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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit civil > Protection personne
Protection personneSynonyme(s)Intimité Protection des personnesVoir aussi |
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC brmLtR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les familles dites "recomposées" sont-elles le lieu d'un nouveau style éducatif où tous les adultes, père et mère, beau-père et belle-mère, contribueraient harmonieu[...]Article
L'existence au monde, la vie elle-même dans sa biologie sont des cascades de violences : naître, vivre, jouir, mourir, sans savoir ni le jour ni l'heure, mais le savoir. Pour nous, Européens du 21e siècle, le temps et l'espace sont bouleversés p[...]Article
Réflexion menée autour de l'arrivée d'un enfant handicapé dans une famille et de son inscription dans le lien social. Ce texte est repris d'une recherche menée à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS), 1998, sous le titre "Je ne [...]Ouvrage
Non, ce n'est pas "l'invention" de la famille nucléaire qui fait l'originalité et donne sa physionomie à la civilisation européenne. La vraie rupture se situe plutôt dans l'institution du mariage[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0181
Article
M. de Montalembert ; C. ATTALI-MAROT ; N. BELKIS ; B. Bouquet ; C. Bulot ; F. COATMELLEC ; H. COLOMBANI ; C. DECAUX ; J. DELLES ; P. GUYOTOT ; X. LIONET ; M.C. MICHAUD ; E. MURCIER ; B. RIBES ; M. SASSIER ; L. SOUCHAL ; A. VOGELWEITH |Ce numéro a été divisé en trois partie : La première partie donne un aperçu global du projet politique sous-jacent à la récente création de ces "Réseaux". Suivent des témoignages concernant la manière dont ce projet a été perçu et assumé par des[...]Article
J. Lemaire ; P. CUYNET ; B. DECORET ; M.C. Mietkiewicz ; M. MONTHEIL ; B. Schneider ; A. THEVENOT |Le divorce n'est plus ce qu'il était. Non seulement sur le plan juridique du fait de sa facilitation légale, non seulement sur le plan sociologique du fait de sa grande fréquence, mais non plus sur le plan psychologique, le divorce n'est plus ce[...]Article
Si autrefois, la procréation ne se concevait que naturelle, depuis de nombreuses années, les traitements apportés aux couples infertiles, par le biais de l'aide médicale à la procréation, ont quelque peu bouleversé certaines notions de filiation[...]Ouvrage
Pourquoi certaines femmes viennent-elles accoucher à l'hôpital, anonymement, pour que leur enfant soit ensuite adopté par d'autres ? Est-ce vraiment un "abandon" ? Il fallait donner la parole à c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0043
Mémoire
Gurvan LE QUINQUIS , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 55p. , 2001La gestion des mesures de protection juridique au sein de deux maisons de retraite est parfois source d'insatisfaction. Alors que les établissements se sont engagés dans une démarche d'améliorati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX01/0017
Ouvrage
Quelle est la nouvelle législation de l'adoption ? Quelles sont les procédures à suivre pour adopter un enfant ? Quels sont les pièges de la réglementation ? Peut-on adopter un enfant dans tous l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0053
Ouvrage
Sait-on aujourd'hui ce qui définit une famille ! Au-delà de la diversitBe des modèles et des situations (familles monoparentales, recomposées, PACS...), existe-t-il des critères qui fondent son e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0174
Article
Les lois de 1964 et 1968 et, dans une moindre mesure, la tutelle aux prestations sociales, constituent un régime civil globalement complet et solide, applicable au grand âge sans lui être spécifique. Mais sur les trois questions de la protection[...]Mémoire
Sabine GRISELLE-SCHMITT , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 48p. , 2001L'observation de l'évolution démographique de la société met en exergue la part grandissante des personnes âgées. Les nouvelles longévités des aînés ont des conséquences économiques et sociales i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0045
Ouvrage
Il n'est pas très difficile de parler de parents et donc de parenté, quand on est juriste : la notion relève incontestablement du droit. Il en va différemment de la parentalité. En effet, ce term[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0177
Article
Il apparait que la pratique de réseau en psychiatrie périnatale peut être théorisée et permet la mise en évidence et l'analyse des dysfonctionnements entre professionnels de santé. On constate que l'accompagnement thérapeutique en pré et post-na[...]Article
