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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI]
Organisation conseil comité [NI] |
Documents disponibles dans cette catégorie (434)
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG 3NAER0xW. Diffusion soumise à autorisation]. Une étude de qualité de vie a été faite entre juillet 1996 et septembre 1997 dans 8 établissements de la Gironde, 4 urbains, 4 ruraux. Ce travail vise à réaliser une des[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4N1b6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule met l'accent sur le droit et la personne âgée. Au travers de nombreux exemples (droit du bail, transmission du patrimoine, relations grands-parents et petit[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG yR0x1nXk. Diffusion soumise à autorisation]. Le règlement intérieur des maisons de retraite a été pendant longtemps qualifié de mesure d'ordre intérieur et constituait une zone de non-droit. La loi sur la PSD, dans[...]![]()
Article
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Article
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Article
Philippe HARGOUS ; Dominique BREMAUD ; Jean CANNEVA ; Claude Finkelstein ; Marie-Claire NOUAL ; G. PIERRON |Les conseils d'administration des hôpitaux, véritables organes de décision à la tête de l'établissement, accueillent depuis 1996 en leur sein des représentants des usagers. C'est ainsi que des membres de l'UNAFAM ont été amenés à devenir adminis[...]![]()
Mémoire
Marie-Dominique PERIOT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 69p. , 2000Les droits de libertés des personnes âgées hébergées constituent un thème largement répandu. La loi du 30 juin 1975 et la réglementation qui a suivi, se sont détachées à créer dans les institutio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX00/0013
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Article
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Ouvrage
Les gardes et astreintes médicales sont au coeur de problèmes cruciaux tels que la continuité et la sécurité des soins, la confiance des usagers, la maîtrise des coûts, la responsabilité juridiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0615
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Article
Les commissions d'action sociale ont été pendant un certain temps un lieu de concertation dans les CAT. Avec l'apparition du conseil d'établissement -décret du 31-12-1991- on assiste à l'officialisation de la participation des travailleurs handi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI ahkgR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Les commissions d'action sociale ont été pendant un certain temps un lieu de concertation dans les CAT. Avec l'apparition du conseil d'établissement - décret du 31-1[...]![]()
Mémoire
Prise en compte de la famille dans le cadre du projet d'un institut de rééducation psychothérapique.
Rémy WELSCHINGER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 58p. , 2000Jusqu'en 1997, la politique et le fonctionnement de l'IRP St Ludan se caractérisaient par une absence de travail avec les familles des enfants accueillis. Le nouveau directeur a fait de cette que[...]![]()
Ouvrage
Définir un projet institutionnel, en concertation avec le personnel d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées, vise à orienter la gestion des maisons de retraite vers une prise en com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1195
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Article
La ville et l'hôpital exercent des activités afin de créer de la valeur aux yeux de la population locale. Le maire dispose d'une position privilégiée puisqu'il a un droit de regard sur la valeur créée par la ville et par l'hôpital, dans la mesur[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC zhtR0xFN. Diffusion soumise à autorisation]. L'article 48 de l'ordonnance de 1996 aménage les dispositions relatives à la libre organisation des soins et du fonctionnement médical en précisant que l'initiative [...]