Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (242)
Rapport
Les présentes lignes directrices, visent à améliorer et faciliter l'application du Règlement (CE) n°1107/2006 : égalité d'accès au transport aérien aux personnes handicapées et aux personnes à mo[...]Article
Présentation de la directive : contexte d'élaboration et de discussion du texte, apports et applications.Article
L'article propose un tour d'horizon des différentes législations européennes en matière de banques de sang de cordon.Article
Alors que les ministres européens ont adopté une directive visant à prévenir, parmi les professionnels de santé, les accidents d'exposition au sang (AES), l'auteur fait l'état des lieux des pratiques et de la réglementation en vigueur dans certa[...]Rapport
Deux Français sur trois considèrent qu'ils sont victimes de nuisances sonores ; 16 % des habitants de l'Union européenne souffrent de déficience auditive et ce sont, selon l'Organisation mondiale[...]Article
D. CAULLIEZ ; A. BRESSY ; et al. ; M.C. GROMAIRE |Le dossier se compose de six articles : Substances dangereuses et eaux pluviales; contamination des eaux pluviales d'un bassin versant résidentiel dense amont; incidence des modes alternatifs de gestion des eaux de ruissellement sur les flux d'e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES tq8R0xoq. Diffusion soumise à autorisation]. A l'heure où l'Etat tente de réinvestir la santé publique, cet article analyse l'impact de l'Union européenne sur les politiques et pratiques en la matière. L'auteur e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8DsR0xGp. Diffusion soumise à autorisation]. Commentaire de l'article de S. Guigner "L'influence de l'Union européenne sur les pratiques et politiques de santé publique : européanisation verticale et horizontale"[...]Rapport
Europe's health systems represent the greatest collective commitment to health anywhere in the world. Yet, though European health systems are all trying to do similar things, they do them in very[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB50/0113
Article
L'Union européenne est une des régions au monde où l'énergie nucléaire civile est la plus développée. A l'heure actuelle, 143 centrales nucléaires en exploitation dans 14 Etats membres de l'UE produisent environ un tiers de l'électricité de l'UE[...]Article
J. GASPERI ; et al. ; S. GARNAUD ; V. ROCHER |Entre juillet 2007 et décembre 2008, l'axe fluvial de la Seine (d'Orly à Clichy) a fait l'objet d'une campagne de mesure des eaux de surface et des particules sédimentables. Ces analyses, mises en oeuvre par la ville de Paris et l'Agence de l'ea[...]Rapport
La loi du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés (OGM) a été le premier texte à contribuer à la mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement et consacre la liberté de chacun[...]Article
La politique des déchets connaît une nouvelle impulsion avec l'adoption de la loi de programmation relative au Grenelle de lenvironnement le 3 août 2009, l'adoption de la loi portant engagement national pour l'environnement le 12 juillet 2010 e[...]Article
Les grandes entreprises et les services publics sont de plus en plus conscients de la nécessité d'agir pour diminuer les risques psychosociaux au travail, ne serait-ce que pour se prémunir contre le risque de sanctions juridiques (de plus en plu[...]Article
La réglementation du temps de travail fait depuis près de dix ans l'objet de discussions au niveau européen. Elle prend, notamment, en compte les mutations fondamentales du monde du travail ces vingt dernières années.Article
J. DUCHEMIN ; et al. ; P. HEATH ; M. MOURAD |La directive "baignade" publiée en 2006 (directive 200/7/CE) à modifier les processus de surveillance et d'amélioration de la qualité des eaux littorales. Ce dossier, à travers de nombreuses expériences en France ou à l'étranger, permet de prése[...]Article
La directive "baignade" publiée en 2006 (directive 200/7/CE) prévoit l'élaboration d'un profil des eaux de baignade. Avant la définition de ce profil permettant d'établir un diagnostic des facteurs de risques de pollution et d'identifier les sou[...]Article
Depuis la directive "baignade" publiée en 2006 (directive 200/7/CE), les collectivités doivent établir un "profil des eaux de baignade" avant mars 2011. Ce profil a pour objectif d'établir d'une part des connaissances sur l'état des lieux du sit[...]Article
En juin 2010, près d'une décennie après le lancement du Recueil des directives pratiques du BIT sur le VIH/sida, l'OIT s'apprête à franchir une étape majeure dans la riposte globale au VIH/sida avec le vote de la Conférence internationale du Tra[...]Article
Les auteurs analysent ici la stratégie coordonnée pour l'emploi au sein de l'architecture communautaire, puis l'étudient de l'intérieur, et l'appréhendent enfin dans ses rapports avec les politiques nationales de l'emploi. Ils montrent ainsi en [...]Mémoire
La réglementation relative à la qualité des eaux de baignade vient d'être modifiée. L'élaboration d'un profil de baignade est devenue l'élément essentiel de la protection de la qualité de l'eau d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK10/0009
Ouvrage
Cet ouvrage présente les actes du colloque 'Environnement et santé' organisé par la SFDE - Société française pour le Droit de l'Environnement - en 2003, qui s'est attaché à mettre en évidence les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0116
Article
"L'autorité environnementale" est un nouvel outil qui permet de mettre en pratique le concept d'évaluation environnementale, qui repose sur la directive 85/337 relative aux projets, et sur la directive 2001/42 relative aux plans et programmes qu[...]Rapport
La Commission européenne a présenté en décembre 2008 un ensemble de cinq textes, soit deux propositions de règlement et trois propositions de directive, relatifs au médicament, domaine pour leque[...]Rapport
Etabli par un groupe de travail de quatre parlementaires répartis de manière paritaire entre la majorité et l'opposition, ce rapport se penche sur le cadre juridique actuel qui régit les services[...]