; C. NIHOUL-FEKETEC ; G. ORTH, resp. ; N. QUESTIAUX ; L. RENE ; J. RUFFIE ; R. SAUTIER ; L. SEVE ; D. SIROUX ; G. TERRENOIRE |Article
Journée des Présidents d'associations tutélaires : Nos associations tutélaires ont-elles un avenir ?
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Réflexions sur l'adoption et nouvelles dispositions réglementaires.Article
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Ouvrage
La protection de l'enfance paraît aujourd'hui un fait acquis, banalisé, indiscutable dans son principe, sinon dans ses modalités. Avec beaucoup de confusion, les débats sociaux se sont, d'ailleur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0137
Article
Sylvie BABIN ; Simone Chalon ; Martine DUBOC ; C. DUMARET ANNICK ; Catherine GIRARD ; Michèle GUY ; Vincent MARCHAND ; Sophie Marinopoulos ; Anne Meunier ; Claire Neirinck ; Dominique-Jeanne ROSSET ; Jacques Sarfaty ; XI èmes journées nationales techniques et cliniques de formation et de perfectionnement des personnels de la petite enfance. (22-24/11/1995; Paris) |Ouvrage
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F. Lamoureux ; M. BEDJAOUI, prés. ; Christian Byk, introd. ; N. COLETTE-BASECQZ ; G. GERIN ; G. HUBER ; D. MACER ; Gérard Mémeteau ; J.N. Missa ; C. ROMEO-CASABONA ; D. SERRAO ; M. VELASCO-SUAREZ ; Rencontres internationales de l'Association Internationale Droit, Ethique et Science. (23-24/09/1994; Paris (FRA)) |Article
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J.P. VISIER ; C. AIGUEVIVES ; et al. ; Yvonne Knibiehler ; J. Roy ; Jacqueline Rubellin-Devichi ; R.M. TOUBIN ; Journées Montpelliéraines de psychiatrie de l'enfant et des professions associées - septembre 1994. (Montpellier) |Les articles publiés ici renvoient à une partie des travaux exposés lors des Journées Montpelliéraines de Psychiatrie de l'Enfant et de Professions associées de septembre 1994, sur "les Enjeux de l'Adoption" Ils permettent de resituer la questio[...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG LDR0xpb6. Diffusion soumise à autorisation]. Après un rappel des principaux textes législatifs régissant l'obligation alimentaire, l'auteur s'interroge sur le débat actuel concernant l'opportunité de remplacer l'ob[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xIGT9R. Diffusion soumise à autorisation]. Description des mécanismes de prise en charge des personnes âgées en institution, soit par la famille, soit par l'aide sociale sous un certain nombre de conditions. Des [...]Article
Congrès
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K. CLARKE ; C. CRAIG ; C. GLENDINNING |One of the explicit aims of the 1991 Child Support Act is to ensure that parents honour their financial obligations towards their natural children to a greater extent than they have hitherto. An equally important underlying objective is that of [...]Article
Article
Didier Sicard ; A. CHIKH ; A.L. COFFINET ; M. Delahaye ; P. GABBAI ; J.F. GIUDICELLI ; M. LACHOWSKY ; F. Leclerc ; R. POTTIER ; P. ROCHAT ; R. SEBAG-LANOE ; Association Médico-Sociale Protestante de Langue Française. (A.M.S.P.). Paris. FRA ; Les XVIIIes journées de l'AMSP. (1995; Charenton-le-Pont. FRA) |Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2636
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0082
Article
Qui doit nourrir l'enfant quand les parents sont séparés ? La mère, par son travail ; le père en respectant son obligation alimentaire ; la collectivité par une politique de droits sociaux ou d'assistance ; ou une combinaison de ces différentes [...]Ouvrage
Dans les situations de violence conjugale qui constituent une cause fréquente d'intervention, les policiers sont des professionnels de première ligne : ils seront appelés ou consultés dans les pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0083
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Patrick Gohet ; BORIES ; Gérard BROVELI ; CALVIER ; CHALENDAR ; GREGOIRE ; GUITON ; HAUTEMULE ; Gérard JOINNEAUX ; LOUBET ; MALDONADO ; Martin ; Maitre Morin ; NEFUSSY ; REGNIER ; Bernadette Wahl ; Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA ; Le contenu du mandat tutélaire. (12/05/1995; Paris) |Ce colloque est destinée aux professionnels des Associations Tutélaires. L'organisation de cette journée doit remplir trois rôles : - Tout d'abord, qu'elle soit un lieu d'information, technique, fiscale, administrative, etc... qui porte sur les [...]Article
Peut-on obliger systématiquement toute personne qui participe à la procréation d'un être, de se faire connaitre à lui ? L'accouchement sous X, le don d'ovule ou de sperme peuvent-ils justifier que les parents biologiques s'effacent ou soient ray[...]Article
Ouvrage
Le droit des femmes à la santé est protégé par la législation internationale sur les droits individuels, et pourtant bien des Etats ne s'acquittent pas des obligations découlant des traités qu'il[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0088
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