Catégorie Organisation conseil comité [NI]
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Article
Une récente jurisprudence de la Cour de cassation pose la question de la neutralité politique, philosophique ou religieuse des travailleurs sociaux sur leur lieu de travail, ainsi que celle de la frontière entre vies professionnelle et privée da[...]
Article
Au-delà des aspects juridiques, le règlement intérieur doit arbitrer entre les règles fondamentales d’organisation de l’hôpital dans une logique d’ordre et permettre la bonne prise en charge des patients. Il trouve son fondement juridique dans l[...]
Ouvrage
Les "12 points clés" présentent les principales dispositions législatives et réglementaires applicables aux fonctionnaires et contractuels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico[...]
Rapport
Porté par Nexem et soutenu par la Fondation OCIRP, le Grand guide du design social conclut la phase expérimentale de PIPPA et met à disposition des méthodes, outils et cas d’usage prêts à l’emplo[...]
Ouvrage
Ce classeur, mis à jour une fois par an, recouvre le cadre juridique de la gestion des agents hospitaliers, tant des fonctionnaires que des contractuels. Il comporte une première partie sur le dé[...]
Ouvrage
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 affiche, parmi ses multiples ambitions, la volonté de dynamiser le dialogue social en organisant une mutation profonde de celui-ci.[...]
Article
Davantage de 15-34 ans au détriment des plus de 64 ans : ces dernières années, le profil – et donc les motivations – des bénévoles s'est diversifié. Une nouvelle donne dont les gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-socia[...]
Mémoire
Michel Burdloff , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 60p. , 2024Le rôle d’un futur dirigeant d’ESMS public est de faire vivre et mettre en œuvre les politiques publiques. Il se doit à cette mission certes parce que la loi le prescrit, parce que son statut de [...]
Mémoire
Maya Bichon , Diplôme : Master 2 ENJEU : Mention Santé publique. Parcours "Enfance, Jeunesse : politiques et accompagnements" , 73p. , 2024La participation des jeunes en situation de handicap accueillis dans les IME est souvent mal mise en œuvre, notamment à cause d’une présomption d’incompétence liée à leur minorité, cumulée à une [...]
Ouvrage
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la réglementation sociale est présenté dans cet ouvrage. Il intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents, notam[...]
Mémoire
Sarah Huet , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 133p. , 2024Les EHPAD, structures d’accompagnement de la dépendance des personnes âgées, sont soumis à l’obligation d’évaluer leurs pratiques. Le référentiel d’évaluation de la HAS, publié en 2022, instaure [...]
Ouvrage
La méthode ADICE est le fruit d’années de réflexions et d’observations regroupées en un ouvrage inédit. Conçue par des spécialistes des épreuves de notes, la méthode ADICE s’applique à toutes les[...]
Article
Depuis sa parution en avril 2022, le décret modifiant la composition et les missions des conseils de la vie sociale n’en finit pas d’interpeller. Certains représentants du secteur pointent toujours ses insuffisances et ses zones d’ombre, que les[...]
Article
Au sommaire de ce numéro : 1 - ÉTAT DES LIEUX : 1-1 Cultivons ensemble ; 1-2 Une démarche complexe ; 1-3 Enquête de sens ; 1-4 Que dit la loi ? ; 1-5 Des points d'attention ; 2 - SUR LE TERRAIN : 2-1 Pourquoi et comment s'interroger ? ; 2-2 Un[...]
Article
La pratique de la délibération a profondément modifié la profession médicale en mettant l’accent sur la collaboration et l’accord du patient, ainsi que sur la dimension collégiale de certaines décisions. À quoi engage-t-elle et peut-on espérer s[...]