Nicole Garret-Gloanec ; S. BOUYER ; Claude de Tychey ; P. Delion ; M. KOHN ; A. Le Nestour ; M. LIBERT ; D. MARCELLI ; C. NAVELET ; L. ROUBAUD ; A.L. SIMONNOT ; I. VITRY |La périnatalité est un investissement d'avenir car elle a su éviter la butée de l'extériorisation thérapeutique comme cataplasme des facteurs de risque. La recherche de tels critères aurait pour réponse : surveillance, efficacité, transaction et[...]Article
Pour ce premier dossier de l'année 2001, les auteurs ont regroupés quatre articles qui, en s'appuyant chacun sur la description d'un cas clinique, viennent alimenter nos réflexions sur les questions qui se posent, à l'aube du XXIe siècle, au suj[...]Mémoire
Isabelle DONNIO , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Personne Agée , 81p. , 2001Depuis le milieu des années 90, et sous l'impulsion du Professeur Hugonot, la question des maltraitances et des personnes âgées a commencé à interroger les professionnels de la gérontologie. Puis[...]Ouvrage
L'école se révèle souvent efficace à apporter de nouvelles connaissances aux enfants autochtones soutenus par leurs parents. Elle l'est beaucoup moins dans la transmission des savoirs aux enfants[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0199
Ouvrage
Traditionnellement, l'étude des incapacités se résume à une distinction entre les régimes de protection du mineur et du majeur, en droit civil. Il s'agit d'une approche principalement patrimonial[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0940
Article
C. VAN EERDEWEGH, éd. |[BDSP. Notice produite par FNG mR0xWFaB. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article donne une définition de la vulnérabilité dans le cas des vieillards. Les auteurs s'interrogent ensuite pour savoir vis à vis de quoi un vieillard est vulnéra[...]Ouvrage
Assurer une véritable régulation éthique de l'expérimentation sur les êtres humains constitue un défi permanent auquel sont confrontés les décideurs partout dans le monde. Les fondements philosop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0052
Article
Un avant-projet de loi portant création d'un Conseil national pour l'accès aux origines personnelles, présenté à la presse le 14 décembre 2000, devrait être soumis au Conseil des ministres, le 17 janvier 2001.Article
Nous achevons la présentation de ce dispositif, commencée dans notre numéro 2188 du 10 novembre, en présentant plus particulièrement le montant et le versement de l'allocation de soutien familial ainsi que son régime juridique.Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1082
Article
Dans ce chapitre les sujets suivants sont développés : Théories et concepts relatifs à la famille : Les structures familiales des pays en développement. La démographie de la famille est un domaine qui tend à se développer en raison de l'intérêt [...]Article
Le 18 mai 2000, le rapport FAVARD a été rendu public. Issu d'une large concertation et nourri des réflexions de personnalités compétentes en matière de protection des majeurs, le rapport définitif du groupe de travail est un document abouti, abo[...]Article
L'adoption est une institution destinée à créer un lien fictif de filiation entre deux personnes. En ce sens elle s'oppose aux filiations reposant sur la vérité biologique que sont la filiation légitime et la filiation naturelle. La première est[...]Article
Nadine Lefaucheur, réal. ; M.S. DUPONT-BOUCHAT ; et al. ; G. HENAFF ; Jane Jenson ; Frédéric Lesemann, réal. ; Patricia Loncle, réal. ; S. MENARD ; F.R. Ouellette ; M. PETITCLERC ; K. SCHEIWE ; V. STRIMELLE ; Pascale VIELLE, réal. |La question de l'enfance, de sa protection et de ses droits est plus que jamais au coeur du débat politique et des changements culturels à l'oeuvre dans la société. Plusieurs articles de cette livraison évoquent les déplacements des points de te[...]Article
Article
Articles du dossier : - La sécurité civile - La prévention des risques - La départementalisation des services d'incendie et de secours : une réforme positive mais incomplète - Services d'incendie et de secours : position de l'Assemblée des dépar[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GwNR0xMu. Diffusion soumise à autorisation]. Pour tenter d'apporter un éclairage sur les causes de l'échec scolaire chez les enfants de migrants, l'auteur avance l'hypothèse que les troubles de la filiation sus[...]Article
Dans cet article, cinq chapitres sont développés : concilier vie familiale et vie professionnelle ; travail des femmes ; aides au logement ; soutenir les parents vers une responsabilité parentale partagée ; adapter le droit aux évolutions de la [...]Article
