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Ouvrage
Dans une France formidablement diversifiée, où les forces centrifuges de la Gaule aux cent voix pèsent en permanence sur le désir de vivre ensemble, il fallut de tous temps de nombreux et efficac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2785
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Le nouveau statut particulier de la fonction publique hospitalière.![]()
Ouvrage
Contrairement à une idée largement reçue, le principe de libre-circulation des travailleurs à l'intérieur de la Communauté économique européenne vaut pour un grand nombre de fonctionnaires, puisq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0062
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Article
Réformer l'administration de la santé devient urgent. Il faudrait : clarifier la structure gouvernementale en confiant au ministre de la santé la tutelle de l'assurance maladie; - unifier l'administration centrale afin de traiter des questions d[...]![]()
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Par circulaire du 15-10-1991, la Chancellerie a reposé les nouvelles orientations de protection judiciaire de la jeunesse. Elle incite tous les Parquets et juridictions pour mineurs à développer des pratiques de "médiation - réparation" pour les[...]![]()
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Josianne Jégu ; Faculté des sciences juridiques de Rennes. Journées de l'association française de droit pénal. XIe. 1991-11-28/ (30/11/1991; Rennes) |XIe Journées de l'Association Française de Droit Pénal, 28, 29 et 30 novembre 1991 : "Enfance et délinquance". "Face à une jeunesse désorientée, les réponses éducatives et judiciaires montrent leurs limites. En cause, le droit des mineurs, mais [...]![]()
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Analyse des incidences des violences ou attentats à la pudeur sur des mineurs sous le double angle juridique et concret dans le travail judiciaire : - Valeur du témoignage d'enfant. - Modes de vérification du bien fondé des accusations. -Abscenc[...]