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Documents disponibles dans cette catégorie (2384)
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Article
Yoram LEKER ; Gérard Bonnefon, collab. ; Patrick Gohet, préf. ; Axel ISABEY, collab. ; Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI- (Paris 75876, FR) |"Depuis le mois de janvier 1990, dans le cadre de son action de promotion de la créativité des personnes handicapées mentales, l'UNAPEI mène une étude sur la propriété artistique et les droits d'auteur de l'artiste handicapé mental. Après avoir [...]![]()
Rapport
Le présent document constitue le rapport scientifique d'une recherche financée par le Commissariat Général du Plan (contrat n°4860 ps 018-3288). Son contenue n'engage que la responsabilité de ses[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0079
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0149
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Article
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Article : Congrès
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Rapport
Les développements récents de la recherche scientifique dans le domaine de la biologie, de la génétique et de la procréation médicalement assistée soulèvent des questions éthiques considérables. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0463
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Article
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Chapitre
Rappel des conditions du devenir du sujet et des références exigibles pour qu'il puisse se constituer.![]()
Article
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Article
Le droit des incapables majeurs a surtout envisagé la protection des biens de l'incapable plus que celle de sa personne. L'incapable majeur n'est pas soumis à une autorité comme un mineur pour tout ce qui concerne ses actes personnels. Ce qui co[...]![]()
Article
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Article
P. Mazet ; I. Abadie ; M. BENATIA ; M. BYDLOWSKI ; M. CHOQUET ; J.C. CZYBA ; Françoise Facy ; M. FLIS-TREVES ; René Frydman ; Hélène Grandjean ; J.N. HUGUES ; L. KREISLER ; Serge Lebovici ; G. LEFRANC ; C. MANUEL ; P. MORON ; D. NEUMAN ; J. Noël ; A. Rault ; M. SOULE ; G. VINCENT-DOSPITAL ; Société française de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (FR) ; Séance de la Société française de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent : "Procréations médicalement assistées", Paris |Au sommaire : - Données médicales actuelles concernant les procréations médicalement assistées. - Un singulier usage de l'insémination artificielle par donneur (IAD). - A propos d'une observation : réflexions sur l'insémination artificielle par [...]![]()
Article
M. BOUCEBCI, éd. ; M. ANTONI, éd. ; A. BENHARKAT, éd. ; B. BENSMAIL, éd. ; A. DRAVET, éd. ; N. FROT, éd. ; A. KIHAL, éd. ; Y. MERDJI, éd. ; M. PIN, éd. ; N.R. SAADI, éd. ; J.C. SCOTTO, éd. ; M. TOUARI, éd. ; F. WARNERY, éd. ; A. YAKER, éd. |![]()
Article
Un jugement de tutelle aux prestations sociales ou familiales préexistant ou prononcé ultérieurement n'est pas incomptatible avec le tutelle civile et ne peut la remettre en cause : les revenus y compris les prestations et allocations de toutes [...]![]()
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