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Organisation conseil comité [NI] |
Documents disponibles dans cette catégorie (434)
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[BDSP. Notice produite par FNG oR0xBCnG. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête réalisée auprès des résidents en Ehpa (établissement d'hébergement pour personnes âgées) en 2007 permet, à travers un certain nombre de questions posées au rés[...]![]()
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Quatre articles composent ce dossier consacré à la santé au travail et au dialogue social. Le premier article présente le bilan dressé en juin 2010 par le Ministère du travail, de la Solidarité et de la Fonction publique, Eric Woerth, devant ses[...]![]()
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La loi Hôpital, patients, santé et territoires remanie en profondeur l'organisation sanitaire française, et refonde le pilotage et la gouvernance interne des établissements. Ses plus récents décrets d'application entérinent la transformation du [...]![]()
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Dès 1796, alors que le maire n'est encore qu'une institution naissante, la loi du 16 vendémiaire lui confie la gestion des hôpitaux publics. C'est dire si le lien entre élus locaux et hôpital est ancien et profond, presque naturel. Malgré quelqu[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG Hqs7R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les origines de l'ANESM sont rappelées dans cet article, ainsi que son organisation et ses missions. Sont présentées ensuite les recommandations de bonnes pratiques prof[...]![]()
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La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST) a remplacé le conseil d'administration des établissements publics de santé par un conseil de surveillance. Le point dans ce[...]![]()
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Laurent Barbe ; Eric DELHAYE ; et al. ; Jean LE MEST |Outil phare de la loi 2002-2, le Conseil de la vie sociale s'est imposé dans la plupart des établissements et services. Mais de manière différenciée selon les publics concernés. Et selon l'implication des équipes. Groupes d'expression, projets c[...]![]()
Article
Ce document rassemble les travaux effectués dans le cadre du contrôle de droit hospitalier et contentieux, par les élèves directeurs d'hôpital, promotion 2009-2011, en formation à l'Ecole des ha[...]![]()
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La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST) renforce les pouvoirs du directeur d'hôpital au sein de la gouvernance hospitalière, mais force est de constate[...]![]()
Ouvrage
Mise en place dans les années 1970, la notion de service public hospitalier tend à créer une complémentarité non seulement entre établissements publics de santé mais aussi entre secteur public d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1717
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x97Fr9. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse des conséquences de la loi sur les structures hospitalières : - des missions de service public partagées entre les établissements de santé publics et privés-[...]![]()
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Coopération, alliance, partenariat... autant de concepts qui traduisent l'ambition du secteur médico-social quant à l'amélioration des relations entre familles d'usagers et professionnels. Sa concrétisation, délicate et complexe, révèle l'ampleu[...]![]()
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La loi HPST modifie de façon très substantielle les organes dirigeants des établissements publics de santé car elle supprime les conseils d'administration et les remplace par des conseils de surveillance dont le rôle n'est plus de diriger, mais [...]![]()
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Ouvert en 2004, le CEF de Tonnoy, en Meurthe et Moselle, accueille onze mineurs âgés de 16 à 18 ans. Parmi les actions éducatives obligatoires, un marché bio où les jeunes vendent les produits qu'ils cultivent eux-mêmes. Avec l'activité jardinag[...]![]()
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Le 24 juin 2009, le laboratoire de droit médical et de la santé de l'Université Paris 8 organisait un colloque à l'hôpital Corentin Celton d'Issy-les-Moulineaux sur le thème "La réforme hospitalière : rupture ou continuité ?". Les interventions [...]