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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI]
Organisation conseil comité [NI] |
Documents disponibles dans cette catégorie (434)
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG oVR0xBkk. Diffusion soumise à autorisation]. Près de 65000 personnes âgées vivent en établissement de retraite. Bénéficiaires nommément énoncés de la réforme de la loi de 1975 qui instaure la primauté de l'usager, [...]![]()
Article
Les Comités techniques paritaires sont des organismes rassemblant des représentants, élus, du personnel et de la collectivité. Ils sont chargés d'émettre des avis sur l'organisation et le fonctionnement de la collectivité ou de l'établissement.![]()
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1101
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Article
Si le principe de participation des usagers, de leurs familles et du personnel aux décisions qui les concernent quotidiennement est souvent énoncé dans le secteur social, sa mise en application n'en demeure pas moins complexe. Les difficultés re[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI Rm6DR0xf. Diffusion soumise à autorisation]. Si le principe de participation des usagers, de leurs familles et du personnel aux décisions qui les concernent quotidiennement est souvent énoncé dans le secteur so[...]![]()
Mémoire
Dominique SACRISTE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Personne Agée , 87p. , 2001L'évolution, ces dernières années, des établissements hébergeant des personnes âgées s'est faite vers une forte médicalisation des prestations afin de répondre à l'apparition et à l'augmentation [...]![]()
Article
L'annonce de la mise en place de la réforme tarifaire a posé la question corrélative du contenu de la future convention signée entre les trois parties considérées : le président du conseil général, l'établissement (son directeur ou son représent[...]![]()
Article
P. BARLET ; P. Beaupère ; A. BENINI ; J. BUREAU ; D. CABELGUENNE ; I. CHARDON ; Philippe CHOSSEGROS ; Catherine FEUVRIER ; JACQUET ; Jean-Baptiste JAILLET ; François-Xavier Laurent ; Anne MICHELET ; Sigolène TYROL ; Christine VACQUIER |Sommaire : Historique de la Médecine Pénitentiaire en France - L'Unité Hospitalière Sécurisée Inter Régionale (UHSIR) - Prise en charge médicale des malades - L'odontologie en milieu pénitentiaire : de la préhistoire au 3ème millénaire - Témoign[...]![]()
Mémoire
Bénédicte BRUNET , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 65p. , 2001A partir de l'observation menée sur le département d'Ille-et-Vilaine, notre réflexion a porté sur l'engagement de l'administration sanitaire et sociale dans un enjeu de société, la participation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0021
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Mémoire
Jean LEMBEZAT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Personne Agée , 70p. , 2001Les établissements pour personnes âgées ont connu au cours du XXe siècle une évolution importante. Au fil des années, la prise en charge des personnes s'est considérablement améliorée. Autrefois [...]![]()
Article
Le XXème siècle a vu l'évolution des pouvoirs dans la gouvernance des hôpitaux. On est passé d'une phase communale à une phase étatique (I). L'administration étatique des hôpitaux émerge entre 1941 et 1970, se confirme entre 1970 et 1991, puis e[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x45Ihu. Diffusion soumise à autorisation]. Le rôle institutionnel des patients est désormais reconnu et il devrait se développer au cours des années à venir. L'usager a maintenant une place "officielle" au se[...]![]()
Article
Le point spécial de ce numéro traite de l'entreprise et l'alcoolisme. Le fait pour un salarié de boire de manière excessive ou d'être en état d'ébriété sur son lieu de travail constitue une faute, susceptible d'être sanctionné. Par ailleurs, la [...]![]()
Article
Le règlement intérieur est le document par lequel l'employeur précise les règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise ; fixe celles relatives à la discipline. Il doit notamment indiquer la nature et l'échelle des sanctions et r[...]![]()
Article
Le cadre juridique des établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans est rénové. Décret n° 2000-762 du 1er août 2000, Journal Officiel du 6 août 2000.