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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Article
En supprimant le régime de responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics régi par l'article 60 de la loi du 23 février 1963, pour le remplacer par un nouveau régime juridictionnel unifié de responsabilité des gestionnaires publ[...]Ouvrage
Cet ouvrage est la trace pérenne et parfois approfondie des débats qui se sont déroulés à la Faculté de Droit de Nancy les 3 et 4 mars 2022 et ont permis de faire un bilan de 20 ans d’application[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0253
Rapport
Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) (Paris, FRA) , 2p. , 2022L'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) propose son soutien à tous les établissements de la fonction publique hospitalière dans leurs projets en faveu[...]Mémoire
L’eau, au travers des activités récréatives, représente une source de bien-être physique et mental mais sa contamination peut également être à l’origine de transmission de maladies. Les activités[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES22/0007
Ouvrage
Vingt ans après la publication de la loi du 4 mars 2002, de nombreuses manifestations ont eu lieu pour en dresser un bilan, aussi bien dans les universités que dans les revues spécialisées ou dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0251
Rapport
Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) (Paris, FRA) , 2p. , 2022Étant données les multiples interactions entre santé humaine et biodiversité, les établissements de soins se doivent de se poser de nombreuses questions : Comment la biodiversité contribue-t-elle[...]Rapport
A l’occasion de la conférence ”Comment s’adapter au changement climatique en matière de logement tout en répondant aux besoins et aspirations des français” organisée lors de la 26e édition du Sal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0102
Ouvrage
La pandémie de COVID-19 témoigne à vif comment, dans nos sociétés modernes, les liens sociaux ont été fragilisés en mettant à nu la vulnérabilité de tous, de chacun et chacune. Nous avons aussi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0093
Ouvrage
Le réchauffement planétaire n'est pas seulement imputable à l'effet de serre mais aussi à l'irresponsabilité des décideurs et au déni de certains chefs d'Etat par inculture scientifique, méfiance[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0099
Ouvrage
Cette quinzième édition s’inscrit dans le prolongement de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, de la crise sanitaire du covid-19, et en particulier de leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0357
Ouvrage
Afin de mieux éclairer les problématiques liées aux comportements dans le management des individus et des équipes, cet ouvrage puise dans les apports essentiels des sciences humaines et sociales [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0763
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0763
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0763
Rapport
Ce guide est le fruit d’une recherche commandée par la Fédération Hospitalière de France dans le cadre d’un appel à projets portant sur la compréhension, les modalités de prévention et de réactio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0149
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0149
Ouvrage
À première vue, l’exigence d’un consentement à l’acte médical ne semble pas poser de grandes difficultés et par voie de conséquence mériter de longs débats, comme cela pouvait être le cas il y a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0206
Mémoire
« Dans un contexte d’évolution des enjeux de santé, l’adéquation entre l’offre et la demande de soins représente une préoccupation majeure de la société. Si la médecine a longtemps été la seule r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE22/0014
Ouvrage
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0097