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Documents disponibles dans cette catégorie (526)
Ouvrage
Intervention originale dont la structuration s'est effectuée dans les années 1970, la prévention spécialisée regroupe les " éducateurs de rue " qui travaillent dans les quartiers d'habitat social[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG40/0067
Article
Les articles qui composent cette thématique rendent tout d'abord compte de la mise en place d'un serveur dédié à la messagerie électronique sécurisée auquel chaque médecin peut se connecter, puis examinent le traitement et la communication du se[...]Article
Ce numéro supplémentaire fait le point sur l'une des questions les plus sensibles auxquelles les travailleurs sociaux sont confrontés et notamment sur le secret professionnel. De par la nature même, les missions du travail social sont à la jonct[...]Ouvrage
Enjeu majeur de santé publique, l'information de santé a connu ces dernières années de nombreuses évolutions réglementaires, administratives et technologiques. Afin d'aider le professionnel et le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0185
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0190
Article
La réforme de la protection de l'enfance, issue principalement de la loi n°2007-293 du 5 mars 2007, a vu le jour à la suite de défaillances et de failles, notamment révélées par les affaires d'Angers et d'Outreau, mobilisant pendant plusieurs an[...]Article
Dans la première partie de cet article, l'auteur présente le fonctionnement de la lutte contre le dopage dans le domaine sportif : il étudie tout d'abord les législations internationale et française puis présente la pratique des contrôles anti-d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HR0xXm2k. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cette étude, l'auteur rappelle les obligations légales et jurisprudentielles que chaque agent de la fonction publique se doit de respecter. Les obligations léga[...]Article
L'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales consacre le droit à un procès équitable, dont l'une des composantes est le respect des droits de la défense. En application de ce principe,[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC uNR0x0ez. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article porte sur la jurisprudence en responsabilité infirmière et présente cinq décisions récentes, illustratives des tendances actuelles du contentieux.Ouvrage
Le mouvement de démocratie sanitaire en cours nécessite des outils pour mieux décrypter le fonctionnement hospitalier dans sa diversité et sa complexité. Les auteurs de "L'usager et le monde hosp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0975
Article
La conclusion d'un contrat d'assurance est souvent subordonnée à l'obligation préalable de remplir un questionnaire permettant à l'assureur d'apprécier la probabilité que le risque, objet du contrat, se réalise. En cas de réticence ou de fausse [...]Article
Suite et fin du dossier consacré au secret professionnel. Après une première partie axée sur l'obligation de se taire pénalement sanctionnée et l'instauration de la notion de secret partagé, cette deuxième partie s'intéresse à la révélation de l[...]Article
Olivia Bui-Xuan ; Jean-Marie Delarue ; Bernard DELHOUME ; Isabelle GOANVIC ; Alexandre Lallet ; Serge Salon |Sommaire du dossier : - Les secrets opposables - La transparence administrative à l'épreuve de la confidentialité - Les secrets de police et comment y accéder - Le secret de l'instruction - Le secret des correspondances - Collectivités territor[...]Article
Les personnes âgées dont les capacités physiques ou mentales s'amenuisent ont plus de risques d'être confrontées à des actes de maltraitance physique, psychologique ou financière. Dans les liens qu'elles entretiennent avec les personnes aidées v[...]Article
Le secret professionnel est une obligation de se taire pénalement sanctionnée qui s'impose à certains personnels. A la suite des deux lois du 5 mars 2007 qui ont instauré le secret partagé et de nouvelles obligations de divulgation, dans quelles[...]