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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI]
Organisation conseil comité [NI] |
Documents disponibles dans cette catégorie (434)
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Ouvrage
L'hôpital qui s'est affirmé au cours des années 1960 comme lieu de l'excellence de la médecine est aujourd'hui en crise. Le plan "hôpital 2007" sera-t-il la réponse ? Le statut du personnel corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0191
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG 2hahR0xw. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours des cinq dernières années, les démarches qualité se sont progressivement imposées aux secteurs sanitaire, social et médico-social. S'appuyant sur des référentie[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x53Wrb. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2002, les textes législatifs ont mis en avant la nécessaire participation des usagers afin de déterminer, à partir de leur projet de vie, les aides matérielles ou[...]![]()
Article
Deux lois, deux représentations de la place et du rôle des personnes en situation de handicap. La loi du 2 janvier 2002 traite de la question de l'usager ayant recours à un accompagnement médico-social, qu'il présente une perte d'autonomie ou no[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x9NLLb. Diffusion soumise à autorisation]. Deux lois, deux représentations de la place et du rôle des personnes en situation de handicap. La loi du 2 janvier 2002 traite de la question de l'usager ayant recours à[...]![]()
Article
Exemple de règlement intérieur pour établissements.![]()
Ouvrage
La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale ne s'est pas contentée de réformer la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions. Elle a fait acte de refondation en organi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0193
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0193
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0193
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Mémoire
En un demi-siècle, la collation matinale est devenue un véritable rituel pour les élèves des classes de maternelle. Instituée au départ pour lutter contre les carences nutritionnelles, elle est f[...]![]()
Article
La loi du 2 janvier 2002 s'articule autour de quatre orientations principales : affirmer et promouvoir les droits des bénéficiaires et de leur entourage ; élargir les missions de l'action sociale et médico-sociale et diversifier les intervention[...]![]()
Article
Elie Alfandari ; Maryse Badel ; Jean-Pierre Hardy ; Jean-Marc Lhuillier ; Philippe LIGNEAU ; Arnaud Vinsonneau |Après un rappel des principaux objectifs et dispositions (I) de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 dite de "rénovation de l'action sociale et médico-sociale", les diverses contributions formant ce dossier s'efforcent d'expliciter, à la lumière d[...]![]()
Article
L'article 50-7 du projet de loi de simplification du droit, en cours d'adoption au Parlement, autorise le gouvernement à prendre par ordonnance toutes mesures pour "réformer les règles de fonctionnement des établissements publics de santé, les r[...]![]()
Article
Après plusieurs années de maturation dans certains hôpitaux pilotes, le concept de pôle médico-administratif, structure liée à la notion de pilotage médico-économique, est de plus en plus repris et intégré par bon nombre d'établissements hospita[...]![]()
Article
La Fédération hospitalière de France est favorable à la coexistence d'un service public hospitalier et d'un service hospitalier privé, permettant le libre choix des usagers. Elle tient également à faire valoir sa différence en raison de ses mis[...]![]()
Article
L'arrêté du 8 septembre 2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie a été récemment publié. On mesure l'importance que cette charte va prendre dans la vie quotidienne et dans le fonctionnement des établissements d'[...]![]()
Ouvrage
Thierry-S RENOUX , 2004Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0137