La consultation préalable à la réforme du droit de la famille, engagée en 1998 par Elisabeth Guigou, arrive à son terme. Alors que les réflexions sur la filiation ont beaucoup avancé, les blocages persistent sur le divorce et l'accouchement sous[...]Article
Mme Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la Solidarité, a présente au Conseil des ministres du 24 mai 2000, un projet de loi de modernisation sociale, héritier des lois portant diverses mesures d'ordre social. Outre des dispositions concern[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4N1b6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule met l'accent sur le droit et la personne âgée. Au travers de nombreux exemples (droit du bail, transmission du patrimoine, relations grands-parents et petit[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG dPPR0xB2. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine la place des personnes âgées dans la procédure civile et pénale belge. Il constate l'absence de considération spécifique et pratique de la personne â[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG j5R0xjH8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la loi du 3 janvier 1968 instituant les trois régimes de protection (sauvegarde de justice, curatelle et tutelle). Il examine la construction de cet[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG rR0xj72a. Diffusion soumise à autorisation]. Un rapport d'inspection concernant les mesures de protection des majeurs, commun à plusieurs ministères, a émis de nombreuses critiques sur le fonctionnement et l'effica[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG vR0xZgsU. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine les différents dispositifs juridiques disponibles pour faire valoir la place accrue que les grands-parents jouent dans l'éducation de leurs petits-en[...]Article
Agnès Louis-Pécha nous livre ici un point juridique précis et précieux sur le lien de filiation. L'auteur expose les différents cas de figure, dépliant ce qui noue la filiation et aussi la dénoue. Au croisement du biologique, du juridique et de [...]Article
Peut-on parler de maltraitance en associant les enfants, les femmes, les personnes âgées ou handicapées ? Sans doute puisqu'il s'agit dans tous les cas de personnes vulnérables au sens de la loi. Mais avant d'en examiner les formes particulières[...]Article
Définir précisément ce que recouvrent les notions de violences et maltraitances permet d'appréhender l'importance du problème mais aussi en terme de prévention d'en évaluer les risques. Cela conduit aussi à réfléchir à ce qu'est la bientraitance[...]Article
Le malaise lié à la maltraitance envers les personnes âgées vient, entre autres, du refus de la société de voir l'homme vieillir, s'approcher inexorablement de la mort, sans que rien ne puisse "interdire" la mortalité. L'expérience des centres d[...]Article
S'il arrive que des violences au sein d'institutions soient révélées, elles restent mal connues. L'organisation, le mode de fonctionnement et un contrôle de la qualité de la prise en charge peuvent garantir la protection des usagers. la question[...]Article
Même si la question du soutien de la parenté aux chômeurs n'est pas un champ de recherche autonome et défini stricto sensu, les nombreuses études sur les aides familiales permettent de mesurer l'ampleur et le rôle de ce type de solidarités face [...]Article
Trente ans après les lois du 18 octobre 1966 et du 3 janvier 1968 qui ont institué le dispositif de tutelle des majeurs au sens large - tutelle aux prestations sociales adultes, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle - le consensus existe sur[...]Ouvrage
Ce code est à jour des réformes sociales qui sont au coeur des grands problèmes de santé publique (bioéthique, responsabilité médicale, aide médicale liée à la CMU, sécurité sanitaire, toxicovigi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1294
Article
L'utilisation des tests génétiques dans le domaine de l'emploi n'est pas effective en France alors qu'elle concerne déjà une partie des salariés à l'embauche aux Etats-Unis, mais elle suscite bien des tentations en Europe depuis l'arrivée d'un c[...]Article
Article
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Le nombre d'enfants qui resteront "naturels" est appelé à augmenter considérablement : 150 000 dans la génération 1994, soit un cinquième de tous les enfants nés cette année-là. L'augmentation considérable du nombre d'enfants nés hors mariage de[...]Article
