Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (2498)
Article
La mesure de tutelle n'est pas incompatible avec l'exercice de certains droits et devoirs du citoyen.Ouvrage
La famille a beaucoup changé au cours de la période contemporaine. L'étude des relations éducatives ne pouvait ignorer ses transformations. L'auteur livre dans cet ouvrage les résultats d'une enq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0140
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1791
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0120
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0155
Article
V. COURTECUISSE ; A. BOUE, resp. ; O. DE DINECHIN ; J.P. DEDONDER ; B. DESCHAMPS-LATSCHA ; J. FEINGOLD ; O. FICHOT ; A. KAHN ; Joseph Lellouch ; C. NIHOUL-FEKETEC ; G. ORTH, resp. ; N. QUESTIAUX ; L. RENE ; J. RUFFIE ; R. SAUTIER ; L. SEVE ; D. SIROUX ; G. TERRENOIRE |Article
L'auteur dresse le bilan de l'entrée en vigueur de lois sur le harcèlement sexuel au travail. A cet effet, elle se livre à un examen de la jurisprudence intervenue depuis 1990 en Amérique du Nord, en Europe, en Afrique et dans la région Asie-Pac[...]Ouvrage
L'objet de ce travail est de "saisir l'apparition de l'Etat providence" à travers la problématisation de l'accident, telle qu'elle a été énoncée au cours de ces deux derniers siècles, à travers a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0110
Article
Journée des Présidents d'associations tutélaires : Nos associations tutélaires ont-elles un avenir ?
Article
Article
Article
Réflexions sur l'adoption et nouvelles dispositions réglementaires.Article
Article
Article
Ouvrage
La protection de l'enfance paraît aujourd'hui un fait acquis, banalisé, indiscutable dans son principe, sinon dans ses modalités. Avec beaucoup de confusion, les débats sociaux se sont, d'ailleur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0137
Article
L'auteur insiste sur les questions liées au financement de la tutelle. Il considère que les mesures de protection juridique n'ont pas été instituées pour pallier les carences ou insuffisance de la prise en charge dans les domaines du soin ou de [...]Article
Sylvie BABIN ; Simone Chalon ; Martine DUBOC ; C. DUMARET ANNICK ; Catherine GIRARD ; Michèle GUY ; Vincent MARCHAND ; Sophie Marinopoulos ; Anne Meunier ; Claire Neirinck ; Dominique-Jeanne ROSSET ; Jacques Sarfaty ; XI èmes journées nationales techniques et cliniques de formation et de perfectionnement des personnels de la petite enfance. (22-24/11/1995; Paris) |Ouvrage
Article
Suite à l'assassinat d'une déléguée à la tutelle, l'Association tutélaire du département du Nord a réalisé un travail de réflexion sur la sécurité et l'insécurité des personnels, en collaboration avec toutes ses délégations. La première partie e[...]Ouvrage
Bulletin : Article
Sauvegarde de l'enfance, La tutelle aux prestations sociales familiales : mode novateur de prévention et d'insertion
Robert BOUQUIN ; Thierry Fossier ; Christian HARZO ; Rémy MARCONE ; Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence -AFSEA-. Séminaire technique.. (13/06/1996; Paris) , 1996La tutelle aux prestations sociales est le point de rencontre de logiques, économiques, éducatives et sociales avec le souci majeur d'en être médiatrice. Dans sa perspective transversale d'intervention, la tutelle aux prestations sociales, actio[...]Article
Article
Article
Article
Article
F. Lamoureux ; M. BEDJAOUI, prés. ; Christian Byk, introd. ; N. COLETTE-BASECQZ ; G. GERIN ; G. HUBER ; D. MACER ; Gérard Mémeteau ; J.N. Missa ; C. ROMEO-CASABONA ; D. SERRAO ; M. VELASCO-SUAREZ ; Rencontres internationales de l'Association Internationale Droit, Ethique et Science. (23-24/09/1994; Paris (FRA)) |Ouvrage
Psychiatrie légale est destiné aux étudiants et professionnels de la Santé mentale et du Droit : - Les étudiants en médecine, en sciences humaines et sociales, en écoles d'administration ou de ge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3630
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0106
Article
Article
Article
J.P. VISIER ; C. AIGUEVIVES ; et al. ; Yvonne Knibiehler ; J. Roy ; Jacqueline Rubellin-Devichi ; R.M. TOUBIN ; Journées Montpelliéraines de psychiatrie de l'enfant et des professions associées - septembre 1994. (Montpellier) |Les articles publiés ici renvoient à une partie des travaux exposés lors des Journées Montpelliéraines de Psychiatrie de l'Enfant et de Professions associées de septembre 1994, sur "les Enjeux de l'Adoption" Ils permettent de resituer la questio[...]Article
Article
Article
Article
Article
Alors que les violations graves et répétées des normes suprêmes par les autorités se multiplient, que les "vides législatifs" dans tous les domaines ne se comblent guère, que les citoyens ne font toujours pas confiance aux tribunaux et qu'un rap[...]Article
Article
Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par FNG LDR0xpb6. Diffusion soumise à autorisation]. Après un rappel des principaux textes législatifs régissant l'obligation alimentaire, l'auteur s'interroge sur le débat actuel concernant l'opportunité de remplacer l'ob[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xIGT9R. Diffusion soumise à autorisation]. Description des mécanismes de prise en charge des personnes âgées en institution, soit par la famille, soit par l'aide sociale sous un certain nombre de conditions. Des [...]Article
Congrès
Article
Article
Article
J.P. TRINQUIER ; M. AVIGNON ; M. CABOS ; D. FROGER ; M. GUITTON ; M. LIBRES ; G. MICHAUD ; M. SABALOS ; F. STALIN ; D. VIDAUD |Article
K. CLARKE ; C. CRAIG ; C. GLENDINNING |One of the explicit aims of the 1991 Child Support Act is to ensure that parents honour their financial obligations towards their natural children to a greater extent than they have hitherto. An equally important underlying objective is that of [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG t0EQ6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur décrit les dispositifs applicables à tout adulte en difficulte (Code civil, lois annexes). Il explique ensuite la pratique du droit face à la démence : mode et [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 04VR0x3L. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine la responsabilité de l'établissement à l'égard des usagers au regard du droit civil et pénal. Cette responsabilité est différente selon que la victim[...]Article
Article
Présentation du système de protection judiciaire des personnes handicapées : sauvegarde de justice, curatelle, tutelle.