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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI]
Organisation conseil comité [NI] |
Documents disponibles dans cette catégorie (434)
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Ouvrage
Fondée en 1996, l'association Advocacy France cherche à promouvoir une démarche participative des usagers en santé mentale qui soit une authentique alternative citoyenne aux pratiques habituelles[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0191
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0192
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Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1907
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1342
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Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19 % des effectifs de la fonction publique en France. L'hôpital est une institution particulière en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2393
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Ouvrage
Le harcèlement constitue bel et bien un risque professionnel dans la fonction publique, bien plus que dans le secteur privé. La différence tient essentiellement à l'absence de médiatisation. Cet [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0165
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Ouvrage
La recherche d'une bonne gouvernance, c'est-à-dire d'un système de direction et de contrôle efficace et fiable, ne concerne pas seulement les sociétés commerciales. Elle intéresse également, et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0089
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Mémoire
La nouvelle gouvernance constitue l'un des axes essentiels de la réforme hospitalière et contribue à conduire une nouvelle gestion au sein de l'hôpital. Elle s'appuie sur des instances rénovées e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF08/0035
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Ouvrage
Les EHPAD sont aujourd'hui confrontés à l'obligation de présenter à leur usagers une documentation de qualité dont fait partie le règlement de fonctionnement. Outil indispensable d'information su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0004
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0004
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Article
Elle a fait incontestablement couler beaucoup d'encre. La loi du 2 janvier 2002 redéfinit les principes de l'action sociale. Son intérêt n'est pas remis en cause mais les modalités de mise en uvre font débat. Une note de la direction de la Prot[...]![]()
Article
Le dossier sur la nouvelle gouvernance se compose de deux parties. D'abord, des exposés et des analyses de la loi et du décret qui définissent la " nouvelle gouvernance ". Ces textes répondent à des nécessités d'information mais surtout d'analys[...]![]()
Article
Les dernières réformes qui tendent à transformer les conseils d'administration (CA) en conseils de surveillance accroissent-elles la responsabilité juridique des CA et de leur président ? Une question à laquelle tente de répondre l'auteur.![]()
Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1888
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Article
Le discours éthique a gagné l'entreprise et se traduit par l'élaboration de nombreuses chartes qui formulent un certain nombre de valeurs au niveau de l'entreprise et prescrivent également des comportements attendus au niveau des salariés. Unila[...]![]()
Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques touchant le secteur sanitaire, médico-social et social. Le premier thème concerne les archives hospitalière[...]![]()
Article
L'association des usagers au fonctionnement de leur établissement social ou médico-social d'hébergement n'est pas une idée neuve. Déjà, la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales avait prévu la mise en[...]