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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1933
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Mémoire
Malgré une reconnaissance officielle, de profondes mutations économiques, sociales et culturelles rendent aujourd'hui nécessaire une consécration des Droits du Malade-utilisateur du système de sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0117
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0120
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0180
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Article
"Les traitements des malades mentaux ont évolué; il y a de moins en moins de personnes internées et lorsqu'elles le sont, elles sont aujourd'hui soignées comme de véritables malades. Ces nouvelles techniques de soins ont influé sur la réparation[...]![]()
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Le non lieu psychotique du malade mental inculpé présente trois inconvénients majeurs : - il fait juridiquement disparaître le crime ou le délit, par défaut de l'élément moral de l'infraction. - il empêche le délinquant irresponsable de s'expliq[...]![]()
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"Apparue en 1835, la notion de responsabilité médicale a évolué. Rappelant la distinction entre la responsabilité civile contractuelle ou quasi délictuelle et la responsabilité pénale, les auteurs insistent sur l'évolution de la notion de faute,[...]![]()
Mémoire
Etude de la garde de direction : Régime juridique - Organisation, Guide pratique du directeur de garde, Recueil des textes relatifs aux principaux incidents de garde. (R.A.)
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0017
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0018
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0022
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0023
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0026