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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5992)
Ouvrage
À l’heure où les enjeux environnementaux deviennent une préoccupation majeure pour les acteurs économiques, ces derniers disposent désormais d’un langage commun, essentiel pour faire évoluer les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0263
Rapport
Ce rapport présente les principaux enjeux énergétiques et climatiques auxquels est confronté le secteur de la santé, ainsi que les leviers de décarbonation à actionner dès 2022 pour gagner en rés[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0108
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0014
Article
Les réflexions sont actuellement nombreuses pour proposer des modalités de pilotage des établissements de santé répondant à une meilleure reconnaissance des services de soins, reconnus par tous c[...]Article
La RSE, née dans le secteur privé, s’invite désormais dans le secteur social et médico-social. Si l’esprit de la RSE semble inhérent aux activités du secteur social et médico-social, elle ne saurait se réduire à la QVT. Les ESSMS sont donc insta[...]Ouvrage
Si la volonté de définir et contrôler la qualité des produits et services est ancienne, sa mise en oeuvre au sein du secteur social et médico-social est récente. En s’appliquant à un domaine plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY42/0052
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Mémoire
Le rapport Villani de 2018 a identifié la santé comme l’un des secteurs prioritaires de développement de l’intelligence artificielle (IA). Au regard de l’ampleur du progrès médical, social et tec[...]Ouvrage
Outre l'acquisition de savoirs juridiques et techniques de base nécessaires pour comprendre le fonctionnement des établissements et des services sociaux et médico-sociaux, cet ouvrage vise la com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
Ouvrage
Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif spécial dédiée à l’organisation et au fonctionnement de la relation d’emploi entre les employeurs publics et leurs ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0495
Ouvrage
Aujourd’hui, les règles relatives à l’égalité et à la non-discrimination irradient l’ensemble du droit français et européen. Cette nouvelle branche du droit associe les principes fondateurs de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0242
Ouvrage
Dans les fonctions publiques étatique, territoriale comme hospitalière, de nombreux concours de catégorie A et B imposent ou proposent des épreuves qui exigent la connaissance de la matière "droi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0089
Ouvrage
La prise en charge des patients connaît d’importantes évolutions liées à la reconnaissance de leurs droits, au développement des obligations des professionnels et des établissements de santé, à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0257
Ouvrage
Les enjeux écologiques sont au cœur des préoccupations de notre société actuelle et prennent une place grandissante dans les politiques publiques. À ce titre, les bibliothèques sont confrontées a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QG10/0050
Ouvrage
Savez-vous que l’enquête administrative n’est régie par aucun texte et cadre spécifique ? En l’absence de loi, les structures publiques sont donc obligées d’agir de façon empirique et n’évaluent [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0488
Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0098
Ouvrage
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent les trois fonctions publiques (État, collectivités territoriales, établissements hospitalier[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0494