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Article
La covid-19, qui a vu son épicentre se déplacer successivement, a touché l’ensemble de la planète. L’Union européenne, plus que l’Organisation mondiale de la Santé, est l’organisation internationale qui s’est attachée précisément à l’élaboration[...]
Article
Il y a vingt ans paraissait le premier numéro de la Revue générale de droit médical. Vingt ans de discussions, de débats, de colloques et d’articles sur les différentes lois, sur les « affaires » qui ont secoué le droit médical, sur les grandes [...]
Ouvrage
Cet ouvrage (rédigé à partir de la rubrique présentée depuis 2003 dans la Revue générale de droit médical) est destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre les problématiques juridique[...]
Ouvrage
Dès 1983, Michel Bélanger a publié le premier manuel consacré au droit international de la santé. Il a directement participé à l'émergence de cette discipline, tant en France qu'à l'étranger, grâ[...]
Ouvrage
Cet ouvrage rassemble les communications présentées par les intervenants lors du colloque international sur « la mondialisation du droit de la santé » qui sest tenu dans les locaux de luniversi[...]
Ouvrage
Devenue multidimensionnelle, la mondialisation se développe dans le domaine juridique, touchant plus particulièrement le droit de la santé. Deux situations majeures sous tendent ce mouvement de m[...]
Article
D'un point de vue strictement juridique, la connaissance du droit communautaire (européen) de la santé peut être privilégiée par rapport à celle du droit européen (proprement dit) de la santé, en ce sens que le premier, contrairement au second, [...]
Ouvrage
Cet ouvrage est lédition commerciale dun rapport portant commande de lÉtat au Centre détude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES), pour la détermination de limpact juridique[...]
Article
Marie BAVILE ; Michel Bélanger ; Bénédicte Bévière ; Jean-Pierre Duprat ; et al. ; Antoine Leca ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; La protection de la santé publique (17/03/2005; Paris) |La protection de la santé publique ne suscitait plus guère d'interrogations juridiques : les menaces paraissaient connues et les instruments stables. Tout a changé en peu d'années : sida, "vache folle", légionellose, SRAS, peste aviaire, mais au[...]
Congrès
Les centres de droit de la santé de la Faculté de droit d'Aix-Marseille et de Montpellier ont choisi d'aborder, lors de ce colloque, le thème du handicap avec comme objectifs affirmés, la non-dis[...]
Article
La présente rubrique fait le point sur les activités récentes de la Communauté européenne et du Conseil de l'Europe en matière de santé. Parmi les différents points d'actualité abordés, on retiendra notamment : l'avancée du projet de carte euro[...]
Article
Sommaire : 1) La complexité de la construction juridique communautaire concernant l'assurance maladie. 2) L'élargissement, par le droit communautaire, du principe de la libre circulation au domaine de la sécurité sociale. 3) Les limites de l'épa[...]
Article
Michel Bélanger ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Centre d'Etude et de Recherche en Droit Européen de la Santé. (C.E.R.D.E.S.). Nantes. FRA ; La France à l'OMS : la protection internationale de la santé aujourd'hui, demain. (27/11/1998; Paris) |Le colloque international de Paris, qui s'est tenu au Sénat, est en effet la seule manifestation de ce type au monde ayant eu lieu à l'occasion du cinquantenaire de l'Organisation Mondiale de la Santé. Le colloque qui a demandé deux années de pr[...]
Article
1) Le cinquantième anniversaire de l'O.M.S. - 2) Le rôle historique de la France en matière de protection internationale de la santé - 3) La protection internationale de la santé à l'aube du XXIème siècle.
Article
François Grimonprez ; Anders Anell ; Michel Bélanger ; Sylvie Chantereau ; Marc Dupont ; et al. ; Didier Houssin ; Andrzej KORONKIEWICZ ; Christophe SEGOUIN ; A. Stoebner-Delbarre ; Carmélita STOFFELS ; Per-Gunnar SVENSSON ; CENTRE NATIONAL DE L'EQUIPEMENT HOSPITALIER. (C.N.E.H.). PARIS. FRA |Conscients de l'intérêt que représente la coopération internationale à l'heure de la définition de la nouvelle politique européenne de santé publique issue de la ratification du Traité d'Amsterdam, les auteurs comparent certains éléments constit[...]