Article
Moins utilisés que prévu, les tests génétiques font l'objet d'un débat confus. La question de savoir ce qui les distingue d'autres tests médicaux n'est pas tranchée, et ne peut pas l'être. La confusion est entretenue par le fait que tant les pro[...]Article
Article
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L'adoption plénière, l'adoption simple et l'adoption internationale, les droits sociaux des familles adoptantes (allocation d'éducation spéciale, p. 95).Ouvrage
Ce livre présente de façon claire toutes les circonstances cliniques de base, acquises jusqu'à ces dernières années, concernant les enfants qui ont eu à vivre des carences, des séparations, des p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3054
Article
Denise CROUZAL ; Rachid BENENGADI ; Vincent Caradec ; Elian Djaoui ; Bernard Ennuyer ; Jacqueline Maslowski ; Dominique Picard ; Gilles VERBUNT ; Journée d'Etudes organisée par l'IFRAD le 11 juin 1998. (11/06/1998) |Selon le célèbre politologue américain Samuel Huntington dont l'article publié en 1993 "the clash of civilisation", a fait grand bruit, l'avenir sera marqué par le choc des civilisations, la guerre des cultures. Cet auteur qui distingue sept à h[...]Article
Dans ce dossier les articles suivants sont développés : serons-nous des pères Australiens ? penser la filiation, la filiation en France (les nouvelles données du problème) et le secret des origines.Ouvrage
Les données génétiques n'ont de prise dans l'analyse juridique que sous l'angle des deux pouvoirs qu'elles renferment : le pouvoir d'individualisation et le pouvoir de prédiction. Les données gén[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0069
Article
R. Scelles ; S. Angel ; J. BORDET ; A. DE BUTLER ; F. DOUVILLE ; P. HACHET ; F. Houssier ; F. Marty ; A. POITTEVIN ; C. SAVINAUD |La journée d'étude organisée par l'Association pour la recherche en psychologie clinique et en psychopathologie à Tours en juin 1999 avait pour thème la problématique fraternelle. Elle a rappelé que, si la différenciation des sexes et des généra[...]Article
Acte de fonction judiciaire, l'expertise psychologique a pour objet d'évaluer les répercussions psychologiques et la "crédibilité" de la victime. Dans le cadre d'une "rencontre" ponctuelle qui ne relève ni du thérapeutique ni du conseil, la fonc[...]Ouvrage
La nature des fonctions maternelle et paternelle reste bien énigmatique. Même s'il est évident qu'il n'y a pas de mère, ni de père sans enfant, la présence de l'enfant suffit-elle à créer la fonc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0169
Article
La branche famille de la Sécurité sociale a pour fonction de distribuer des prestations telles que les allocations familiales, l'allocation de parent isolé ou le revenu minimum d'insertion. Cette activité suppose d'articuler l'égalité formelle i[...]Ouvrage
La protection des majeurs protégés concerne une population d'environ 550 000 personnes. Elle constitue un domaine à risques en raison de la conjonction d'une population particulièrement vulnérabl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0804
Article
Ouvrage
Le rôle de l'obligation alimentaire ne se réduit pas à l'effet que permet l'évocation récurrente des solidarités familiales et du principe de subsidiarité. Elle sert d'appui à la création et à la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0065
Article
La parenté est-elle affaire sociale ou donnée biologique ? Cette question, qui hante les anthropologues, est abordée de deux manières : d'abord à partir de l'opposition entre alliance et filiation, puis avec le statut accordé à la métaphore pare[...]Article
La connexion génétique existant entre les individus réputés parents dans les sociétés occidentales a naturalisé nos conceptions relatives à la parenté au point de faire de la "consanguinité" son substrat essentiel. Du caractère "naturel" et univ[...]Article
Cet article retrace schématiquement les principales étapes dans l'évolution de l'adoption légale au Québec, l'interprétant comme l'effet d'une dissociation de plus en plus marquée des dimensions juridique, biologique et psychologique (ou affecti[...]Article
Un père, une mère ; mais aussi un seul père et une seule mère unis dans une relation d'affinité : notre structure familiale repose sur cette règle de parenté... Cette règle ordonne aussi la "valence différentielle" des sexes exprimée dans l'ordr[...]Ouvrage
La psychogénéalogie est un art, une science, une pratique, qui allie, comme son nom l'indique, les techniques courantes de recherche généalogique aux connaissances, sans cesse actualisée, de la p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB20/0051
