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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5987)
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Rapport
La médecine et santé au travail est une victoire humaniste de notre époque. Elle est en danger : il existe une pénurie importante de médecins pour les deux métiers de médecin généraliste et de mé[...]![]()
Article
Obligation vaccinale : L'AP-HM face aux recours intentés contre les décisions de suspension d'agents
L'obligation vaccinale créée par la loi du 5 août 2021 pour les professionnels au contact de personnes fragiles concerne en premier lieu les personnels hospitaliers. De durée illimitée - contrairement au passe sanitaire ou au passe vaccinal -, e[...]![]()
Article
En supprimant le régime de responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics régi par l'article 60 de la loi du 23 février 1963, pour le remplacer par un nouveau régime juridictionnel unifié de responsabilité des gestionnaires publ[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage est la trace pérenne et parfois approfondie des débats qui se sont déroulés à la Faculté de Droit de Nancy les 3 et 4 mars 2022 et ont permis de faire un bilan de 20 ans d’application[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0253
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Rapport
Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) (Paris, FRA) , 2p. , 2022L'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) propose son soutien à tous les établissements de la fonction publique hospitalière dans leurs projets en faveu[...]![]()
Mémoire
L’eau, au travers des activités récréatives, représente une source de bien-être physique et mental mais sa contamination peut également être à l’origine de transmission de maladies. Les activités[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES22/0007
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Ouvrage
Vingt ans après la publication de la loi du 4 mars 2002, de nombreuses manifestations ont eu lieu pour en dresser un bilan, aussi bien dans les universités que dans les revues spécialisées ou dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0251
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Rapport
Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) (Paris, FRA) , 2p. , 2022Étant données les multiples interactions entre santé humaine et biodiversité, les établissements de soins se doivent de se poser de nombreuses questions : Comment la biodiversité contribue-t-elle[...]![]()
Rapport
A l’occasion de la conférence ”Comment s’adapter au changement climatique en matière de logement tout en répondant aux besoins et aspirations des français” organisée lors de la 26e édition du Sal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0102
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Ouvrage
La pandémie de COVID-19 témoigne à vif comment, dans nos sociétés modernes, les liens sociaux ont été fragilisés en mettant à nu la vulnérabilité de tous, de chacun et chacune. Nous avons aussi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0093
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Ouvrage
Le réchauffement planétaire n'est pas seulement imputable à l'effet de serre mais aussi à l'irresponsabilité des décideurs et au déni de certains chefs d'Etat par inculture scientifique, méfiance[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0099
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Ouvrage
Cette quinzième édition s’inscrit dans le prolongement de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, de la crise sanitaire du covid-19, et en particulier de leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0357
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Ouvrage
Afin de mieux éclairer les problématiques liées aux comportements dans le management des individus et des équipes, cet ouvrage puise dans les apports essentiels des sciences humaines et sociales [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0763
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0763
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0763
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Rapport
Ce guide est le fruit d’une recherche commandée par la Fédération Hospitalière de France dans le cadre d’un appel à projets portant sur la compréhension, les modalités de prévention et de réactio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0149
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0149
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Ouvrage
À première vue, l’exigence d’un consentement à l’acte médical ne semble pas poser de grandes difficultés et par voie de conséquence mériter de longs débats, comme cela pouvait être le cas il y a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0206