Ouvrage
La responsabilité des professionnels du secteur social ne cesse de se développer et d'évoluer. Cet ouvrage propose une analyse détaillee des modes de désignation des responsables, des conditions [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1193
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC O8eRBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Avoir droit à... et accéder à ses droits. Deux étapes distinctes et complémentaires. La simplification des règles de droit, l'information adaptée et ciblée, la gratu[...]Article
La limitation du nombre d'enfants, l'union libre qui tend à remplacer le mariage, l'augmentation des séparations et des divorces, l'accroissement du travail des femmes, autant de tendances communes à tous les pays européens. Toutefois malgré cet[...]Article
Valérie GOUDET ; Bernard Durand, préf. ; Laurence SCHLESSER, préf. |[BDSP. Notice produite par INIST vRR0xLQ9. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 3 juin 1968 a Instauré un système de protection juridique des biens d'une personne dont les facultés mentales sont éprouvées. Cette protection ne concerne pa[...]Article
Les trois journées d'études sur la filiation et les liens de parenté ont été l'occasion d'aborder les concepts d'enfant, de filiation et de famille à travers le prisme de différentes disciplines : l'anthropologie, le droit, la génétique, la psyc[...]Article
Bernard SICHERE ; Patricia ATTIGUI ; Ceslas-Bernard BOURDIN, collab. ; Pierre Fédida ; Jean-Michel HIRT ; Julia Kristeva ; Michel PLON ; Solal RABINOVITCH ; Daniel Widlöcher |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : le transfert, l'amour de transfert et sa leçon, le contre-transfert et les psychanalystes femmes, Hérodiade encryptée, le transfert dans tous ses états, transmission et transfert (une histoir[...]Ouvrage
L'article 21 de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 a prévu qu'elle ferait l'objet, après évaluation de son application par l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technolo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2317
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Deux études récentes étudient la forte progression des naissances hors mariage et, par là même, des familles issues des unions hors mariage. A rebours de discours alarmistes, elles mettent en évidence que les liens familiaux sont durables. Ce qu[...]Article
La radicalisation des prises de positions concernant le Pacte civil de solidarité a simultanément traduit et masqué un véritable déficit politique, face à la grande question du couple et du droit aujourd'hui.Article
Les familles et les berceaux ont toujours été l'objet des plus grandes sollicitations, juridiques, sociales ou politiques. Dans un essai consacré aux politiques familiales, deux sociologues s'intéressent de près aux relations entre politique et [...]Article
L'hôpital se trouve par délégation de l'autorité parentale, titulaire du droit de garde au sens de l'article 1384 du Code civil et doit en assumer la responsabilité.Article
Quel sens a le handicap mental sans cause médicale pour l'enfant qui en souffre et pour sa famille ? Nos recherches sur le discours élaboré par l'enfant qui construit son génogramme permettent d'avancer que les moments d'incompréhension de ce di[...]Article
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Familles recomposées, procréations médicalement assistées, brouillage des liens de parenté et de la filiation, entrée des femmes sur le marché du travail... Autant d'évolutions et d'enjeux qui font plus que jamais de l'Etat un partenaire obligé [...]Article
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Les fondements de l'autorité parentale sont déclinés autour de trois notions : la notion de devoir qui recouvre la protection de l'enfant et la gestion du patrimoine du mineur, la notion de droit qui concerne l'exercice de l'autorité parentale, [...]Article
La preuve scientifique du lien de filiation connaît un succès important auprès des tribunaux et cela malgré les restrictions que la loi a, en France, prétendu apporter à son usage. L'utilité de ces preuves n'est pas à démontrer ; mais elles s'in[...]Article
Les oeuvres ou organismes privés d'adoption sont tenus au même titre que les services de l'aide sociale à l'enfance par les lois sur la communication des documents administratifs. La communication des dossiers aux personnes adoptées dépend ainsi[...]Article
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